Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireDQ15.1 ( 18 février 2021, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DQ14.1 ( 17 février 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DQ12.1 ( 17 février 2021, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )
DQ13.1 ( 17 février 2021, 8 pages, pdf, 0.22 Mo )
DQ13.1.2 ( 17 novembre 2009, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Code des bonnes pratiques en matière d’espèces exotiques envahissantes
DQ13.1.3 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Plan de lutte à la propagation de l’agrile du frêne – Plan d’action 2018-2019
DQ13.1.1 ( 27 janvier 2021, 1 carte, pdf, 0.76 Mo )
DQ13 ( 15 février 2021, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )
DQ15 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.84 Mo )
DQ14 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.86 Mo )
DQ9.4 ( 5 février 2021, 29 pages, pdf, 1 Mo )
DQ9.4.1 ( 21 janvier 2021, 12 cartes, pdf, 8 Mo )
Évolution de la plage sur une période de vingt ans, 2003 à 2020
DQ9.3 ( 3 février 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DQ11.1 ( 3 février 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DQ9.2 ( 2 février 2021, 25 pages, pdf, 1 Mo )
DQ9.2.1 ( 29 janvier 2021, 1 carte, pdf, 2 Mo )
DQ9.2.2 ( 1er février 2021, 6 pages PDF, pdf, 23 Mo )
DM3.1 ( 27 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DM3.1.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.16 Mo )
Dominique FRÉCHETTE : Réponse à la demande de complément d’information du document DM3.1
DQ12 ( 2 février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DQ10.1 ( 28 janvier 2021, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )
DQ10.1.4 ( s. d., 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )
DQ10.1.3 ( s. d., 341 pages PDF, pdf, 54 Mo )
DQ10.1.2 ( s. d., 302 pages PDF, pdf, 51 Mo )
DQ9.1 ( 28 janvier 2021, 18 pages, pdf, 5 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Monique-Corriveau
1100, route de l’Église
Québec (Québec)
G1V 3V9
Téléphone : 418 641-6277
Accès Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi : 9h à 18h
Mardi au vendredi : 9h à 21h
Samedi et dimanche : 9h à 17h