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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la plage Jacques-Cartier à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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142 résultats

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 février 2021

DQ15.1 ( 18 février 2021, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 février 2021

DQ14.1 ( 17 février 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ14

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 février 2021

DQ12.1 ( 17 février 2021, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1 ( 17 février 2021, 8 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1.2 ( 17 novembre 2009, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Code des bonnes pratiques en matière d’espèces exotiques envahissantes

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1.3 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plan de lutte à la propagation de l’agrile du frêne – Plan d’action 2018-2019

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1.1 ( 27 janvier 2021, 1 carte, pdf, 0.76 Mo )

Élévation photogramétrie 2019

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2021

DQ13 ( 15 février 2021, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2021

DQ15 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.84 Mo )

Questions au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2021

DQ14 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.86 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2021

DQ9.4 ( 5 février 2021, 29 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ9

Auteur: Stantec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2021

DQ9.4.1 ( 21 janvier 2021, 12 cartes, pdf, 8 Mo )

Évolution de la plage sur une période de vingt ans, 2003 à 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 février 2021

DQ9.3 ( 3 février 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Accord de la commission d’un délai supplémentaire concernant la série de questions contenues dans le document DQ9

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2021

DQ11.1 ( 3 février 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 février 2021

DQ9.2 ( 2 février 2021, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ9

Auteur: Stantec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 février 2021

DQ9.2.1 ( 29 janvier 2021, 1 carte, pdf, 2 Mo )

ÉPI-B – Passage piétonnier

Auteur: Stantec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 février 2021

DQ9.2.2 ( 1er février 2021, 6 pages PDF, pdf, 23 Mo )

Simulations visuelles

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Opinions et mémoires Déposé par : BAPE —2 février 2021

DM3.1 ( 27 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement : Demande de complément d’information au document DM3

Auteur: Dominique FRÉCHETTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 février 2021

DM3.1.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.16 Mo )

Dominique FRÉCHETTE : Réponse à la demande de complément d’information du document DM3.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 février 2021

DQ12 ( 2 février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2021

DQ10.1 ( 28 janvier 2021, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Auteurs multiples — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2021

DQ10.1.4 ( s. d., 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Compléments de réponses à la question 1 du document DQ10.1

Auteur: Auteurs multiples — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2021

DQ10.1.3 ( s. d., 341 pages PDF, pdf, 54 Mo )

Compléments au document DQ10.1.2

Auteur: Auteurs multiples — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2021

DQ10.1.2 ( s. d., 302 pages PDF, pdf, 51 Mo )

Compléments de réponses à la question 1 du document DQ10

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 janvier 2021

DQ9.1 ( 28 janvier 2021, 18 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ9

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Monique-Corriveau

1100, route de l’Église
Québec (Québec)
G1V 3V9

Téléphone : 418 641-6277
Accès Internet gratuit


Heures d'ouverture

Lundi : 9h à 18h
Mardi au vendredi : 9h à 21h
Samedi et dimanche : 9h à 17h