Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrirePR14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique du 12 janvier 2021
PR8.2 ( Décembre 2020, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
PR5.7 ( novembre 2019, 17 pages, pdf, 0.45 Mo )
PR5.6 ( août 2015, 32 pages, pdf, 2 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 13 avril 2015 - Deuxième série
PR5.5 ( avril 2015, 10 pages, pdf, 7 Mo )
PR5.4 ( mars 2015, 57 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.3 ( novembre 2012, 170 pages, pdf, 15 Mo )
PR5.2 ( novembre 2014, 68 pages, pdf, 3 Mo )
PR5.1 ( mai 2014, 16 pages, pdf, 3 Mo )
PR4.5 ( octobre 2020, 27 pages, pdf, 0.45 Mo )
PR4.4 ( octobre 2020, 27 pages, pdf, 10 Mo )
PR8.1 ( novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
PR7 ( octobre 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )
PR6 ( novembre 2020, 46 pages, pdf, 8 Mo )
PR5.8 ( octobre 2020, 113 pages, pdf, 5 Mo )
PR3.1 ( Février 2014, 358 pages., pdf, 21 Mo )
PR3.2 ( Juin 2019, 41 pages., pdf, 2 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Document complémentaire
PR4.1 ( Avril 2015, 41 pages., pdf, 3 Mo )
PR4.2 ( Avril 2015, 21 pages, pdf, 3 Mo )
PR4.3 ( Avril 2019, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )
CM2 ( Décembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique
PR1.1 ( Octobre 2012, 10 pages, pdf, 11 Mo )
PR2.1 ( Novembre 2012, 29 pages, pdf, 0.27 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Aucun centre de documentation en ce contexte de COVID-19
Heures d'ouverture
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