logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford

Documentation du dossier

Filtrer :
289 résultats

Auteur: Claude Fecteau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 avril 2023

DM71.1 ( 6 avril 2023, 55 pages PDF, pdf, 23 Mo )

Claude Fecteau : Observations et suggestions pour l’avenir du parc, présentation visuelle

Auteur: Claude Fecteau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 avril 2023

DM71.2 ( mars 2023, 140 pages PDF, pdf, 41 Mo )

Claude Fecteau : Observations et suggestions pour l’avenir du parc, Mémoire corrigé

Auteur: Yves Boucher — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 avril 2023

DM72 ( mars 2023, 24 pages, pdf, 0.76 Mo )

Yves Boucher : Mémoire

Auteur: Sylvie Dupras-Fontaine — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 avril 2023

DM73 ( 29 mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )

Sylvie Dupras-Fontaine : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ1 ( 27 février 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs – Ministère responsable du projet

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DQ1.1 ( 28 février 2023, 4 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ2 ( 27 février 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée à la Société des établissements de plein air du Québec

Auteur: Société des établissement de plein air du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 février 2023

DQ2.1 ( 27 février 2023, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ3 ( 27 février 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 février 2023

DQ3.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.99 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DQ3.1.1 ( 28 février 2023, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Complément d’information en réponse à la question 1 du DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ4 ( 27 février 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DQ4.1 ( 1er mars 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ5 ( 27 février 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la Ville de Sherbrooke

Auteur: Ville de Sherbrooke — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DQ5.1 ( 1er mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponses à la question 1 du document DQ5

Auteur: Ville de Sherbrooke — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 mars 2023

DQ5.2 ( 2 mars 2023, 4 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions 2 à 5 du document DQ5

Auteur: Ville de Sherbrooke — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2023

DQ5.2.1 ( 9 mars 2023, 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses révisées aux questions 3a et 5c du document DQ5

Auteur: Ville de Sherbrooke — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 mars 2023

DQ5.3 ( 6 mars 2023, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponses à la question 6 du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ6 ( 27 février 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée à la MRC de Memphrémagog

Auteur: MRC de Memphrémagog — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DQ6.1 ( 28 février 2023, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ7 ( 15 février 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée à la MRC du Val-Saint-François

Auteur: MRC du Val-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 février 2023

DQ7.1 ( 27 février 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 février 2023

DQ8 ( 27 février 2023, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DQ8.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2023

DQ9 ( 28 février 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs – Ministère responsable du projet