Documentation du dossier

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DB44 ( 20 juin 2013, 21 pages, pdf, 0.38 Mo )

Règlements généraux

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DB58 ( 23 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Marché du graphite et enjeux économiques – Note d’information

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB41 ( janvier 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Lois et santé

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB42 ( janvier 2020, 22 pages, pdf, 1 Mo )

La Santé, ses déterminants et la gestion des risques en santé

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.1 ( juin 2012, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activités 2011

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.2 ( juin 2013, 40 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activités 2012

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.3 ( septembre 2014, 39 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activités 2013

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.4 ( septembre 2015, 40 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport d’activités 2014

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.5 ( juin 2016, 40 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport d’activités 2015

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.6 ( juin 2017, 35 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activités 2016

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.7 ( 19 juillet 2018, 27 pages, pdf, 0.98 Mo )

Rapport d’activités 2017

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.8 ( 18 juin 2019, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activités 2018

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DB48 ( octobre 2009, 44 pages, pdf, 0.43 Mo )

Plan de développement du récréotourisme 2010-2015 – Version finale

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DB49 ( 30 janvier 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Données relatives à la répartition du nombre de logements et de la valeur des immeubles aux rôles 2016 et 2019 – Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DB50 ( janvier 2020, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Ventilation des redevances minières (NMG)

Auteur: MRC de Matawinie et Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB51 ( 2010, 14 pages, pdf, 0.30 Mo )

Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB51.1 ( 26 septembre 2016, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Transmission de l’avenant à l’Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État signé

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles et la Municipalité régionale de comté Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB51.2 ( 2016, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avenant à l’entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB52 ( 29 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.35 Mo )

Survol de certaines normes sur les vibrations et la surpression d’air lors de sautages en réponse à une question de la direction de santé publique de Lanaudière

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB53 ( 16 janvier 2012, 19 pages, pdf, 0.14 Mo )

Directive sur le traitement des manquements à la législation environnementale, révisée le 10 octobre 2013

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB54 ( 27 mars 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lignes directives relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB55 ( juin 2006, 23 pages, pdf, 0.16 Mo )

Traitement des plaintes sur le bruits et exigences aux entreprises qui le génèrent

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB56 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Recommandations administratives du MDDEP concernant les nuisances relatives au bruit routier (en révision)

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2020

DA11 ( 27 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Partenariat Hydro-Québec /NMG : Statut actuel du dossier et proposition de partenariat, correspondance

Auteur: SNC Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2020

DA12 ( 30 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Évaluation des charges attendues dans l’effluent final et comparatif aux charges parvenant naturellement au réservoir Taureau, note technique