Documentation du dossier

Auteur: Aménagement bio-forestier Rivest pour Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB25 ( septembre 2018, 97 pages, pdf, 5 Mo )

Suivi environnemental de plans d’eau et cours d’eau – Rapport 2018

Auteur: Aménagement bio-forestier Rivest pour Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB26 ( décembre 2017, 26 pages, pdf, 2 Mo )

Suivi environnementale de plan d’eau et cours d’eau de la municipalité de Saint-Michel-des-Saints - 2017

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB27 ( 28 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettre adressée à la commission concernant le bilan de la surveillance environnementale des sites miniers

Auteur: Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB28 ( janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Le programme de partage des revenus des redevances sur l’exploitation des ressources naturelles

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA3 ( 28 janvier 2020, 21 pages, pdf, 12 Mo )

Projet de graphite Matawinie, présentation

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA5 ( janvier 2020, 71 pages et annexes, pdf, 171 Mo )

Plan d’intégration au territoire du projet minier Matawinie

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA6 ( janvier 2020, 10 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Protocole d’acquisition – Période de pré-développement, version amendée

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA7 ( novembre 2019, 35 pages, pdf, 11 Mo )

Exploration Géotechnique & Étude en mécanique des roches – Analyse de stabilité des futurs parois rocheuses

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA8 ( 29 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Données des sautages 2018, fiche technique

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA9 ( janvier 2020, 41 pages, pdf, 0.99 Mo )

Résultats du sondage au sujet du projet d’exploitation d’une mine de graphite à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA10 ( 2018, 22 pages, pdf, 0.32 Mo )

Entente de recherche visant le « mode de gestion innovant pour des résidus miniers générateurs acides provenant de l’extraction du graphite par la co-disposition », entre l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue et Nouveau Monde Graphite inc.

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB1 ( 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 4e édition

Auteur: Ministère des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB17 ( 1994, 68 pages et annexe, pdf, 52 Mo )

Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB29 ( s. d., 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Tableau comparatif entre les projets Matawinie et Canadian Malartic au moment où ceux-ci ont été présentés au BAPE

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB30 ( octobre 2013, 64 pages, pdf, 0.75 Mo )

Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB31 ( mai 2017, 78 pages, pdf, 0.71 Mo )

Dimension sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie – État des connaissances

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB19 ( 2015, 331 pages, pdf, 6 Mo )

Plan d’affectation du territoire public – Lanaudière

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —27 janvier 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponses de la commission aux questions qui n’ont pas pu être répondues à la suite de la rencontre préparatoire à l’audience publique tenue le 14 janvier 2020 à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.1 ( 14 janvier 2020, 38 pages, pdf, 4 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention du public, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.2 ( 15 janvier 2020, 36 pages, pdf, 3 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention de l’initiateur, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.3 ( 16 janvier 2020, 36 pages, pdf, 3 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention des personnes-ressources, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 janvier 2020

CM4.2 ( 17 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 janvier 2020

CR3 ( 17 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.44 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —17 janvier 2020

CM3 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Curriculum vitae des commissaires