Documentation du dossier

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2023

DQ16.1 ( 16 juin 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2023

DA13 ( 14 juin 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

DA13_Document de rectification

Auteur: Samuel Beauchamp — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juin 2023

DM36.1 ( 12 juin 2023, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Samuel Beauchamp : Rectifications au mémoire DM36

Auteur: Chantal Pelosse — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2023

DC14 ( 14 juin 2023, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Hyperliens en complément d’information

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juin 2023

DQ15.1 ( 16 juin 2023, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2023

DQ13.1 ( 13 juin 2023, 4 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2023

DQ12.1 ( 14 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DT5 ( En soirée, 66 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 6 juin 2023 en soirée à Sainte-Thérèse et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DT6 ( En après-midi, 84 pages, pdf, 0.59 Mo )

Séance tenue le 7 juin 2023 en après-midi à Sainte-Thérèse et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DQ14 ( 14 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2023

DQ14.1 ( 14 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.75 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DQ15 ( 14 juin 2023, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DQ16 ( 14 juin 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Pascale Grand — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2023

DC12 ( 15 juin 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Hyperliens en complément d’information

Auteur: Marie-Claude Archambault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2023

DC13 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.54 Mo )

Carte du projet - Cellule 6

Auteur: Claude Beaudet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2023

DM18.2 ( 13 juin 2023, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Claude Beaudet : Correction d’information au mémoire DM18

Auteur: François Laflamme — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2023

DM24.1 ( 14 juin 2023, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

François Laflamme : Complément d’information au mémoire DM24

Auteur: Pascale Grand — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

DM7.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Pascale Grand : Mémoire avec les références

Auteur: Lucie Massé — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

DM12.1 ( 9 juin 2023, 4 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Lucie Massé : Complément d’information au mémoire DM12

Auteur: Climat Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

DM19.1 ( 12 juin 2023, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Climat Québec : Rectifications au mémoire de Climat Québec

Auteur: Climat Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

DM19.2 ( 1er juin 2023, 22 pages, pdf, 17 Mo )

Climat Québec : Mémoire révisé

Auteur: AGENCE EUROPÉENNE POUR L’ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Pascale Grand

DC5 ( 2002, 32 pages, pdf, 1 Mo )

Dégradation du sol et développement durable en Europe : ayons les pieds sur terre, 2002

Auteur: Pascale Grand — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

DC6 ( 4 septembre 2019, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Extrait de recherche internet

Auteur: REPUBLIC SERVICES INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Pascale Grand

DC7 ( 2 mai 2022, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Republic Services acquiert US Ecology – Communiqué

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 juin 2023

Pascale Grand

DC8 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Extrait du livre des délibérations du conseil municipal d'une séance ordinaire tenue le 20 août 2019