Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR14 ( 14 mars 2023, 23 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 8 mars 2023
RP1 ( septembre 2023, 162, pdf, 8 Mo )