Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireDQ8.1 ( 19 janvier 2021, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )
DQ8.2 ( 19 janvier 2021, 7 cartes, pdf, 4 Mo )
Évolution des herbiers aquatique sur une période de vingt ans, 2003 à 2020
DQ7.1 ( 18 janvier 2021, 2 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )
DM6 ( janvier 2021, 7 pages, pdf, 3 Mo )
Zone d’intervention prioritaire de la région de Québec et Chaudière‐Appalaches : Mémoire
DM4.1 ( janvier 2021, 17 mins 38 s, mp4, 62 Mo )
DM4 ( janvier 2021, 38 pages, pdf, 4 Mo )
DM3 ( 11 janvier 2021, 20 pages, pdf, 0.51 Mo )
DM1 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DM2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DM5 ( 13 janvier 2021, 19 pages, pdf, 1 Mo )
DQ7 ( 14 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.79 Mo )
DA4.1.1 ( avril 2000, 6 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )
DA4.1.2 ( 13 avril 2000, 0 min 36 s, mp4, 12 Mo )
DA4.1.3 ( 13 avril 2000, 0 min 36 s, mp4, 12 Mo )
DA4.1.4 ( 9 avril 2000, 0 min 36 s, mp4, 7 Mo )
DQ8 ( 14 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.83 Mo )
DQ6.2.1 ( s. d., 6 cartes, pdf, 4 Mo )
Évolution des herbiers aquatique sur une période de vingt ans, 2003 à 2020
DQ6.2 ( 11 janvier 2021, 5 pages, pdf, 0.26 Mo )
DQ6.1 ( 11 janvier 2021, 4 pages, pdf, 0.30 Mo )
DA4.1 ( 8 janvier 2021, 6 pages, pdf, 0.38 Mo )
DQ1.7 ( 8 janvier 2021, 6 pages, pdf, 1 Mo )
DQ4.1 ( 8 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DT1.1 ( 14 décembre 2020, 91 pages, pdf, 0.66 Mo )
Séance tenue le 14 décembre 2020 en soirée, version modifiée
DT2.1 ( 15 décembre 2020, 133 pages, pdf, 0.88 Mo )
Séance tenue le 15 décembre 2020 en après-midi, version modifiée
DQ5.1 ( 7 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.43 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Monique-Corriveau
1100, route de l’Église
Québec (Québec)
G1V 3V9
Téléphone : 418 641-6277
Accès Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi : 9h à 18h
Mardi au vendredi : 9h à 21h
Samedi et dimanche : 9h à 17h