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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement de la cellule no 6 au centre de traitement Stablex à Blainville

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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102 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB12 ( 10 mai 2023, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions de la commissions lors des séances du 9 au 11 mai 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB13.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Interventions UE Stablex; Liste des accidents

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB13 ( 17 mai 2023, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Courriel de transmission de la Liste des accidents répertoriés sur le site de Stablex

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB12.1 ( 8 avril 2016, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Rapport d'enquête

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA12 ( 12 mai 2023, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions soumises aux séances publiques des 9, 10 et 11 mai 2023

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA11 ( 16 mai 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.54 Mo )

Étude qui évalue le bruit résiduel dans le secteur sud est de la cellule 6 projetée et Superficie touchée par le corridor forestier de la CMM par rapport au site de la cellule 6 projetée

Auteur: Nancy Gélinas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 mai 2023

DC3 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Hyperliens en complément d’information en lien avec le 30 % du territoire à préserver

Auteur: Nancy Gélinas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 mai 2023

DC2 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Hyperliens en complément d’information en lien avec l’aspect sismique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 mai 2023

DT1 ( En soirée, 167 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 9 mai 2023 en soirée à St-Eustache et en Webdiffusion

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mai 2023

DB11 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponses aux questions de la commission de la séance du 11 mai 2023

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mai 2023

DB11.1 ( 15 mai 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Complément de réponse à la question de la commission de la séance du 11 mai 2023

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 mai 2023

DB11.2 ( 15 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Complément de réponse à la question de la commission de la séance du 11 mai 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2023

DB6 ( 2 décembre 1992, 59 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Soirée d’information; Comité de suivi sur les activités de Stablex

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2023

DB7 ( Décembre 1992, 67 page PDF, pdf, 3 Mo )

Les trois études sur la sécurité environnementale du lieu d’enfouissement de Stablex Canada inc. sis à Blainville; Avis technique, Comité technique consultatif

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2023

DB10 ( 20 novembre 2014, 68 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Procédure pour vérification quantifiable de la méthode d’analyse MS-55 de Stablex Canada

Auteur: GEOSYNTHETIC INSTITUTE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA8.1 ( 8 février 2011, 27 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Geomembrane Lifetime Prediction: Unexposed and Exposed Conditions

Auteur: International Association of Geosynthetic Installers — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA9.2 ( 1er novembre 2015, 30 pages, pdf, 0.44 Mo )

Guidelines for Installation of: HDPE and LLDPE Geomembrane Installation Specification

Auteur: ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INSTALLATEURS DE GÉOSYNTHETIQUES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA9 ( Mai 2007, 19 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Devis d’installation des géomembranes en PEHD et PEBD

Auteur: GEOSYNTHETIC INSTITUTE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA9.1 ( 14 novembre 2014, 11 pages, pdf, 0.35 Mo )

GRI Test Method GM13 : Test Methods, Test Properties and Testing Frequency for High Density Polyethylene (HDPE) Smooth and Textured Geomembranes

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA4 ( 18 juillet 2014, 49 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Revue bibliographique du CRIQ, volet 2 (contenant des éléments concernant le procédé Seal-o-Safe)

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA7 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Conception de la cellule

Auteur: André Simard — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA8 ( Printemps/été 2007, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

« Des données rassurantes sur la durée de vie des géomembranes »; Le magazine 3Rve, printemps/été 2007, page 20

Auteur: SOLMAX INTERNATIONAL INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA10 ( 30 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Specimen Standard Limited Warranty

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —12 mai 2023

DA2.1 ( 4 mai 2023, 17 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Aménagement de la cellule 6 du centre de traitement Stablex de Blainville; Ingénierie préliminaire révisée

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —12 mai 2023

DA2.2 ( 4 mai 2023, 12 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Séquence de disposition révisée

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Paul-Mercier
1003, rue de la Mairie
Blainville (Québec) J7C 3C7
Téléphone : 450 434-5275

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi: 9 h à 21 h
Samedi et dimanche: 9 h à 17 h