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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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499 résultats

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA33 ( 6 février 2020, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses sur les facteurs d’acceptabilité sociale initiaux – Mémo

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA34 ( 6 février 2020, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Risques pour la santé des travailleurs et mesures de prévention – Note technique

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 février 2020

DA35 ( 10 février 2020, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse sur le rayon d’acquisition volontaire de 1km et le chemin d’accès au site de la mine

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 février 2020

DA36 ( 7 février 2020, 13 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Informations sur les réactifs utilisés dans le cadre du projet minier Matawinie

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 février 2020

DA37 ( 10 février 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Plan préliminaire de transition des effectifs dans le cadre de la fermeture de la mine

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 février 2020

DA38 ( 10 février 2020, 5 pages, pdf, 0.41 Mo )

Sommaire des émissions de gaz à effet de serre (GES)

Auteur: Lomont inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2020

DA39 ( 20 février 2020, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Modélisation du transport de l’eau souterraine au futur site Matawinie

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2020

DA40 ( s.d., 7 pages, pdf, 0.75 Mo )

Sommaire de l’étude d’impact environnemental et social

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2020

DA40.1 ( s.d., 6 pages, pdf, 0.76 Mo )

Sommaire de l’étude d’impact environnemental et social en Atikamekw

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 février 2020

DA41 ( 29 janvier 2020, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Listes des comités associés au projet Matawinie

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 février 2020

DA42 ( 24 février 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Analyse pour répondre au besoin en logements des travailleurs et des travailleuses en période de construction

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 février 2020

DA43 ( 24 février 2020, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

Répartition des emplois selon le niveau de qualification requis

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —2 mars 2020

DA44 ( 24 février 2020, 7 pages, pdf, 0.83 Mo )

Précisions et informations supplémentaires de Nouveau Monde Graphite sur la réponse 3 du document DQ5 concernant une réponse du MELCC sur les modélisations hydrogéologiques du projet Matawinie

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 février 2020

DA45 ( 21 février 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Protocole de recherche de nids d’oiseaux

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 mars 2020

DA46 ( 9 mars 2020, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Rectifications et précisions de Nouveau Monde Graphite

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 mai 2020

DA47 ( 30 avril 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Précisions de NMG sur les documents DQ23.1 et DQ23.2

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB1 ( 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 4e édition

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB2 ( mars 2012, 95 pages, pdf, 0.49 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB3 ( 2018, 71 pages, pdf, 1 Mo )

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d’hydrocarbures

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB4.1 ( s.d., 12 pages, pdf, 1 Mo )

Orientations du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles en matière d’acceptabilité sociale

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB4.2 ( s.d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Offre de service en matière d’acceptabilité sociale

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB5 ( 2016, 65 pages, pdf, 3 Mo )

Politiques énergétique 2030 – L’énergie des Québécois – Source de croissance

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB6 ( 16 janvier 2018, 394 pages, pdf, 14 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB6.1 ( 2014, 1 carte, pdf, 0.14 Mo )

Annexe A-1. Parcs et territoires fauniques

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.2 ( 2014, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Annexe A-2. Concept d'organisation spatiale