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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la baie Saint-François par la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
20 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 juillet 2020

AV3 ( 9 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.36 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 12 mai au 26 juin 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 mai 2020

CM2 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 mai 2020

CR3 ( 5 mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mars 2020

PR1 ( avril 2017, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR2.1 ( Mai 2017, 30 pages, pdf, 0.29 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2020

PR3 ( Décembre 2017, 608 pages, pdf, 89 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR4 ( Octobre 2018, 63 pages, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR4.2 ( Juin 2019, 39 pages, pdf, 22 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR4.3 ( Février 2020, 54 pages, pdf, 19 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère du Développement Durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.1 ( Octobre 2018, 38 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2020

PR5.2 ( mai 2019, 508 pages, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 2 octobre 2018

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.3 ( Août 2019, 29 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2020

PR5.4 ( Décembre 2019, 361 pages., pdf, 31 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.5 ( Février 2020, 3 pages, pdf, 0.78 Mo )

Complément d'information nécessaire à la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.6 ( Mars 2020, 187 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 25 février 2020

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 mai 2020

PR6 ( Mars 2020, 126 pages, pdf, 8 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR7 ( Mars 2020, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Avis de recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2020

PR8.1 ( 29 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Lettre mandatant le Bureau des audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 mai 2020

PR8.2 ( Mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: WSP — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2020

PR14 ( 26 mai 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance publique d’information du 21 mai 2020