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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement de la cellule no 6 au centre de traitement Stablex à Blainville

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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202 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB1 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.41 Mo )

Résumé des documents à l’appui des demandes d’autorisation de Stablex (Copie)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —11 mai 2023

CM4.3 ( 12 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant la tenue de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 mai 2023

DA2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Liste des plans émis pour le BAPE

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 mai 2023

DA3 ( 9 mai 2023, 42 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation finale du projet de la séance du 9 mai 2023

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

PR8.4 ( Mai 2023, 55 pages, pdf, 11 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —11 mai 2023

PR8.5 ( Avril 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 mai 2023

DA5 ( Mai 2023, 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Capsule sur le thème de l’hydrogéologie

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 mai 2023

DA6 ( s. d., 1 image, pdf, 0.65 Mo )

Graphique présenté sur les signalements reliés aux odeurs

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Contributions financières de la compagnie Stablex Canada inc. à la Ville de Blainville (2014 à 2023)

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB2 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Garanties financières et fiducies environnementales

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Portraits au Québec; Gestion des matières dangereuses résiduelles; Sols contaminés

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB4 ( s. d., 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Encadrement légal et réglementaire touchant les milieux humides et hydriques

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

La gestion des matières dangereuses résiduelles au Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB8 ( Décembre 2002, 1039 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Assesment and Recommendations for Improving the Performance of Waste Containment Systems

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 avril 2023

DA1 ( 23 mars 2023, 12 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions d’un citoyen

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 avril 2023

CM4.2 ( 27 avril 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2023

CM1 ( 20 avril 2023, s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2023

CM3 ( 20 avril 2023, s. d., 1 page, pdf, 0.56 Mo )

CM3_Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Stablex Canada inc. — Communiqués et administratifs Déposé par : Initiateur du dossier —13 avril 2023

PR8.2 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 avril 2023

CM4.1 ( 13 avril 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 avril 2023

CR2 ( 13 avril 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

CR2_Lettre_nomination_commissaires

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 avril 2023

PR8.3 ( 12 avril 2023, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs : Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —3 avril 2023

AV3 ( 29 mars 2023, 7 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 22 février au 24 mars 2023

Auteur: Stablex Canada inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 mars 2023

PR14 ( 14 mars 2023, 23 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 8 mars 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 février 2023

CM1 ( 22 février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste du centre de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra 22 février au 24 mars 2023