Dossiers
Cette page présente l'ensemble des dossiers confiés au BAPE. Nous vous invitons à porter une attention particulière aux dossiers EN COURS puisque ce sont ceux pour lesquels nous espérons bénéficier de votre participation.
Vous cherchez un rapport du BAPE? Accédez à la page Rapports.
À LA RECHERCHE D'UN DOSSIER?
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
Vos critères
En cours
Terminé depuis 2010
Énergie électrique
Projet de parc éolien Mesgi'g Ugju's'n 2 dans la MRC d’Avignon (Remis au ministre)
Aires protégées, milieux écologiques et parcs
Consultation publique sur la Réserve écologique de l’Île-Brion des Îles-de-la-Madeleine (Remis au ministre)
Aires protégées, milieux écologiques et parcs
Les enjeux liés à l’implantation d’éoliennes dans l’habitat floristique protégé de la Dune-du-Nord aux Îles-de-la-Madeleine (Remis au ministre)
Énergie électrique
Projet de parc éolien Des Moulins - Phase 2 dans la MRC d'Avignon (Remis au ministre)
Autres
Les effets liés à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles sur les nappes phréatiques aux Îles-de-la-Madeleine (Remis au ministre)
Énergie électrique
Projet de parc éolien de New Richmond (Remis au ministre)
Énergie électrique
Projets de parcs éoliens de Gros-Morne et de Montagne Sèche (Remis au ministre)
Routes
Projet de réaménagement de la route 132 à Chandler (Remis au ministre)
Note
Vous cherchez une information particulière en lien avec un dossier ? Rendez-vous sur nos archives ou bien communiquez avec nous