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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la plage Jacques-Cartier à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
22 résultats

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

PR14.1 ( 5 août 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée pour monsieur M. Ropars

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2020

PR14 ( 16 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance publique d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juillet 2020

CM2 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 juillet 2020

CM1 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 juillet 2020

PR8.2 ( Juillet 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR2 ( Novembre 2015, 27 pages, pdf, 0.22 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR5.3 ( Février 2020, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR3 ( Mai 2018, 558 pages, pdf, 29 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.2 (1 de 3) ( Décembre 2019, 376 pages, pdf, 83 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 26 juillet 2018

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR6 ( Juillet 2020, 85 pages, pdf, 13 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.4 ( Avril 2020, 70 pages, pdf, 14 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 5 février 2020 - Deuxième série

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.2 (2 de 3) ( Décembre 2019, 59 pages, pdf, 99 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 26 juillet 2018

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR4.2 ( Février 2020, 22 pages, pdf, 11 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.2 (3 de 3) ( Décembre 2019, 53 pages, pdf, 66 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 26 juillet 2018

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR5.5 ( Mai 2020, 26 pages, pdf, 7 Mo )

Addenda II - Précisions à la question QC2-14 - Février 2020

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR4.1 ( Juillet 2018, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR5.1 ( Juillet 2018, 23 pages, pdf, 0.47 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR7 ( Juin 2020, 6 pages, pdf, 0.52 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR8.1 ( Juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

PR1 ( Octobre 2015, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juillet 2020

CR3 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

PR4.3 ( Juin 2020, 13 pages, pdf, 1 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Monique-Corriveau

1100, route de l’Église
Québec (Québec)
G1V 3V9

Téléphone : 418 641-6277
Accès Internet gratuit


Heures d'ouverture

Lundi : 9h à 18h
Mardi au vendredi : 9h à 21h
Samedi et dimanche : 9h à 17h