Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO

DM15.1 ( 5 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.60 Mo )

GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO : Protocole d'entente entre le gouvernement de l'Ontario at le gouvernement du Québec concernant la poursuite de la collaboration et les possibilités d'entente de commerce d'électricité entre l'Ontario et le Québec

Auteur: GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO

DM15.2 ( 24 novembre 2014, 6 pages, pdf, 0.35 Mo )

GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO : Protocole d'entente : échange saisonnier d'énergie électrique entre le Québec et l'Ontario

Auteur: REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUEBEC – (RVHQ)

DM15.3 ( 17 juillet 2016, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUEBEC – (RVHQ) : Addenda à la suite de la décision D‑2016‑105 de la Régie de l’énergie

Auteur: FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC (FCCQ)

DM16 ( 8 juillet 2016, 13 pages, pdf, 0.49 Mo )

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC (FCCQ) : Mémoire

Auteur: GROUPE MACO INC

DM17 ( 7 juillet 2016, 9 pages, pdf, 0.65 Mo )

GROUPE MACO INC : Mémoire

Auteur: Marc BRULLEMANS

DM18 ( 8 juillet 2016, 12 pages, pdf, 0.75 Mo )

Marc BRULLEMANS : Un projet compliqué pour rien, mémoire

Auteur: Marc BRULLEMANS

DM18.1 ( 11 juillet 2016, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Marc BRULLEMANS : Un projet compliqué pour rien, ANNEXE 1 – Provenance de l’intrant gaz

Auteur: Marc BRULLEMANS

DM18.2 ( 12 juillet 2016, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Marc BRULLEMANS : Un projet compliqué pour rien, ANNEXE 2 – Émissions de GES du projet et de Gaz Métro

Auteur: Monique FONTAINE

DM19 ( 8 juillet 2016, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Monique FONTAINE : Mémoire

Auteur: Monique FONTAINE

DM19.1 ( 22 juillet 2016, 7 pages, pdf, 0.13 Mo )

Monique FONTAINE : Mise à jour du mémoire DM19

Auteur: COMITE DE CITOYENS DE DURHAM-SUD

DM20 ( 8 juillet 2016, 6 pages, pdf, 0.94 Mo )

COMITE DE CITOYENS DE DURHAM-SUD : Mémoire

Auteur: Jean-Pierre LEDUC

DM21 ( 8 juin 2016, 9 pages, pdf, 0.68 Mo )

Jean-Pierre LEDUC : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) et STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES (SÉ.)

DM22 ( 11 juillet 2016, 23 pages, pdf, 0.73 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) et STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES (SÉ.) : Un approvisionnement gazier distinct pour résoudre l’enjeu environnemental de l’existence de la centrale électrique au gaz de TransCanada à Bécancour, mémoire

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) et STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES (SE.)

DM22.1 ( 22 juillet 2016, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) et STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES (SE.) : Complément au mémoire suite aux décisions D‑2016‑105 et D‑2016‑105R des 5 et 19 juillet 2016 rendues par la Régie de l’énergie à son dossier R‑3953-2015

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CŒUR-DU-QUÉBEC

DM23 ( juillet 2016, 8 pages, pdf, 0.60 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CŒUR-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: Françoise BRUNELLE

DM24 ( 7 juillet 2016, 8 pages, pdf, 0.17 Mo )

Françoise BRUNELLE : Mémoire

Auteur: Robert BEAULIEU

DM25 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Robert BEAULIEU : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES FIRMES DE GÉNIE-CONSEIL QUÉBEC

DM26 ( juillet 2016, 8 pages, pdf, 1 Mo )

ASSOCIATION DES FIRMES DE GÉNIE-CONSEIL QUÉBEC : Mémoire

Auteur: COMITE DES ENTREPRISES ET ORGANISMES DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BECANCOUR (CEOP)

DM27 ( 8 juillet 2016, 5 pages, pdf, 0.58 Mo )

COMITE DES ENTREPRISES ET ORGANISMES DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BECANCOUR (CEOP) : Mémoire

Auteur: Pascale LEMIRE et Paul-Émile TOURIGNY

DM28 ( 8 juillet 2016, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Pascale LEMIRE et Paul-Émile TOURIGNY : Un projet incompatible avec le développement durable, mémoire

Auteur: REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS REGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT

DM29 ( juillet 2016, 12 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS REGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT : Mémoire

Auteur: HÉLIOS

DM29.1 ( 21 mai 2014, 25 pages, pdf, 1 Mo )

HÉLIOS : Bénéfices potentiels des compteurs « intelligents » pour répondre aux besoins en puissance

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DM29.2 ( 16 avril 2014, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION : Compléments de réponses d'Hydro-Québec distribution à la demande de renseignements n° 1 du RNCREQ

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 7 juin 2016, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour

Auteur: SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR

DQ1.1 ( 7 juin 2016, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1