Documentation du dossier

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB22 ( avril 2016, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Plan de zonage

Auteur: SNC-Lavalin inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA1 ( 24 octobre 2019, 39 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Plan de réaménagement et de restauration pour le site du projet minier Matawinie, rapport technique, annexes

Auteur: Bussière, Bruno et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA2 ( s. d., 21 pages, pdf, 3 Mo )

Contrôle des infiltrations de l’eau dans les haldes stériles à l’aide des effets de barrière capillaire : design, construction et instrumentation de la halde expérimentale de la mine, Symposium 2015 sur l’environnement et les mines – Rouyn-Noranda

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA4 ( 17 janvier 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Titres miniers de la Haute Matawinie

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB2 ( mars 2012, 95 pages, pdf, 0.49 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB3 ( 2018, 71 pages, pdf, 1 Mo )

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d’hydrocarbures

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB4.1 ( s.d., 12 pages, pdf, 1 Mo )

Orientations du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles en matière d’acceptabilité sociale

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB4.2 ( s.d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Offre de service en matière d’acceptabilité sociale

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB6 ( 16 janvier 2018, 394 pages, pdf, 14 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB6.1 ( 2014, 1 carte, pdf, 0.14 Mo )

Annexe A-1. Parcs et territoires fauniques

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB11 ( 23 janvier 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Titres miniers au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB15 ( 2016, 16 pages, pdf, 5 Mo )

Document d’orientation pour assurer une cohabitation harmonieuse de l’activité minière avec les autres utilisations du territoire

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB16 ( 2016, 13 pages, pdf, 0.40 Mo )

Lignes directrices relatives à l’encadrement de la vente de terres du domaine de l’état à des fins de villégiature privée, de résidence principale et d’autres fins personnelles

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB31.1 ( 2017, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Dimensions sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie – Messages clés et sommaire

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB32 ( janvier 2019, 6 pages, pdf, 0.28 Mo )

La santé : quelques définitions

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB33 ( 2019, 26 pages, pdf, 0.93 Mo )

La cohésion sociale comme condition essentielle à la sécurité : définition, composantes et indicateurs, volume 15

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB34 ( 2016, 22 pages, pdf, 0.49 Mo )

Cadre de référence pour favoriser le dialogue et la résilience dans le cadre de controverses sanitaires environnementales

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB36 ( novembre 2019, 19 pages, pdf, 0.51 Mo )

Guide du promoteur – Attribution des droits fonciers sur les terres du domaine de l’État à des fins commerciales et industrielles

Auteur: Centre intégré de santé et services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB37 ( 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Survol de mon milieu de vie

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB38 ( mars 2015, 5 pages, pdf, 0.53 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic : période 2006-2013 – Messages clés et sommaire

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB39 ( 24 février 2016, 87 pages, pdf, 1 Mo )

La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB40 ( février 2017, 94 pages, pdf, 1 Mo )

Guide d’instructions –Préparation et réalisation d’une modélisation de la dispersion des émissions atmosphériques

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB35 ( juin 2016, 59 pages, pdf, 2 Mo )

L’exposition de la population de Malartic au bruit environnemental en 2012-2013. Résultats préliminaires

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB23 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Extrait plan de zonage

Auteur: Tourisme Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB24 ( 29 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Position de l’Association touristique de Lanaudière