Documentation du dossier

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA OUTAOUAIS-LAURENTIDES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 janvier 2024

DM10 ( 11 janvier 2024, 8 pages, pdf, 1 Mo )

FÉDÉRATION DE L’UPA OUTAOUAIS-LAURENTIDES : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 janvier 2024

CM4.5 ( 8 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué de rappel de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DQ4.1 ( 14 décembre 2023, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ville de Mirabel — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DQ3.1 ( 14 décembre 2023, 3 pages, pdf, 0.49 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Ville de Mirabel — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DQ3.1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Complément de réponse à la question 1 d. du document DQ3, Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Mirabel tenue le 13 mars 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

DT1 ( En soirée, 101 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 5 décembre en soirée à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

DT2 ( En après-midi, 94 pages, pdf, 0.87 Mo )

Séance tenue le 6 décembre en après-midi à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: ÉNERGIR — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2023

DQ1.1 ( 14 décembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 décembre 2023

DQ2.1 ( 14 décembre 2023, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ1 ( 12 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées à Énergir

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ2 ( 12 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ3 ( 12 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Questions adressées à la Ville de Mirabel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 décembre 2023

DQ4 ( 12 décembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: CISSS des Laurentides — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB9 ( 8 décembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions posées à la séance du BAPE du 5 décembre 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB10 ( Mai 2021, 326 pages, pdf, 12 Mo )

Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB11 ( 2003, 111 pages, pdf, 6 Mo )

Terrains contaminés – Guide de caractérisation des terrains

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2023

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Un facteur d’émission très faible dans le RDOCÉCA

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB1.1 ( 6 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Tableau révisé, Production de GNR à partir du LET de Sainte-Sophie et de l’usine de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB5 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Émissions annuelles de GES au Québec

Auteur: REC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6 ( s. d., 73 pages, pdf, 12 Mo )

Bilan 2021 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB7 ( Mars 2018, 57 pages, pdf, 1 Mo )

Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB8 ( Décembre 2015, 196 pages, pdf, 2 Mo )

Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes – Critères de référence et normes réglementaires

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —8 décembre 2023

DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 20 novembre et le 24 novembre 2023

Auteur: Alexandre Richard — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —8 décembre 2023

DC3 ( 27 novembre 2023, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Courriel de transmission d’une demande d’ajout d’une personne ressource

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA2 ( 29 novembre 2023, 41 pages et annexes, pdf, 0.87 Mo )

Projet d’investissement visant le raccordement d’un nouveau site d’injection de GSR et la réhabilitation d’une conduite à Sainte-Sophie