Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mai 2023

DQ7.1 ( 31 mai 2023, 15 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mai 2023

DQ8 ( 26 mai 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 mai 2023

DQ8.1 ( 30 mai 2023, 69 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 juin 2023

DQ8.1.1 ( 1er juin 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Complément de réponse à la question 9 du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mai 2023

DQ9 ( 26 mai 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Questions à la Ville de Blainville

Auteur: Ville de Blainville — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mai 2023

DQ9.1 ( 30 mai 2023, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juin 2023

DQ10 ( 5 juin 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —7 juin 2023

DQ10.1 ( 7 juin 2023, 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juin 2023

DQ11 ( 5 juin 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juin 2023

DQ11.1 ( 8 juin 2023, 12 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2023

DQ11.1.1 ( 21 juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions adressées oralement le 18 juillet 2023 faisant référence à la réponse fournie à la question 7 du document DQ11.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 juin 2023

DQ12 ( 12 juin 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2023

DQ12.1 ( 14 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 juin 2023

DQ13 ( 12 juin 2023, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2023

DQ13.1 ( 13 juin 2023, 4 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DQ14 ( 14 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2023

DQ14.1 ( 14 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.75 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DQ15 ( 14 juin 2023, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juin 2023

DQ15.1 ( 16 juin 2023, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DQ16 ( 14 juin 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2023

DQ16.1 ( 16 juin 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juin 2023

DQ17 ( 22 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2023

DQ17.1 ( 27 juin 2023, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juillet 2023

DQ18 ( 6 juillet 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2023

DQ18.1 ( 11 juillet 2023, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Courriel de transmission des documents en réponse au document DQ18