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Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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494 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 29 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 28 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 29 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT5.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 30 janvier 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT4.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 30 janvier 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT9.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 26 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 avril 2020

DT6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 25 février 2020 en matinée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 avril 2020

DQ16.2 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question 12 du document DQ16

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DQ16.1.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.1

Auteur: Ministère des Finances — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

DQ16.1.1 ( mai 2015, 43 pages, pdf, 0.79 Mo )

Retombées économiques et fiscales du secteur minier québécois, PJ_Q3, complément de réponse à la question 3 du DQ16.1

Auteur: Ministère de l'Économie et de l'Innovation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2020

Investissement Québec

DQ4.2 ( 30 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question 7 du document DQ

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2020

DQ19.1.1 ( 26 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Complément à la réponse du document DQ19.1

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.8 ( novembre 2017, 80 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec, complément de réponse à la question 13 du DQ16.1, PJ_Q13

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1 ( 23 mars 2020, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ16

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.2 ( 17 mars 2020, 1 carte, pdf, 10 Mo )

Carte de bail exclusif d'exploitation de substances minérales de surface et limite de feuillet SNRC (Service National de Référence Cartographique) complément de réponse à la question 7 du DQ16.1, PJ_Q7

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.4 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 0.55 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.2

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.5 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 0.48 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.3

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.7 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.5

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.6 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.4

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2020

DQ15.1 ( 23 mars 2020, 9 pages, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Ministère des Finances — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2020

DQ17.1 ( 20 mars 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2020

DQ14.1 ( 18 mars 2020, 43 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2020

DQ2.2 ( 19 mars 2020, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Complément de réponse à la question 5 du document DQ2

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2020

DQ19.1 ( 18 mars 2020, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ12 ( 12 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Questions à la Municipalité de Saint-Michel-des-Saints