Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrirePR14.1 ( 5 août 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
PR14 ( 16 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique d'information
CM2 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique
CM1 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
PR8.2 ( Juillet 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
PR2 ( Novembre 2015, 27 pages, pdf, 0.22 Mo )
PR5.3 ( Février 2020, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )
PR3 ( Mai 2018, 558 pages, pdf, 29 Mo )
PR5.2 (1 de 3) ( Décembre 2019, 376 pages, pdf, 83 Mo )
PR6 ( Juillet 2020, 85 pages, pdf, 13 Mo )
PR5.4 ( Avril 2020, 70 pages, pdf, 14 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 5 février 2020 - Deuxième série
PR5.2 (2 de 3) ( Décembre 2019, 59 pages, pdf, 99 Mo )
PR4.2 ( Février 2020, 22 pages, pdf, 11 Mo )
PR5.2 (3 de 3) ( Décembre 2019, 53 pages, pdf, 66 Mo )
PR5.5 ( Mai 2020, 26 pages, pdf, 7 Mo )
PR4.1 ( Juillet 2018, 30 pages, pdf, 8 Mo )
PR5.1 ( Juillet 2018, 23 pages, pdf, 0.47 Mo )
PR7 ( Juin 2020, 6 pages, pdf, 0.52 Mo )
PR8.1 ( Juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
PR1 ( Octobre 2015, 19 pages, pdf, 1 Mo )
CR3 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
PR4.3 ( Juin 2020, 13 pages, pdf, 1 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Monique-Corriveau
1100, route de l’Église
Québec (Québec)
G1V 3V9
Téléphone : 418 641-6277
Accès Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi : 9h à 18h
Mardi au vendredi : 9h à 21h
Samedi et dimanche : 9h à 17h