logo Aller au contenu

Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
499 résultats

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ33.1 ( 22 avril 2020, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ34 ( 17 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions à la Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ35 ( 17 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions à la MRC de Matawinie

Auteur: MRC de Matawinie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ35.1 ( 20 avril 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ35

Auteur: MRC de Matawinie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ35.1.1 ( 15 juin 2017, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Consultation publique – Schéma d’aménagement et de développement révisé de 3e remplacement. Préfecture de la MRC de Matawinie

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ36 ( 17 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Question au ministère des Finances

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ34.1 ( s. d., 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ34

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ23.2 ( 17 avril 2020, 6 pages, pdf, 0.58 Mo )

Réponse à la question 5 du document DQ23

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ24.1.1 ( 15 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Rectifications à la réponse à la question 3 du document DQ24

Auteur: Ministère des Finances — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ25.1 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ25

Auteur: Association touristique de Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ13.1 ( 17 avril 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Tourisme Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ30.1 ( 17 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ30

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DB65.1 ( 14 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Rectification à apporter au document DB65 déposé par le MELCC à la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) pour le projet minier Matawinie

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 avril 2020

DQ20.1 ( 8 avril 2020, 18 pages et annexe, pdf, 15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ21.1 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponse à la question du document DQ21

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ23.1 ( 9 avril 2020, 12 pages, pdf, 0.68 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ23

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ24.1 ( 8 avril 2020, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ24

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ24.2 ( 8 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question 4 du document DQ24

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ29.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ29

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ20 ( 2 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Questions à Nouveau Monde Graphite

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ21 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ22 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Questions à Investissement Québec pour le ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ23 ( 2 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ24 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ25 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Question au ministère des Finances