Documentation du dossier
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DA6 ( 3 june 2021, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )
-21 1 (Waste Collection) Purchase garbage and roll-off containers, research mechanism to keep garbage containers closed Install a mechanism to keep bears and dogs out of garbage containers 2 (Hazardous Wastes) Support private and community garages in the management of used oils, reach
DA7.3 ( 13 septembre 2021, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )
de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) (RLRQ, c. Q-2), constituée en vertu de l’article 6.4 de la LQE et de l’article 4 des Règles de procédure du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (RLRQ, c. Q -2, r. 45.1) de remplir le mandat consistant à organiser une enquête et une audience
DA7.3 ( September 13th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )
Q-2), incorporated under section 6.4 of the EQA and section 4 of the Rules of procedure of the Office of Environmental Public Hearings (CQLR, c. Q -2, r. 45.1) to fulfill the mandate of organizing an investigation and a public hearing concerning the inventory and the management of final residues
DB1.7 ( s.d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )
Projets en exploitation utilisant des technologies de traitement thermique des matières résiduelles
utilisées et la quantité autorisée annuellement Écorce de bois : 2 tonnes sèche/h • Le type d’extrant qui est obtenu à partir du traitement Produits fabriqués Quantité produite Capacité maximale de production Huile pyrolytique 1,35 t/h 2 tonnes sèches/h Biochar 200 kg/h 200 kg/h cendre 20 kg
DQ7.6.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.12 Mo )
2 143 2 143 121,84 0 292 292 16,58 La Matanie 21 043 6 495 0 6 495 308,64 3 965 0 3 965 188,42 1 004 9 1 013 48,14 La Mitis 18 027 0 4 022 4 022 223,14 0 3 033 3 033 168,23 0 244 244 13,53 Rimouski-Neigette 57 533 10 716 0 10 716 186,25 9 472 0 9 472 164,64 11 084 1 11 085 192,67 Les Basques 8 580 0
DA5.3 ( 27 avril 2021, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )
Q-2), constituée en vertu de l’article 6.4 de la LQE et de l’article 4 des Règles de procédure du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (RLRQ, c. Q -2, r. 45.1) de remplir le mandat consistant à organiser une enquête et une audition publique concernant l’état des lieux et la gestion
DA5.3 ( April 27th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )
Administrative agreement concerning the consultation on current status and management of final waste
c. Q-2), established pursuant to section 6.4 of the EQA and section 4 of the Rules of procedure of the Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (RLRQ, c. Q-2, r. 45.1) to fulfill the mandate to hold an inquiry and a public hearing concerning the current status and management of final waste
DB1.21.1 ( 8 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Information complémentaire concernant l’incinérateur de la Ville de Québec
. Pour la période du 1er avril 2015 au 31 mars 2020 : 9 avis de non-conformité ont été transmis; 2 sanctions administratives pécuniaires ont été émises pour un montant total de 20 000$; le 3 juin 2016, suite à une enquête qui a eu lieu pour les dépassements antérieurs à 2014, Tiru Canada (ancien exploitant
DB1.24.1 ( 8 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Information complémentaire mentionnée dans le rapport annuel de l’exploitant
à La BaieLot 454, rang Nord-Est de la Rivière-Malbaie du cadastre de la Malbaie dans la ville de Clermont - 3 256 468; 119, chemin Snigoll, Clermont G4A 1G1Lots 448‑P, 449-P et 451-PSaint-JoachimLots 535-P, 533-P et 532-P; 1304, chemin du Site, Neuville G0A 2R01210, boul. Montmorency, Québec G1J 3V9Lots 283
DA1.1 ( 13 avril 2021, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Collecte intelligente des déchets – une approche participative
' ININOVATIOINS INNOVASUITETM ► lunovaTrac® ► lunovaDt>I® .,, IunovaMap® Display Rout e.s Collection Route Truck Lifts ► Account ► Ht>lp + 100 9B . 431 429· t1a\fol'ô 2 2 410 . ,li- 4Q9 3 2 ' Q 2 BE (ONSf-lEID Rapport d’anomalies Description Adresse Date et heure #
DB1.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )
L’élimination des résidus ultimes, présentation du 24 mars 2021
Québec :::: Portrait de l’élimination Répartition régionale des lieux d’élimination Région LET LEET LEMN LETI LEDCD INC CT Bas-Saint-Laurent 4 0 0 1 0 0 1 Saguenay–Lac-Saint- Jean 1 0 0 31 2 0 2 Capitale-Nationale 3 0 0 2 0 1 2 Mauricie 2 7 0 16 1 0 1 Estrie 2 0 0 0 0 0 2 Montréal 1 0 0 0 0 1 1
DQ1.1 ( 30 avril 2021, 11 pages, pdf, 0.23 Mo )
Tableau sur les mesures du plan d’action 2011-2015 de la PQGMR (incluant la période 2016-2018)
été publié le 12 juillet 2017. Le gouvernement a annoncé sa modification en novembre 2019. Dans l’intervalle, le gouvernement a financé un programme de récupération et de valorisation des réfrigérateurs et des congélateurs domestiques à hauteur de 1,2 million de dollars. Cette action a contribué
DB1.32.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
Choix des technologies de traitement de la matière organique
Page 1 de 2 Choix des technologies de traitement de la matière organique Lors des séances, des questionnements ont été soulevés concernant le choix des technologies reconnues par le MELCC dans le cadre du financement par ses programmes. À cet effet, nous croyons pertinent
DQ13.1.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.67 Mo )
Complément de réponse à la question 5 du document DQ13.1
LEET Opitciwan LEET 1 471 286,00 1 185 LEET Mont-Wright LEET 15 134 14 388,00 746 LEET de l'Île d'Anticosti LEET 287 1,77 285 LEET km 4 du complexe de La Romaine LEET 2 442 396,00 2 046 LEET deLongue-Pointe-de-Mingan LEET 4 090 0 4 090 LEET Natashquan - Régie intermunicipale de gestion
DB2.20 ( Avril 2021,, 4 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )
élaborer et maintenir en vigueur un plan de gestion des matières résiduelles (PGMR). L’article 1 de la LQE établit la définition d’une municipalité. Une communauté autochtone n’est pas incluse dans la définition de municipalité. Les communautés autochtones ne sont donc pas assujetties aux articles 53
DB6.21.2 ( 14 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
Lettre de transmission du document DB6.21
au Canada s’est étalée sur des périodes de dix à douze ans, la Communauté doit dès maintenant se pencher sur la question afin d’assurer l’avenir. … /2 1002, rue Sherbrooke Ouest Bureau 2400 Montréal (Québec) H3A 3L6 0 514-350-2550 0 514-350-2599 Communauté métropolitaine de Montréal mailto
DB2.22 ( 15 novembre 2021, 21 pages, pdf, 3 Mo )
Étude de caractérisation à l’élimination 2019-2020
Tonnage Papier et carton 542 000 10.4 % 564 000 11.5 % 4.1 % 22 000 Verre 85 000 1.6 % 78 000 1.6 % -9.0 % (8 000) Métal 168 000 3.2 % 143 000 2.9 % -14.8 % (25 000) Plastique 547 000 10.5 % 471 000 9.6 % -13.9 % (76 000) Sous-total Papier, carton, plastique, verre, métal 1 343 000 25.8 % 1 256 000
DB2.21 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
à cette éventualité (notes de 1 ou 2). Il s’agit d’un indicateur intéressant du niveau de motivation intrinsèque par rapport à la gestion des matières résiduelles. Les Ambassadeurs (27 %) et les Réfractaires au compostage (34 %) sont les moins positifs envers cette idée et s’opposent aux Utilitaristes
DA2.5 ( s.d., 30 pages PDF, pdf, 9 Mo )
Atelier d’échange et de réflexion
Prix moyen à la tonne enfouie : de 43,3$US en 2010 à 50,6$US en 2017 (+2%/année) Source : GBB, Wastecon 2019. SECTION QUEBECOISE DE LA SWANA® SOUO WASTE ASSOCIATIO N OF NORTH AIIEIUCA SQ-SWANA §Section québécoise § Seul chapitre francophone en Amérique du nord § Associée à Réseau Environnement
DA2.6 ( April 5th, 2021, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
ton of MSW is0.08 x 16/12 = 0.107 ton CH4. At the greenhouse potential of CH4 (25 x CO2), the 0.107 ton of CH4 corresponds to 2.7 tons CO2 per ton MSW landfilled. -Some sanitary landfills capture some of the CH4 generated. A recent study by Columbia University showed that 398 U.S. sanitary landfills
DB2.3 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur l’indice de prix
De : Sophie Langlois-Blouin A : Sebareme, Rachel Cc : f.vermette Objet : valeur des matières Date : 24 mars 2021 14:50:11 Pièces jointes : image003.png Bonjour, Voici les liens vers notre indice des prix : Janvier 2021 : https
DB2.5 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur le droit de regard
De : Sophie Langlois-Blouin A : Sebareme, Rachel Cc : f.vermette Objet : PGMR et droit de regard Date : 24 mars 2021 21:32:42 Pièces jointes : image002.png Bonjour, Voici des documents pertinents pour la commission : Document d’information sur le droit de regard : https://www.recyc- quebec
DB2.6 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
De : Sophie Langlois-Blouin A : Sebareme, Rachel Cc : f.vermette Objet : Matières organiques Date : 24 mars 2021 22:43:39 Pièces jointes : image003.png Bonjour, Tel que discuté : Exemples de gestion municipale – matières organiques : https://www.recyc- quebec
DB2.7 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
Retombées des symbioses industrielles
de propositions pour la transition vers l’économie circulaire (APTEC), dotée d’une enveloppe totale de 2,3 M$, a permis de mettre en place 14 projets de symbioses industrielles dans plusieurs régions du Québec. Ce sont des milliers d’organisations qui ont pu bénéficier des services des animateurs régionaux
DB5.2 ( 30 mars 2021, 23 pages PDF, pdf, 5 Mo )
édictant le PMGMR - Janvier 2024 - ÉTAPE 7. CONSULTATIONS PUBLIQUES sur le projet de PMGMR - 2022 et 2023 - ENTRÉE EN VIGUEUR du nouveau PMGMR et DIFFUSION 26 janvier 2024 ----------_J C----,, MERCI!Diapositive numéro 1 Diapositive numéro 2 Diapositive numéro 3 Diapositive numéro 4 Diapositive