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Dossier du BAPE

Agrandissement de la marina du centre nautique de Salaberry-de-Valleyfield

Par : Ville de Salaberry-de-Valleyfield

Dates

Du 7 mai au 7 septembre 1990

Type

Audience

Région

Montérégie

Audience

Du 07 mai 1990 au 07 septembre 1990

Dépôt du rapport au ministre

Le 14 septembre 1990

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

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