Documentation du dossier

Auteur: Soft dB — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2023

Stablex Canada Inc.

DQ18.1.1 ( Avril 2016, 126 pages, pdf, 10 Mo )

Étude de bruit environnementale pour l’augmentation de capacité de réception à 1 125 000 tm/5ans du centre de traitement Stablex

Auteur: Soft dB — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2023

Stablex Canada Inc.

DQ18.1.2 ( Mars 2019, 57 pages, pdf, 4 Mo )

Étude d’impact sonore environnementale du centre de traitement Stablex

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 juillet 2023

DQ19 ( 12 juillet 2023, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Question au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2023

DQ19.1 ( 14 juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 août 2023

DQ20 ( 23 août 2023, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Questions à la Ville de Blainville

Auteur: Ville de Blainville — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 août 2023

DQ20.1 ( 23 août 2023, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis de résiliation

Auteur: Ville de Blainville — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 août 2023

DQ20.2 ( 24 août 2023, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: TRIVIUM AVOCATS INC. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2023

DQ20.3 ( 4 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Lettre de réponse des procureurs de la Ville de Blainville

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 août 2023

DQ21 ( 23 août 2023, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 août 2023

DQ21.1 ( 24 août 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 septembre 2023

DQ21.2 ( 1er septembre 2023, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Lettre de réponse à l’avis de résiliation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 mai 2023

DT1 ( En soirée, 167 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 9 mai 2023 en soirée à Saint-Eustache et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —18 mai 2023

DT2 ( En après-midi, 135 pages, pdf, 28 Mo )

Séance tenue le 10 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —26 mai 2023

DT2.1 ( En après-midi, 2 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 10 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —18 mai 2023

DT3 ( En soirée, 171 pages, pdf, 35 Mo )

Séance tenue le 10 mai 2023 en soirée à Saint-Eustache et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 mai 2023

DT4 ( En après-midi, 137 pages, pdf, 0.82 Mo )

Séance tenue le 11 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 mai 2023

DT4.1 ( En après-midi, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DT5 ( En soirée, 66 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 6 juin 2023 en soirée à Sainte-Thérèse et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 juin 2023

DT6 ( En après-midi, 84 pages, pdf, 0.59 Mo )

Séance tenue le 7 juin 2023 en après-midi à Sainte-Thérèse et en webdiffusion

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR1.1 ( Octobre 2019, 48 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR2.1 ( Octobre 2019, 60 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Directive

Auteur: STABLEX CANADA INC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR2.2 ( novembre 2019, 1 page PDF, pdf, 0.35 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR2.3 ( Décembre 2019, 8 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR3.1 ( novembre 2020, 328 pages PDF, pdf, 27 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR3.2 ( Novembre 2020, 1092 pages PDF, pdf, 92 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 1