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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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96 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 septembre 2023

CM2 ( 18 septembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 septembre 2023

PR6 ( Septembre 2023, 29 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2023

PR7 ( Août 2023, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2023

PR8.1.1 ( 30 août 2023, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 septembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra du 18 septembre 2023 au 18 octobre 2023

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR1.1 ( Mai 2022, 16 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR2.1 ( Juin 2022, 40 pages, pdf, 0.80 Mo )

Directive

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR2.2 ( Juin 2022, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR2.3 ( Août 2022, 9 pages, pdf, 0.55 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.1 ( Décembre 2022, 393 pages, pdf, 121 Mo )

Étude d'impact - Volume principal

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.2 ( Novembre 2022, 132 pages, pdf, 62 Mo )

Évaluation environnementale de site phase 1

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.3 ( Novembre 2022, 256 pages, pdf, 67 Mo )

Rapport d'inventaires biologiques

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.4 ( Décembre 2022, 58 pages, pdf, 15 Mo )

Étude d'impact sonore

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.5 ( Octobre 2022, 56 pages, pdf, 21 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR3.6 ( Décembre 2022, 84 pages, pdf, 17 Mo )

Analyse des risques technologiques

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR4.1 ( Février 2023, 44 pages, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR4.2 ( Juin 2023, 44 pages, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR5.1 ( Mars 2023, 21 pages, pdf, 0.45 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR5.2 ( Avril 2023, 629 pages, pdf, 69 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 3 mars 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 septembre 2023

PR5.3 ( Juin 2023, 12 pages, pdf, 0.44 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: ÉNERGIR — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 septembre 2023

PR5.4 ( Juillet 2023, 86 pages, pdf, 31 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 9 juin 2023 - Deuxième série