Documentation du dossier
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DB1.28 ( 13 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
:/o=ExchangeLabs/ou=Exchange Administrative Group (FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=user4cb15752 https://yukon.ca/sites/yukon.ca/files/env/env-requirements-commercial-dumps-fr.pdf https://www.gov.nu.ca/sites/default/files/burning_and_incineration_of_solid_waste_2012-french.pdf https
DB1.26 ( 13 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Réponse à la question concernant le bruit
,Lignes directrices relatives au bruit dans l'environnement dans la Région européenne, https://www.euro.who.int/fr/publications/abstracts/environmental-noise-guidelines-for-the- european-region-2018 4 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, 2015, Lignes directrices
DB1.22 ( 7 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca mailto:/o=ExchangeLabs/ou=Exchange Administrative Group (FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=user7ab83709 mailto:/o=ExchangeLabs/ou=Exchange Administrative Group (FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=user007a27af http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/p-40.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/p-40.1
DQ15.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
Réponses aux questions du document DQ15
le dépôt ou le rejet définitif de matières résiduelles dans l’environnement, notamment par mise en décharge, stockage ou incinération, y compris les opérations de traitement ou de transfert de matières résiduelles effectuées en vue de leur élimination » (PR4.1.0, p. 2). Pourriez-vous préciser
DB1.23 ( 8 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Réponse à la question concernant les émissions associées aux activités de biométhanisation
Lignes directrices pour l'encadrement des activités de biométhanisation (gouv.qc.ca) Enfin, on trouvera de l’information relativement aux normes d’air ambiant aux articles 196 et 197 du Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère, accessible par le lien suivant : Q-2, r. 4.1 - Règlement
DB1.37 ( 16 juin 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
Information complémentaire sur les milieux nordiques
:marie-pier.denis@bape.gouv.qc.ca mailto:jonathan.perreault@bape.gouv.qc.ca mailto:/o=ExchangeLabs/ou=Exchange Administrative Group (FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=user4cb15752 mailto:/o=ExchangeLabs/ou=Exchange Administrative Group (FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=user7ab83709 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2040.1
DQ13.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Réponses aux questions 2 à 27 du document DQ13
. Dans les Tableaux 4.1-A et 4.2 du PR4.1.0, les tonnages de boues sont-ils calculés sur une base sèche ou humide ? Réponse : Le tableau 4-2 contient uniquement l’élimination résidentielle, des ICI et des résidus de CRD. Les boues font l’objet d’une section spécifique dans le rapport des exploitants
DQ3.1 ( 21 mai 2021, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
Réponses aux questions du document DQ3
C-74.18826900118252&z=9 RousselCynthia Tampon 2 4. En page 11 du PR4.2.1, on note que 551 000 tonnes de boues ont été éliminées en 2019. En page 22 du même document, vous indiquez que 288 239 tonnes de boues municipales ont été recyclées ce qui représenterait 42% de ces boues (le total serait donc de 685 000 tonnes
DQ16.1 ( 11 août 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
Réponses aux questions du document DQ16, page 8 du DQ14.1
auraient adopté un règlement d’application en lien avec l’interdiction ou la limite (PR4.2.1, p. 24). Dans l’annexe 5 du même document (p. 62), nous calculons plutôt 11 MRC (le PGMR de la MRC Antoine Labelle est conjoint avec deux autres MRC, soit celles des Laurentides et des Pays-d’en-Haut). Veuillez
DQ24.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )
Réponses aux questions du document DQ24
proviennent de la collecte des matières recyclables municipale », la commission obtient un total de 248 M$ en 2019. La même année, les municipalités ont déclaré des coûts nets associés à la collecte sélective municipale de 200 M$ dans le cadre du Régime de compensation (PR4.2.1, Annexe 2). Veuillez
DB1.38 ( 13 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
Information complémentaire sur les tas de ferraille en milieu nordique
RVE Division de la valorisation et de l'élimination 675, René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Tél.: (418) 521-3950 #4888 Fax: (418) 644-3386 claude.trudel@environnement.gouv.qc.ca http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/M-13.1 https
DQ14.1 ( 11 août 2021, 8 pages, pdf, 0.37 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ14 et DQ16 du BAPE
donc la différence entre le tonnage total entrant pour l’année 2018 et le total sortant pour la même période. 6. Veuillez confirmer que dans la ventilation des matériaux de recouvrement que vous présentez dans votre rapport sectoriel (PR4.2.1, p. 12), les résidus de CRD, les résidus de broyage
DQ6.1 ( 13 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ6 du BAPE
-QUÉBEC (PR 4.2.1) déposé au BAPE (pages 9 à 13). 3. Le Plan d’action 2019-2024 de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles comprend deux indicateurs relatifs aux résidus de CRD : a. Taux de rejets moyen des centres de tri de résidus de construction, rénovation et démolition (CRD)
DB3.1 ( 24 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Émission de méthane par les lieux d’enfouissement au Canada
Fgaz-effet-serre.html&data=04%7C01%7Cisabelle.demers.dgsp%40msss.gouv.qc.ca%7Cb32c05125f0746a52ff308d8ee81e48b%7C06e1fe285f8b4075bf6cae24be1a7992%7C0%7C0%7C637521588933284380%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C1000&sdata=t3wtRnI7oiY6llcXcQW2k4mVxy10SlbKfR56W6hyeQs%3D&reserved=0 https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fwww.canada.ca%2Ffr%2Fenvironnement-changement-climatique%2Fservices%2Fgestion-reduction-dechets%2Fsolides-municipaux%2
DB7.1 ( Décembre 2020, 766 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Manuel de la présentation de l’information financière municipale
, il faut également présenter à la ligne Révision d’estimations comptables et autres ajustements l’effet du redressement sur l’exercice comparatif qui n’a pas fait l’objet d’un retraitement. CHAPITRE 1 ANNEXE 1-B : Périmètre comptable et partenariats Décembre 2020 1-32 4.2 Consolidation ligne
DB1.32 ( 15 février 2008, 73 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Étude de préfaisabilité : Bannissement de l’élimination des organiques – Rapport
et CRÉ-Estrie ET1 - Étude de la CMM 143 ET2 - Étude de la CMQ 146 ET1 - Étude de la Cré-Estrie 148 Approches de bannissement existantes - cas comparables A1 - Nouvelle-Écosse152 A2 - Île-du-Prince-Édouard 158 A3 - Massachusetts 162 A4 - Autriche 166 A5 - Suède 169 A6 - Îles
DA2.2 ( April 14th, 2021, 21 pages, pdf, 11 Mo )
Municipal Solid Waste Management in Germany – Successes and Challenges
packaging waste delivered to waste treatment facilities in Germany in million t 20 18 ,,, 16 -1111 llll 1111 - 1: 14 - 11 12 - 1, 10 - 8 1: - 6 - 1: ! 4 - 1, 1, 2 - 0 1991 1994 1997 2000 2003 2006 Ab 1998 au f Basi s der Defi nit ionen der novellienen Verpackungsverordnung 14 BD -
DB2.2 ( 24 mars 2021, 8 pages, pdf, 0.87 Mo )
Présentation régionale – regroupement 1
~~0tYOl'INM c:::::::J~ •WU: c::::J-_ ........ _ ,......., .. Ja91 lQllllll.•19"1.. tOCl001..•tt9" ___ ... _________ ,..._ ----------- RKYC,QllhJEC Québec 0 a Lanaudière 3 4 Aucune 1 Nombre de PGMR en vigueur sur le territoire Particularités Nombre de lieu(x) d'élimination de matières résiduelles
DA7.4 ( October 13th, 2021, 8 pages, pdf, 1 Mo )
cL=>·è • !M~ <1 'r) Grand Council of the Crees (Eeyou istchee) Grand Conseil des Cris (Eeyou lstchee) October 8, 2021 Ms. Melissa Saganash Chairperson, JBACE 4/>'l' OVl>"r1,J Cree Nation Government Gouvernement de la Nation Crie 1080, Côte du Beaver Hall, Bureau 1420 Montréal (Québec), H2
DB6.4 ( s. d.,, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DB3.4 ( 26 mars 2021, 5 pages, pdf, 0.81 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 mars 2021 à 13 h 30
at Landfills: A Review », Critical Reviews in Environmental Science and Technology, 45:19, 2043-2083. Malone-Rubright, Samantha L., et coll. (2017). Environmental Toxicology of Hydrogen Sulfide, Nitric Oxide, 71, 1-13. 4USEPA (2014). Best Management Practices to Prevent and Control Hydrogen
DQ7.4 ( 25 mai 2021, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
Liste des lieux d'enfouissement technique (LET) fermés
,5776640000 -72,6846820000 2021-05-25 Page1 de 1 BouchrikAmal Tampon
DB2 ( 23 mars 2021, 17 pages, pdf, 1 Mo )
municipal, ICI et CRD 2019-2020 Papier et carton Verre Métal Plastique 11,3 % 1,6 % 2,9 % 9,5 % 25,2 % 30,1 % 28,3 % 4,4 % 5,9 % 1,2 % 4,9 % • P-~ - - j:IIM~. •-~ _l'"' ~ • E'rl:amlnnl• RMlcul
DB1.21.1 ( 8 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Information complémentaire concernant l’incinérateur de la Ville de Québec
. Pour la période du 1er avril 2015 au 31 mars 2020 : 9 avis de non-conformité ont été transmis; 2 sanctions administratives pécuniaires ont été émises pour un montant total de 20 000$; le 3 juin 2016, suite à une enquête qui a eu lieu pour les dépassements antérieurs à 2014, Tiru Canada (ancien exploitant
DB1.24.1 ( 8 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Information complémentaire mentionnée dans le rapport annuel de l’exploitant
à La BaieLot 454, rang Nord-Est de la Rivière-Malbaie du cadastre de la Malbaie dans la ville de Clermont - 3 256 468; 119, chemin Snigoll, Clermont G4A 1G1Lots 448‑P, 449-P et 451-PSaint-JoachimLots 535-P, 533-P et 532-P; 1304, chemin du Site, Neuville G0A 2R01210, boul. Montmorency, Québec G1J 3V9Lots 283