Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DM95 ( février 2020, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )
DM96 ( 20 février 2020, 25 pages, pdf, 1 Mo )
Coalition pour que le Québec ait meilleure mine et MiningWatch Canada : Mémoire
DM97 ( 5 février 2020, 3 pages, pdf, 0.85 Mo )
DM98 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DM99 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DM100 ( 26 février 2020, 8 pages, pdf, 0.16 Mo )
Centre intégré de santé et services sociaux de Lanaudière. Direction de la Santé publique : Mémoire
DM101 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.90 Mo )
DM102 ( 2 mars 2020, 16 pages, pdf, 0.56 Mo )
DM103 ( 5 février 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DM103.1 ( 16 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
Andrée Lemieux : Lettre adressée au président du BAPE et à la commission
DQ1 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
DQ1.1 ( 19 février 2020, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
DQ2 ( 14 février 2020, 8 pages, pdf, 0.24 Mo )
DQ2.1 ( 19 février 2020, 39 pages, pdf, 1 Mo )
DQ2.2 ( 19 mars 2020, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
DQ3 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Questions au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
DQ3.1 ( 19 février 2020, 1 page, pdf, 0.38 Mo )
DQ4 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Questions à Investissement Québec pour le ministère de l’Économie et de l’Innovation
DQ4.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.06 Mo )
Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8 du document DQ4
Investissement Québec
DQ4.2 ( 30 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DQ5 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ5.1 ( 19 février 2020, 8 pages, pdf, 0.27 Mo )
DQ6 ( 14 février 2020, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )
Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
DQ6.1 ( 20 février 2020, 8 pages et annexe, pdf, 0.19 Mo )
DQ7 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )