Documentation du dossier

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA31 ( 6 février 2020, 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Information sur les puits situés dans le Domaine Lagrange – Note technique

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA32 ( 6 février 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Sommes reçues par le gouvernement du Québec en date du 31 décembre 2019 – Note technique

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA33 ( 6 février 2020, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses sur les facteurs d’acceptabilité sociale initiaux – Mémo

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA34 ( 6 février 2020, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Risques pour la santé des travailleurs et mesures de prévention – Note technique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB65 ( 5 février 2020, 3 pages et tableaux, pdf, 0.36 Mo )

Réponses du MELCC aux questions de la séance publique du 30 janvier 2020 à 19h pour le projet minier Matawinie

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB66 ( 31 janvier 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses complémentaires du CISSS de Lanaudière dans le cadre de la commission d’enquête du BAPE sur le projet minier à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB67 ( 2019, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Zones inondables – Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —7 février 2020

DD1.4 ( 5 février 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation pour la rencontre préparatoire à l’intention des personnes-ressources et de l’initiateur aux séances supplémentaires à Manawan

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 février 2020

DT2 ( 29 janvier 2020, 132 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 29 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DC1 ( 10 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée à l’Association pour la protection du Lac Taureau

Auteur: SNC Lavalin pour Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA23 ( 23 janvier 2020, 14 pages et annexes, pdf, 105 Mo )

Investigation géotechnique et hydrogéologique

Auteur: SNC Lavalin pour Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA23.1 ( 23 janvier 2020, 7 pages et annexes, pdf, 95 Mo )

Investigation hydrogéologique complémentaire

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2020

DB59 ( 30 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Ressources et réserves des mines et projets de graphite au Québec – Note d’information

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 février 2020

DB60 ( 6 janvier 2020, 11 pages, pdf, 0.22 Mo )

Règlement 656-2019 – Taxation, Tarifications & Compensations 2020

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 février 2020

DB61 ( 31 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Rôle de perception des taxes foncières – Sommaire de la taxation

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2020

DB63 ( 3 février 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question posée à la séance du 30 janvier 2020

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2020

DB64 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Comparaison entre les projets Lac Guéret et Matawinie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 février 2020

CM4.3 ( 6 février 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 février 2020

DT1 ( 28 janvier 2020, 141 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 28 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MARION, Philippe pour MININGWATCH CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2020

DC2 ( janvier 2020, 22 pages, pdf, 0.56 Mo )

Analyse des risques pour l’environnement, les eaux de surface et les eaux souterraines

Auteur: R. Kuipers P.E., James et Kuipers et Associates pour Mining Watch Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2020

DC3 ( janvier 2020, 12 pages, pdf, 0.94 Mo )

Risques de contamination de l’eau associés à l’enfouissement des déchets miniers à court et à long terme

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DC4 ( décembre 2015, 79 pages, pdf, 1 Mo )

Troisième évaluation nationale des renseignements sur le suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux visées par le Règlement sur les effluents des mines de métaux

Auteur: R. Kuipers, James et Kuipers et Associates — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2020

DC5 ( juin 2019, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Analyse indépendante de la viabilité technique et économique du projet minier de Nouveau Monde Graphite à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de la Justice – Registre des lobbyistes — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DC6 ( 24 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Sommaire de l’inscription de l’entreprise Nouveau Monde Graphite Inc.

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DB43 ( janvier 2020, 23 pages, pdf, 0.77 Mo )

Dimensions sociales psychologiques et de santé associées aux activités minières