Documentation du dossier

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB20 ( février 2019, 338 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réglementation d’urbanisme, texte révisé

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

Girard, René

DB21 ( 24 mai 1991, 74 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB22 ( avril 2016, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Plan de zonage

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB23 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Extrait plan de zonage

Auteur: Tourisme Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB24 ( 29 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Position de l’Association touristique de Lanaudière

Auteur: Aménagement bio-forestier Rivest pour Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB25 ( septembre 2018, 97 pages, pdf, 5 Mo )

Suivi environnemental de plans d’eau et cours d’eau – Rapport 2018

Auteur: Aménagement bio-forestier Rivest pour Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2020

DB26 ( décembre 2017, 26 pages, pdf, 2 Mo )

Suivi environnementale de plan d’eau et cours d’eau de la municipalité de Saint-Michel-des-Saints - 2017

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB27 ( 28 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettre adressée à la commission concernant le bilan de la surveillance environnementale des sites miniers

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB27.1 ( 18 février 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses du MELCC aux questions de la séance publique du 29 janvier 2020 à 19 h

Auteur: Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB28 ( janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Le programme de partage des revenus des redevances sur l’exploitation des ressources naturelles

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2020

DB28.1 ( février 2020, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Informations supplémentaires sur le programme de partage des revenus des redevances sur l’exploitation des ressources naturelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB29 ( s. d., 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Tableau comparatif entre les projets Matawinie et Canadian Malartic au moment où ceux-ci ont été présentés au BAPE

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB30 ( octobre 2013, 64 pages, pdf, 0.75 Mo )

Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB31 ( mai 2017, 78 pages, pdf, 0.71 Mo )

Dimension sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie – État des connaissances

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB31.1 ( 2017, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Dimensions sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie – Messages clés et sommaire

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB32 ( janvier 2019, 6 pages, pdf, 0.28 Mo )

La santé : quelques définitions

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB33 ( 2019, 26 pages, pdf, 0.93 Mo )

La cohésion sociale comme condition essentielle à la sécurité : définition, composantes et indicateurs, volume 15

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB34 ( 2016, 22 pages, pdf, 0.49 Mo )

Cadre de référence pour favoriser le dialogue et la résilience dans le cadre de controverses sanitaires environnementales

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB35 ( juin 2016, 59 pages, pdf, 2 Mo )

L’exposition de la population de Malartic au bruit environnemental en 2012-2013. Résultats préliminaires

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB36 ( novembre 2019, 19 pages, pdf, 0.51 Mo )

Guide du promoteur – Attribution des droits fonciers sur les terres du domaine de l’État à des fins commerciales et industrielles

Auteur: Centre intégré de santé et services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB37 ( 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Survol de mon milieu de vie

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB38 ( mars 2015, 5 pages, pdf, 0.53 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic : période 2006-2013 – Messages clés et sommaire

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB39 ( 24 février 2016, 87 pages, pdf, 1 Mo )

La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2020

DB40 ( février 2017, 94 pages, pdf, 1 Mo )

Guide d’instructions –Préparation et réalisation d’une modélisation de la dispersion des émissions atmosphériques

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB41 ( janvier 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Lois et santé