logo Aller au contenu

Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la baie Saint-François par la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
51 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 janvier 2021

DT1 ( 16 décembre 2020, 100 pages, pdf, 0.89 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2020 en soirée par webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6 ( 12 janvier 2021, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: ENVIRO-ACCÈS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.2 ( 12 juin 2017, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire 2016 des émissions de gaz à effet de serre de la Ville de Salaberry‐de‐Valleyfield, complément de réponse à question 6 du document DQ6.1

Auteur: CONSORTIUM EXP. et WSP — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Rampe de mise à l’eau, complément de réponse à la question 2 du document DQ6.1

Auteur: TAKT-ETIK — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.3 ( 30 octobre 2013, 88 pages, pdf, 4 Mo )

Plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre, complément de réponse à la question 5 du document DQ6.1

Auteur: VILLE DE SALLABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.5 ( s. d., 44 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Soirée « Développement durable », complément de réponse à la question 5 du document DQ6.1

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2021

DQ5.1 ( 8 janvier 2021, 3 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2021

DD1 ( s.d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions reçues par écrit du 2 décembre 2020 au 8 janvier 2021 à 16 h

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 janvier 2021

DQ4.1 ( 7 janvier 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2021

DQ2.1 ( 6 janvier 2021, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 janvier 2021

DQ5 ( 5 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 décembre 2020

DQ3.1 ( 21 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DQ1.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ1 ( 18 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions à la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ2 ( 18 décembre 2020, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ3 ( 18 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions au Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ4 ( 18 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions à Pêches et Océans Canada – Région du Québec

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —18 décembre 2020

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions formulées par la commission d’enquête lors de la séance du 16 décembre 2020

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB2 ( 16 décembre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Mission et éléments fauniques évalués

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )

La communauté des poissons – Annexe 1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : BAPE —17 décembre 2020

PR8.4 ( juin 2020, 5 pages, pdf, 6 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 décembre 2020

DM1 ( s.d., 65 pages PDF, pdf, 3 Mo )

MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 décembre 2020

DM1.1 ( s.d., 22 pages PDF., pdf, 10 Mo )

MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT : Présentation du mémoire

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 décembre 2020

DA1 ( 16 décembre 2020, 25 pages, pdf, 5 Mo )

Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

-