Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE LAVAL

DQ3.1.1 ( 1 carte, 15 octobre 2014, pdf, 3 Mo )

Zones d’aménagement écologiques particulières le long du parachèvement de l’autoroute 19

Auteur: VILLE DE LAVAL

DQ3.1.2 ( 3 décembre 2014, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Complément d’information à la question 4 du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 7 octobre 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions complémentaires à la Ville de Bois-des-Filion

Auteur: VILLE DE BOIS-DES-FILION

DQ4.1 ( 9 octobre 2014, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 7 octobre 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.51 Mo )

Questions complémentaires à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DQ5.1 ( 10 octobre 2014, 3 pages, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 7 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.41 Mo )

Questions complémentaires au Centre de la science de la biodiversité du Québec

Auteur: Jochen JAEGER

DQ6.1 ( 9 octobre 2014, 7 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 7 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Questions complémentaires à l’Agence métropolitaine de transport

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ7.1 ( 16 octobre 2014, 4 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7 et DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 7 octobre 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.49 Mo )

Questions complémentaires à la MRC Les Moulins

Auteur: MRC LES MOULINS

DQ8.1 ( 9 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 7 octobre 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.46 Mo )

Questions complémentaires au Conseil intermunicipal de transport Laurentides

Auteur: CONSEIL INTERMUNICIPAL DES TRANSPORTS LAURENTIDES

DQ9.1 ( 18 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 7 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question complémentaire à la Société de transport de Laval

Auteur: SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LAVAL

DQ10.1 ( 9 octobre 2014, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 14 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Demande de dépôt de documents au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ11.1 ( 28 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponse concernant la demande DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11.2 ( 3 novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Demande de production de documents en vertu de la Loi sur les commissions d’enquête

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ11.2.1 ( 5 novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Réponse négative à la demande DQ11.2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11.3 ( 11 novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.87 Mo )

Décision de la commission portant sur la divulgation de deux documents produits par le ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ11.3.1 ( 14 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Réponse du promoteur à la suite de la décision DQ11.3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11.4 ( 17 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Courriel accordant jusqu’à 16 h le 17 novembre 2014 pour la remise des motifs

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ11.4.1 ( 17 novembre 2014, 5 pages et annexes, pdf, 0.73 Mo )

Lettre du promoteur précisant les motifs invoqués dans le document DQ11.3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11.5 ( 18 novembre 2014, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Décision de la commission portant sur la divulgation de deux documents produits par le ministère des Transports