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Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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494 résultats

Auteur: Tourisme Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB24 ( 29 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Position de l’Association touristique de Lanaudière

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB30 ( octobre 2013, 64 pages, pdf, 0.75 Mo )

Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB39 ( 24 février 2016, 87 pages, pdf, 1 Mo )

La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB36 ( novembre 2019, 19 pages, pdf, 0.51 Mo )

Guide du promoteur – Attribution des droits fonciers sur les terres du domaine de l’État à des fins commerciales et industrielles

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB38 ( mars 2015, 5 pages, pdf, 0.53 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic : période 2006-2013 – Messages clés et sommaire

Auteur: Centre intégré de santé et services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB37 ( 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Survol de mon milieu de vie

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

Girard, René

DB21 ( 24 mai 1991, 74 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB15 ( 2016, 16 pages, pdf, 5 Mo )

Document d’orientation pour assurer une cohabitation harmonieuse de l’activité minière avec les autres utilisations du territoire

Auteur: Ministère des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB17 ( 1994, 68 pages et annexe, pdf, 52 Mo )

Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DA5 ( janvier 2020, 71 pages et annexes, pdf, 171 Mo )

Plan d’intégration au territoire du projet minier Matawinie

Ce document a également été déposé sous la cote PR5.9

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB6 ( 16 janvier 2018, 394 pages, pdf, 14 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB6.1 ( 2014, 1 carte, pdf, 0.14 Mo )

Annexe A-1. Parcs et territoires fauniques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —27 janvier 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponses de la commission aux questions qui n’ont pas pu être répondues à la suite de la rencontre préparatoire à l’audience publique tenue le 14 janvier 2020 à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.1 ( 14 janvier 2020, 38 pages, pdf, 4 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention du public, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.3 ( 16 janvier 2020, 36 pages, pdf, 3 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention des personnes-ressources, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD1.2 ( 15 janvier 2020, 36 pages, pdf, 3 Mo )

Rencontre préparatoire à l’audience publique – À l’intention de l’initiateur, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 janvier 2020

CM4.2 ( 17 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 janvier 2020

CR3 ( 17 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.44 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —17 janvier 2020

CM3 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 janvier 2020

CM4.1 ( 7 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Communiqué de presse annonçant la rencontre préparatoire à l’audience publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

PR8.3 ( 13 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2019

PR6 ( décembre 2019, 123 pages, pdf, 16 Mo )

Résumé de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

PR7 ( novembre 2019, 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.7 ( novembre 2019, 7 pages, pdf, 0.19 Mo )

Engagements en vue de la recevabilité