Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DQ2 ( 16 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )
DQ3 ( 16 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )
Question au ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DB12 ( 10 mai 2023, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )
Réponses aux questions de la commission lors des séances du 9 au 11 mai 2023
DB12.1 ( 8 avril 2016, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )
DB13 ( 17 mai 2023, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Courriel de transmission de la Liste des accidents répertoriés sur le site de Stablex
DB13.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DT1 ( En soirée, 167 pages, pdf, 1 Mo )
Séance tenue le 9 mai 2023 en soirée à Saint-Eustache et en webdiffusion
DC2 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Hyperliens en complément d’information en lien avec l’aspect sismique
DB11 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )
Réponses aux questions de la commission de la séance du 11 mai 2023
DB11.1 ( 15 mai 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Complément de réponse à la question de la commission de la séance du 11 mai 2023
DC3 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
Hyperliens en complément d’information en lien avec le 30 % du territoire à préserver
DB11.2 ( 15 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
Complément de réponse à la question de la commission de la séance du 11 mai 2023
DA4 ( 18 juillet 2014, 49 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Revue bibliographique du CRIQ, volet 2 (contenant des éléments concernant le procédé Seal-o-Safe)
DB6 ( 2 décembre 1992, 59 pages PDF, pdf, 9 Mo )
Soirée d’information; Comité de suivi sur les activités de Stablex
DB7 ( Décembre 1992, 67 page PDF, pdf, 3 Mo )
DA7 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Stablex Canada Inc.
DA8 ( Printemps/été 2007, 1 page, pdf, 0.52 Mo )
Stablex Canada Inc.
DA8.1 ( 8 février 2011, 27 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
Geomembrane Lifetime Prediction: Unexposed and Exposed Conditions
Stablex Canada Inc.
DA9 ( Mai 2007, 19 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
Stablex Canada Inc.
DA9.1 ( 14 novembre 2014, 11 pages, pdf, 0.35 Mo )
Stablex Canada Inc.
DA9.2 ( 1er novembre 2015, 30 pages, pdf, 0.44 Mo )
Guidelines for Installation of: HDPE and LLDPE Geomembrane Installation Specification
DB10 ( 20 novembre 2014, 68 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Procédure pour vérification quantifiable de la méthode d’analyse MS-55 de Stablex Canada
DA2.1 ( 4 mai 2023, 17 pages PDF, pdf, 15 Mo )
DA2.2 ( 4 mai 2023, 12 pages PDF, pdf, 5 Mo )