Auteur: Ministère de l'Environnement de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—4 mai 2020
PR7
(
Mars 2020,
5 pages,
pdf,
0.09 Mo
)
Avis de recevabilité
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 mars 2020
PR4
(
Octobre 2018,
63 pages,
pdf,
7 Mo
)
Avis d'experts sur la recevabilité
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 mars 2020
PR4.2
(
Juin 2019,
39 pages,
pdf,
22 Mo
)
Avis des experts sur la recevabilité
Auteur: Ministère du Développement Durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 mars 2020
PR5.1
(
Octobre 2018,
38 pages,
pdf,
2 Mo
)
Questions et commentaires
Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 mars 2020
PR5.3
(
Août 2019,
29 pages,
pdf,
0.63 Mo
)
Questions et commentaires - Deuxième série
Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 mars 2020
PR5.5
(
Février 2020,
3 pages,
pdf,
0.78 Mo
)
Complément d'information nécessaire à la recevabilité
Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 mars 2020
PR2.1
(
Mai 2017,
30 pages,
pdf,
0.29 Mo
)
Directive
Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 mars 2020
PR3
(
Décembre 2017,
608 pages,
pdf,
89 Mo
)
Étude d'impact
Auteur: Ville de Salaberry-de-Valleyfield
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—20 mars 2020
PR1
(
avril 2017,
52 pages,
pdf,
8 Mo
)
Avis de projet
