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Projet de stabilisation des berges de la baie Saint-François par la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
18 résultats

Auteur: WSP — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2020

PR14 ( 26 mai 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance publique d’information du 21 mai 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 mai 2020

CM2 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 mai 2020

PR6 ( Mars 2020, 126 pages, pdf, 8 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 mai 2020

CR3 ( 5 mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR4.3 ( Février 2020, 54 pages, pdf, 19 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR7 ( Mars 2020, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Avis de recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2020

PR8.1 ( 29 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Lettre mandatant le Bureau des audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2020

PR5.2 ( mai 2019, 508 pages, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 2 octobre 2018

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2020

PR5.4 ( Décembre 2019, 361 pages., pdf, 31 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.3 ( Août 2019, 29 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.6 ( Mars 2020, 187 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 25 février 2020

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2020

PR3 ( Décembre 2017, 608 pages, pdf, 89 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Ministère du Développement Durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.1 ( Octobre 2018, 38 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR4.2 ( Juin 2019, 39 pages, pdf, 22 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR2.1 ( Mai 2017, 30 pages, pdf, 0.29 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.5 ( Février 2020, 3 pages, pdf, 0.78 Mo )

Complément d'information nécessaire à la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR4 ( Octobre 2018, 63 pages, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mars 2020

PR1 ( avril 2017, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Avis de projet

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

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