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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la plage Jacques-Cartier à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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146 résultats

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 décembre 2020

DA1 ( 14 décembre 2020, 41 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Projet de stabilisation des berges de la plage Jacques-Cartier, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 décembre 2020

DA2 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Dynamique sédimentaire le long de la plage Jacques-Cartier, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —18 décembre 2020

DA3 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Séquence éviter – minimiser – compenser, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB1 ( décembre 2020, 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Développement durable – Préservation de la biodiversité, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB2 ( décembre 2020, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Les méthodes alternatives de protection des berges, présentation

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB3 ( décembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Développement durable – Préservation de la biodiversité, présentation

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB4 ( 15 décembre 2020, 19 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions posées en rencontre préparatoire, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB5 ( 17 décembre 2020, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Exemples d’enrochements végétalisés en milieu fluvial et en rivière

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB6 ( 17 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Atlas interactif sur la qualité de l’eau du MELCC, hyperlien

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB7 ( 17 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Projets de stabilisation des berges de Percé, Rivière-du-Loup et Sainte-Luce, hyperliens

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ4 ( 18 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question à Pêches et Océans Canada

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB8 ( 18 décembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Réponses de la direction du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs aux questions complémentaires du 15 décembre 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 décembre 2020

DD1 ( 2 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Correspondance entre le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement et le Club des ornithologues de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 décembre 2020

DD2 ( 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Comité ZIP du Sud-de-l’Estuaire – Accueil, hyperlien

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —16 décembre 2020

PR8.4.1 ( s. d., 0 mn 6 s, mp4, 13 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation - Vidéo accompagnant la requête

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —16 décembre 2020

PR8.4 ( août 2020, 33 pages, pdf, 3 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 décembre 2020

AV8 ( décembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis publics sur le projet, Le Journal de Québec, Le Soleil et L’Appel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 décembre 2020

CR2 ( 13 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Lettre de nomination du président de la commission

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 décembre 2020

CM4.1 ( 1er décembre 2020, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué annonçant la première partie de l’audience publique et les modalités de participation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 novembre 2020

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Curriculum vitæ du commissaire

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 novembre 2020

PR8.3 ( 7 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —25 novembre 2020

PR8.5 ( 2 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

AV3 ( 21 août 2020, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 21 juillet au 20 août 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

PR14.2 ( 19 août 2020, 6 pages, pdf, 0.89 Mo )

Réponses aux questions posées par le Comité ZIP de Québec pendant la période d'information publique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

PR14.1 ( 5 août 2020, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée par M. Yann Ropars pendant la période d'information publique