Documentation du dossier

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA3 ( 2 novembre 2023, 16 pages et annexes, pdf, 0.56 Mo )

Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA4 ( 7 décembre 2023, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Émissions évitées – Production et valorisation de GNR LET + Biométhanisation

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Spécification de la qualité du biométhane injecté dans le réseau Énergir

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA7 ( Juillet 2020, 418 pages et annexe, pdf, 8 Mo )

Rapport technique final pour publication – Profil environnemental du gaz naturel distribué au Québec

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA8 ( s. d., 14 pages, pdf, 2 Mo )

Profil environnemental du gaz naturel distribué au Québec – Fiche synthèse

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 décembre 2023

DB3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Le rôle de l’utilisation du GNR sur la diminution des émissions de GES et sur les changements climatiques, présentation

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 décembre 2023

PR8.4 ( Octobre 2023, 18 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 décembre 2023

DA1 ( 5 décembre 2023, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM par Énergir, présentation

Auteur: CISSS DES LAURENTIDES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 décembre 2023

DB2 ( 5 décembre 2023, 6 pages, pdf, 0.86 Mo )

Les effets de la diminution des émissions de GES sur la santé physique et mentale en 5 minutes, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 décembre 2023

DB4 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

La contribution du GNR dans le Plan pour une économie verte, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 décembre 2023

AV8 ( 29 novembre 2023, 1 page, pdf, 3 Mo )

Avis public sur le projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel dans le Journal infos laurentides.com

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 décembre 2023

CM4.4 ( 7 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 décembre 2023

DB1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Production de GNR à partir du LET de Sainte-Sophie et de l’usine de biométhanisation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 novembre 2023

CM4.3 ( 24 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 novembre 2023

CM4.2 ( 20 novembre 2023, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant la possibilité de transmettre des questions par écrit

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 novembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Liste des centres de consultations

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 novembre 2023

CR2 ( 9 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 novembre 2023

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.69 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 novembre 2023

PR8.1.2 ( Septembre 2023, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 novembre 2023

PR8.2 ( Septembre 2023, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 novembre 2023

PR8.3 ( Novembre 2023, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —8 novembre 2023

PR8.5 ( Octobre 2023, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 novembre 2023

PR4.3 ( Août 2023, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 novembre 2023

CM4.1 ( 8 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2023

AV3 ( 25 octobre 2023, 7 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique