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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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499 résultats

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB16 ( 2016, 13 pages, pdf, 0.40 Mo )

Lignes directrices relatives à l’encadrement de la vente de terres du domaine de l’état à des fins de villégiature privée, de résidence principale et d’autres fins personnelles

Auteur: Ministère des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB17 ( 1994, 68 pages et annexe, pdf, 52 Mo )

Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2020

DB18 ( 2004, 120 pages, pdf, 0.81 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Lanaudière

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.1 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 1 : Territoire d’étude

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.2 ( 2004, 1 carte, pdf, 1.00 Mo )

Carte 2 : Baux à des fins récréatives

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.3 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.53 Mo )

Carte 3 : Nombre de chalets par municipalité et TNO

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.4 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 4 : Emplacement de camping dans les territoires structurés

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.5 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 5 : Territoires à potentiel récréatif

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.6 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 6 : Synthèse de l’organisation territoriale

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.7 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.77 Mo )

Carte 7 : Concept de développement récréotouristique

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.8 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 8 : Scénario de développement

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.9 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 9 : Territoire d’étude du réservoir Taureau

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.10 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.75 Mo )

Tenure du réservoir Taureau – Carte 10

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.11 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.91 Mo )

Droits et statuts du réservoir Taureau – Carte 11

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.12 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.59 Mo )

Éléments particuliers du réservoir Taureau – Carte 12

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.13 ( 2004, 1 carte, pdf, 0.63 Mo )

Concept récréotouristique du réservoir Taureau– Carte 13

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB18.14 ( 2004, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Vocations et usages du réservoir Taureau – Carte 14

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB19 ( 2015, 331 pages, pdf, 6 Mo )

Plan d’affectation du territoire public – Lanaudière

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB19.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.09 Mo )

Synthèse de l’affectation du territoire public de la région de Lanaudière et répartition du territoire public de la région de Lanaudière, selon les vocations

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB19.2 ( 2015, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 1 : Territoire d’application

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB19.3 ( 2015, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Carte 2 : Droits, statuts et activités usuelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB19.4 ( 2015, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Carte 3 : Potentiels, projets et éléments particuliers

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB19.5 ( 2015, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Carte 4 : Zones d’affectation

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB19.6 ( 2015, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte 5 : Vocations du territoire public

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB20 ( février 2019, 338 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réglementation d’urbanisme, texte révisé