Documentation du dossier

Auteur: GROUPE QUALITAS INC

DB5 ( avril 2016, 73 pages et annexes, pdf, 53 Mo )

Rapport final 00 – Caractérisation biologique du territoire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB6 ( 16 juin 2016, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions soulevées le 14 juin 2016 par la commission

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB8 ( 16 juin 2016, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux engagements pris en audience concernant la prévision des besoins

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB8.1 ( 1er novembre 2012, 13 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Potentiel technico-économique de gestion de la demande en puissance – Réseau intégré

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB8.2 ( 25 avril 2016, 18 pages, pdf, 0.14 Mo )

Comparaison des résultats réglementaires et des revenus requis reconnus pour l'année 2015

Auteur: OURANOS

DB8.3 ( novembre 2007, 19 pages, pdf, 9 Mo )

Évolution des conditions climatiques au Québec – Développement d’un scénario climatique utilisé à des fins de prévision de la demande d’électricité au Québec sur l’horizon 2030

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB8.4 ( 16 juin 2014, 30 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’approvisionnement 2014‑2023 – Méthodologie de prévision de la demande

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB9 ( 17 juin 2016, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question posée par la commission d’enquête lors de la première partie d’audience publique concernant l’utilisation de la TAG de Bécancour

Auteur: SNC-LAVALIN INC

DB10 ( juin 2016, 30 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Rapport final – Plan de gestion environnementale de la construction – Site de stockage et de regazéification de gaz naturel liquéfié à Bécancour

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB11 ( 16 juin 2016, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Question de la Commission d’enquête

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB11 ( 16 juin 2016, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Question de la Commission d’enquête

Auteur: GAZ MÉTRO

DB12 ( 20 juin 2016, 2 pages, pdf, 0.70 Mo )

Réponses de Gaz Métro aux engagements pris et aux questions soulevées durant les séances d’audiences du BAPE les 13 et 14 juin derniers

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB13 ( janvier 2015, pagination multiple, pdf, 14 Mo )

Plan municipal de sécurité civile

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB14 ( 14 juin 2016, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DB15 ( 14 juin 2016, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses complémentaires aux questions soulevées en audience publique le 13 juin 2016 en soirée par un citoyen

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB16 ( 14 juin 2016, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB17 ( 14 juin 2016, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB18 ( s. d., 5 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan synthèse de la stratégie du Québec 2006‑2015

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 novembre 2022

DB19 ( 1er décembre 2015, 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

NPCC 2015 Québec Balancing Authority Area – Interim Review of Resource Adequacy. [https://www.npcc.org/Library/Resource%20Adequacy/ 2015%20Québec%20Interim%20Review.pdf]

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB20 ( 15 juin 2016, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB21 ( 15 juin 2016, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB22 ( 22 juin 2016, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Informations relatives à la taxation de l’immeuble construit par Gaz Métro

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD et HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB23 ( 10 juin 2003, 80 pages et annexes, pdf, 41 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité – Centrale de production d’électricité de Bécancour

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DB24 ( 8 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Appel d’offres A/O 2002‑01 – Projet de cogénération de Bécancour – Contrat d’approvisionnement en électricité – Confidentialité des renseignements

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB25 ( 20 juin 2003, 20 pages, pdf, 0.18 Mo )

Confidentialité des informations