Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DB14 ( 2 août 2019, 7 pages, pdf, 3 Mo )
Rectificatifs à certaines informations transmises dans les mémoires remis au BAPE
dans les mémoires remis au BAPE. Document DM.1 : L'auteur affirme : « Quand le ministère des transports, responsable des expropriations, dit qu'il procèdera au cas par cas, il laisse entendre que le fort en gueule ou celui qui a des contacts obtiendra plus que le propriétaire réservé ou timide. » Rectificatif
DQ16 ( 26 juillet 2019, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
et ce, afin d’assurer une meilleure planification des travaux sur le territoire estrien (DM29). • Veuillez préciser quelle est la procédure dans le cas où un initiateur opterait pour la réalisation d’un projet de restauration ou de création de milieux humides ? • Quels sont les critères permettant
DQ16.1 ( 9 août 2019, 8 pages, pdf, 0.84 Mo )
Réponses aux questions du document DQ16
en titre. Question 1 Le Conseil régional de l'environnement de l 'Estrie recommande qu'une compensation financière soit privilégiée pour les pertes de milieux humides et ce, afin d'assurer une meilleure planification des travaux sur le territoire estrien (DM29). a) Veuillez préciser
DT4 ( 16 juillet 2019, 76 pages, pdf, 0.64 Mo )
Séance tenue 16 juillet 2019 en soirée à Lac-Mégantic
DU PRÉSIDENT....................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES M. PAUL DOSTIE (DM1)................................................................................................................... 3 M. ROBERT
DT5 ( 17 juillet 2019, 90 pages, pdf, 0.69 Mo )
Séance tenue le 17 juillet 2019 en après-midi à Lac-Mégantic
2019 MOT DU PRÉSIDENT................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES CABANE À SUCRE MÉGANTIC S.E.N.C. - Mme ARIANNE TREMBLAY (DM33)....................... 1 DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DU CIUSSS
Ville de Lac-Mégantic
DA14 ( 10 juin 2019, 3 pages et annexes, pdf, 36 Mo )
Courriel portant sur la qualité de l’eau des puits municipaux de Lac-Mégantic
de compilation granulométriques sont présentées à l’annexe 4. À partir des analyses granulométriques, il est possible d’estimer la conductivité hydraulique de l’horizon analysé. Différentes méthodes sont connues pour estimer la conductivité hydraulique des matériaux granulaires (méthode Hazen, NAVFAC DM