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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
499 résultats

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.2 ( avril 2019, 660 pages, pdf, 31 Mo )

Étude d'impact - Volume 2

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.3 ( avril 2019, 774 pages., pdf, 34 Mo )

Étude d'impact - Volume 3

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.4 ( avril 2019, 1156 pages, pdf, 63 Mo )

Étude d'impact - Volume 4

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.5 (1 de 3) ( avril 2019, 496 pages, pdf, 69 Mo )

Étude d'impact - Volume 5

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.5 (2 de 3) ( avril 2019, 344 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact - Volume 5

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.5 (3 de 3) ( avril 2019, 307 pages, pdf, 65 Mo )

Étude d'impact - Volume 5

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.6 ( avril 2019, 564 pages., 564 pages, pdf, 66 Mo )

Étude d'impact - Volume 6

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR3.7 ( mai 2019, 25 pages, pdf, 0.46 Mo )

Étude d'impact - Addenda 1

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 novembre 2019

PR4.1 ( juin 2019, 124 pages, pdf, 48 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 novembre 2019

PR4.2 ( novembre 2019, 82 pages, pdf, 33 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 novembre 2019

PR5.1 ( juillet 2019, 49 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 novembre 2019

PR5.2 ( juillet 2019, 17 pages, pdf, 0.36 Mo )

Questions et commentaires - Complément

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR5.3 ( septembre 2019, 557 pages, pdf, 76 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 8 juillet 2019

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR5.4 ( octobre 2019, 317 pages, pdf, 29 Mo )

Caractérisation physicochimique de l'état initial des sols

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —12 novembre 2019

PR5.5 ( octobre 2019, 213 pages, pdf, 18 Mo )

Plan de réaménagement et de restauration

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 novembre 2019

PR5.6 ( novembre 2019, 14 pages, pdf, 0.10 Mo )

Demandes d'engagements et commentaires

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.7 ( novembre 2019, 7 pages, pdf, 0.19 Mo )

Engagements en vue de la recevabilité

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 février 2020

PR5.8 ( janvier 2020, 240 pages, pdf, 15 Mo )

Prédiction de la qualité des eaux dans la fosse et effets sur le milieu récepteur sous différentes conditions

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 février 2020

PR5.9 ( janvier 2020, 147 pages, pdf, 173 Mo )

Plan d'intégration au territoire

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 février 2020

PR5.10 ( février 2020, 75 pages, pdf, 17 Mo )

Réponses aux demandes d'engagements du 15 novembre 2019

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2019

PR6 ( décembre 2019, 123 pages, pdf, 16 Mo )

Résumé de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

PR7 ( novembre 2019, 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

PR8.3 ( 13 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 juin 2020

RP1 ( Juin 2020, 287 pages, pdf, 0.87 Mo )

Rapport d'enquête et d'audience publique