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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la baie Saint-François par la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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63 résultats

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 janvier 2021

DQ4.1 ( 7 janvier 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 janvier 2021

DQ5 ( 5 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2021

DQ5.1 ( 8 janvier 2021, 3 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 janvier 2021

DQ6 ( 12 janvier 2021, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: ENVIRO-ACCÈS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.2 ( 12 juin 2017, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire 2016 des émissions de gaz à effet de serre de la Ville de Salaberry‐de‐Valleyfield, complément de réponse à question 6 du document DQ6.1

Auteur: TAKT-ETIK — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.3 ( 30 octobre 2013, 88 pages, pdf, 4 Mo )

Plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre, complément de réponse à la question 5 du document DQ6.1

Auteur: CONSORTIUM EXP. et WSP — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Rampe de mise à l’eau, complément de réponse à la question 2 du document DQ6.1

Auteur: VILLE DE SALLABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 janvier 2021

DQ6.5 ( s. d., 44 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Soirée « Développement durable », complément de réponse à la question 5 du document DQ6.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 janvier 2021

DQ7 ( 25 janvier 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Questions à la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 janvier 2021

DQ7.1 ( 25 janvier 2021, 5 pages et annexes., pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 janvier 2021

DQ8 ( 25 janvier 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2021

DQ8.1 ( 27 janvier 2021, 3 pages., pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT. — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 janvier 2021

DQ9 ( 25 décembre 2021, 1 page., pdf, 0.33 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 janvier 2021

DQ9.1 ( 26 janvier 2021, 1 page., pdf, 0.48 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 février 2021

DQ10 ( 2 février 2021, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Questions à la Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2021

DQ10.1 ( s. d, 2 pages., pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 janvier 2021

DT1 ( 16 décembre 2020, 100 pages, pdf, 0.89 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2020 en soirée par webdiffusion

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mars 2020

PR1 ( avril 2017, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR2.1 ( Mai 2017, 30 pages, pdf, 0.29 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2020

PR3 ( Décembre 2017, 608 pages, pdf, 89 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR4 ( Octobre 2018, 63 pages, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR4.2 ( Juin 2019, 39 pages, pdf, 22 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR4.3 ( Février 2020, 54 pages, pdf, 19 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère du Développement Durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

PR5.1 ( Octobre 2018, 38 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires