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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la baie Saint-François par la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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63 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 juillet 2020

AV3 ( 9 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.36 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 12 mai au 26 juin 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —9 décembre 2020

AV8 ( 9 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

« Avis public », Le Saint-François

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 mai 2020

CM2 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 décembre 2020

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Curriculum vitæ du commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 décembre 2020

CM4.1 ( 2 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la consultation ciblée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 mars 2021

CM7 ( 26 mars 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 mars 2021

CM7.1 ( mars 2021, 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Les points saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —13 novembre 2020

CR2 ( 13 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 mai 2020

CR3 ( 5 mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 décembre 2020

DA1 ( 16 décembre 2020, 25 pages, pdf, 5 Mo )

Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —18 décembre 2020

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions formulées par la commission d’enquête lors de la séance du 16 décembre 2020

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2020

DA3 ( 15 décembre 2020, 86 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Précisions en regard des préoccupations soulevées par les requérants

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 décembre 2020

DB1 ( 10 décembre 2020, 1 page et annexe., pdf, 0.20 Mo )

Documentation complémentaire pertinente

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB2 ( 16 décembre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Mission et éléments fauniques évalués

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DB3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )

La communauté des poissons – Annexe 1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2021

DD1 ( s.d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions reçues par écrit du 2 décembre 2020 au 8 janvier 2021 à 16 h

Auteur: MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 décembre 2020

DM1 ( s.d., 65 pages PDF, pdf, 3 Mo )

MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 décembre 2020

DM1.1 ( s.d., 22 pages PDF., pdf, 10 Mo )

MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT : Présentation du mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ1 ( 18 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions à la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2020

DQ1.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ2 ( 18 décembre 2020, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2021

DQ2.1 ( 6 janvier 2021, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ3 ( 18 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions au Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 décembre 2020

DQ3.1 ( 21 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 décembre 2020

DQ4 ( 18 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions à Pêches et Océans Canada – Région du Québec