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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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500 résultats

Auteur: Louise Hérard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —25 février 2020

DM95 ( février 2020, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Louise Hérard : Mémoire

Auteur: Coalition pour que le Québec ait meilleure mine et MiningWatch Canada — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —25 février 2020

DM96 ( 20 février 2020, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Coalition pour que le Québec ait meilleure mine et MiningWatch Canada : Mémoire

Auteur: Charles Prévost — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 février 2020

DM97 ( 5 février 2020, 3 pages, pdf, 0.85 Mo )

Charles Prévost : Mémoire

Auteur: Corporation de développement de Saint-Zénon — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 février 2020

DM98 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Corporation de développement de Saint-Zénon : Mémoire

Auteur: Carmen Gouin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 février 2020

DM99 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Carmen Gouin : Mémoire

Auteur: Centre intégré de santé et services sociaux de Lanaudière. Direction de la Santé publique — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 février 2020

DM100 ( 26 février 2020, 8 pages, pdf, 0.16 Mo )

Centre intégré de santé et services sociaux de Lanaudière. Direction de la Santé publique : Mémoire

Auteur: Benoit Dulude — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 février 2020

DM101 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.90 Mo )

Benoit Dulude : Mémoire

Auteur: Comité citoyen de protection de l'esker — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 mars 2020

DM102 ( 2 mars 2020, 16 pages, pdf, 0.56 Mo )

Comité citoyen de protection de l'esker : Mémoire

Auteur: Andrée Lemieux — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 mars 2020

DM103 ( 5 février 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Andrée Lemieux : Mémoire

Auteur: Andrée Lemieux — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 mars 2020

DM103.1 ( 16 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Andrée Lemieux : Lettre adressée au président du BAPE et à la commission

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ1 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2020

DQ1.1 ( 19 février 2020, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ2 ( 14 février 2020, 8 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions à Nouveau Monde Graphite

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 février 2020

DQ2.1 ( 19 février 2020, 39 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions DQ2

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2020

DQ2.2 ( 19 mars 2020, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Complément de réponse à la question 5 du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ3 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'habitation — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2020

DQ3.1 ( 19 février 2020, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ4 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à Investissement Québec pour le ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Investissement Québec pour le Ministère de l'Économie et de l'Innovation — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DQ4.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8 du document DQ4

Auteur: Ministère de l'Économie et de l'Innovation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2020

Investissement Québec

DQ4.2 ( 30 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question 7 du document DQ

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ5 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2020

DQ5.1 ( 19 février 2020, 8 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ6 ( 14 février 2020, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 février 2020

DQ6.1 ( 20 février 2020, 8 pages et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 février 2020

DQ7 ( 14 février 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère du Tourisme