Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB56 ( s. d., 3 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Projet de règlement no 2013-09 modifiant le plan d’urbanisme de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine et schéma d’aménagement pour l’installation d’éoliennes aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB57 ( 2 août 2013, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à une question de Mme Hélène Chevrier relativement au nombre de permis de creusage de puits privés aux Îles-de-Madeleine depuis l’an 2000

Auteur: Raymond GAUTHIER

DC1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 9 Mo )

Cradle to Cradle Islands. Document déposé à la commission le 17 mai 2013

Auteur: Annie LANDRY

DC2 ( 30 août 2011, 1 page, pdf, 0.75 Mo )

Un regroupement de citoyens dénonce l’attitude de Gastem aux Îles-de-la-Madeleine. Communiqué de presse

Auteur: Annie LANDRY

DC3 ( 19 octobre 2011, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Communiqué

Auteur: Majorie LAPIERRE

DC4 ( 20 février 2012, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre ouverte aux ministres Arcand et Gignac

Auteur: Majorie LAPIERRE

DC5 ( 18 novembre 2010, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Lettre adressée au ministre Pierre Arcand

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC6 ( du 14 mai 2013 au 21 mai 2013, 1 page, pdf, 0.82 Mo )

Questions des participants transmises à la commission à la suite de la première partie d’audience publique

Auteur: Amandine CHAPELLE

DC7 ( 19 juin 2013, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Document d’analyse juridique des lois et règlements entourant actuellement les hydrocarbures au Québec [www.hydrocarburesgim.ca], hyperlien

Auteur: Shirley LABELLE

DC8 ( 19 juin 2013, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Hyperlien YouTube déposé en marge de la présentation

Auteur: Annie LANDRY

DC9 ( juillet 2008 – juin 2013, pagination diverse, pdf, 0.12 Mo )

Revue de presse du projet de Gastem aux Îles-de-la-Madeleine (juillet 2008 – juin 2013) vue et revue par le regroupement citoyen Énergie alternative créé en réaction à ce projet

Auteur: Hélène CHEVRIER

DC10 ( juillet 2013, 6 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question soumise par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à la séance du 19 juin dernier sur la gestion et la qualité de l’eau potable des puits privés situés hors du réseau d’aqueduc municipal

Auteur: Paul HÉBERT

DM1 ( 4 juin 2013, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Paul HÉBERT : Mémoire

Auteur: Annie H. LANDRY

DM2 ( 18 juin 2013, 4 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Annie H. LANDRY : Mémoire

Auteur: Annie H. LANDRY

DM2.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.58 Mo )

Annie H. LANDRY : Présentation PowerPoint en annexe au document DM2

Auteur: Jean-Yves GAUDET

DM3 ( 3 pages, 1 carte et annexe, pdf, 3 Mo )

Jean-Yves GAUDET : Mémoire, 5 juin 2013

Auteur: LES ÉLÈVES DE 5e et 6e ANNÉES DE L’ÉCOLE AUX IRIS

DM4 ( s. d., 10 pages, pdf, 5 Mo )

LES ÉLÈVES DE 5e et 6e ANNÉES DE L’ÉCOLE AUX IRIS : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM5 ( 12 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: Marianne PAPILLON

DM6 ( 14 juin 2013, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Marianne PAPILLON : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA)

DM7 ( 14 juin 2013, 18 pages, pdf, 9 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) : Mémoire

Auteur: CORPORATION DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE UNÎLE

DM8 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.37 Mo )

CORPORATION DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE UNÎLE : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE (ZIP) DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM9 ( 14 juin 2013, 12 pages, pdf, 0.68 Mo )

COMITÉ ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE (ZIP) DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE CONSERVATION DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM10 ( 14 juin 2013, 29 pages, pdf, 2 Mo )

SOCIÉTÉ DE CONSERVATION DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: ATTENTION FRAGÎLES

DM11 ( 14 juin 2013, 16 pages, pdf, 0.48 Mo )

ATTENTION FRAGÎLES : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM12 ( juin 2013, 8 pages, pdf, 0.50 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire