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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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499 résultats

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.3 ( 2017, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Annexe 3. Carte A-3. Grandes affectations

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.4 ( 2014, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Annexe A-4. Priorisation des interventions sur le réseau routier supérieur

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.5 ( 2014, 1 carte, pdf, 0.16 Mo )

Annexe A-5. Classification fonctionnelle du réseau routier

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.6 ( 23 août 2013, 1 carte, pdf, 0.81 Mo )

Annexe A-6. Contraintes de bruit routier

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.7 ( 2014, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Annexe A-7. Aires protégées

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.8 ( 28 juin 2017, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Annexe A-8. Débit journalier moyen annuel 2016

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.9 ( 26 juillet 2017, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Annexe A-9. Débit journalier moyen estival 2016

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.10 ( 2017, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Annexe B. Carte B-SMS-1, Grandes affectations. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.11 ( 2017, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Annexe B. Carte B-SMS-2, Périmètre d’urbanisation. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.12 ( 2017, 1 carte, pdf, 10 Mo )

Annexe B-SMS-3, Contraintes hydriques. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.13 ( 2017, 1 carte, pdf, 10 Mo )

Annexe B-SMS-4, Sites d’intérêt historique, culturel, esthétique et écologique. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB7 ( 23 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Transformation du graphite naturel au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB8 ( 27 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Les alternatives au graphite naturel

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB9.1 ( 22 janvier 2020, 1 carte, pdf, 18 Mo )

Portrait à jour du secteur minier et de l’exploration en cours dans la région de Lanaudière

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB9.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Portrait du secteur minier dans la région de Lanaudière et dans la MRC de Matawinie

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB10.1 ( 24 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Note d’information - Réflexion sur les minéraux critiques et stratégiques

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB10.2 ( s. d., 21 pages, pdf, 2 Mo )

Guide de discussion. Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB10.3 ( 18 novembre 2019, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Minéraux critiques et stratégiques au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB11 ( 23 janvier 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Titres miniers au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Procédure pour accéder aux documents publics du projet Matawinie disponibles au registre des droits miniers réels et immobiliers (GESTIM)

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB13.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB13.2 ( 2019, 21 pages, pdf, 2 Mo )

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB14.1 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Graphite – Activités minières au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB14.2 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Lithium – Activités minières au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB15 ( 2016, 16 pages, pdf, 5 Mo )

Document d’orientation pour assurer une cohabitation harmonieuse de l’activité minière avec les autres utilisations du territoire