Documentation du dossier
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DB2.14 ( 31 mars 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Récupération des matières organiques dans les multilogements
De : Sophie Langlois-Blouin A : Sebareme, Rachel Cc : f.vermette Objet : Récupération des matières organiques dans les multilogements Date : 31 mars 2021 15:34:45 Pièces jointes : image001.png Bonjour, Tel que discuté lors de l’audience de cet après-midi : Collecte des matières organiques
DB2.9 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Informations - régime de compensation pour la collecte sélective
De : Sophie Langlois-Blouin A : Sebareme, Rachel Cc : f.vermette Objet : Informations - régime de compensation pour la collecte sélective Date : 25 mars 2021 16:03:20 Pièces jointes : image001.png Bonjour, Tel que discuté : Données déclarées par les organismes municipaux ainsi que les données
DB2.12 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
Informations – centres de tri et collecte sélective
De : Sophie Langlois-Blouin A : Sebareme, Rachel Cc : f.vermette Objet : Informations - centres de tri et collecte sélective Date : 25 mars 2021 21:58:54 Pièces jointes : image001.png Bonjour, Voici des documents pertinents : Bilan 2018 – fiche sur la collecte sélective : https
DB2.10 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/etude-filiere-gypse-synthetique.pdf Rapport - Projet pilote de tri à la source du gypse en chantier : https://www.recyc- quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/projet-pilote-tri-a-la-source-gypse.pdf Merci. Sophie Langlois-Blouin Vice-présidente Performance des opérations 300, rue Saint-Paul, bureau 411 Québec (Québec)G1K 7R1
DA7.2 ( September 2021, 22 pages PDF, pdf, 8 Mo )
Waste Management in Eeyou Istchee – Hearing on the Status and Management of Final Waste
Responsibilities 2 - Operation of waste management facilities 1 – Collection of recyclable and solid waste 3 - Organizing transport for certain waste categories (metal, hazardous waste, and recyclable waste) 4 - Project management for new infrastructure (call for tenders, feasibility studies, impact studies
DQ6.2 ( 17 juin 2019, 22 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )
ACA 2018 – Mise à jour simplifiée des intrants, rapport sommaire
0,1% 0,1% - - - Contenants ,à pignon 9 141 1 9609,93 $ 215 $ 1,2% 1,3% 191028 1 '956 767 $ 217 $ 1,2% 1,2% f- Contenants as,e pti que s 3 '981 893 80 3 $ 225 $ 0,5% 0,6'°/4 3 726 848 723 $ 22.8 $ 0,5% 0,5% - - - Contenants et emballages en bois 6300 2 714 &3'9 $ 431 $ o,a:% l,&% 5546 2 27& 1635 $
DQ9.2 ( 13 avril 2018, 10 pages, pdf, 3 Mo )
Convention d’aide financière entre Recyc Québec et l’administration régionale Kativik
·QUtBEC au Projet lors de ses annonces et promotion pour une période minimale de deu1< (2) ans après que la présente Convention ait été signée par les PARTIES. 6.4 Le PROMOTEUR accepte la participation des représentants de RECYC-QUtBEC à toute cérémonle officielle concernant le Projet et, à cet égard
DQ7.2 ( 25 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
Liste des lieux d'enfouissement sanitaire (LES) fermés
,4071240000 -72,4556400000 05 - Estrie Ville de Sherbrooke Sherbrooke Lieu d'enfouissement sanitaire et compostage Ville de Sherbrooke 45,4201700000 -71,8921060000 05 - Estrie Memphrémagog MagogLieu d'enfouissement sanitaire Bestan inc. 45,2176520000 -72,1482780000 2021-05-25 Page 1 de 3 RousselCynthia Tampon Liste
DB2.18 ( <b><em>1</em></b>er avril 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
Informations pertinentes – participation citoyenne et acceptabilité sociale
De : Sophie Langlois-Blouin A : gestion-residus-ultimes Cc : f.vermette Objet : Informations pertinentes - participation citoyenne et acceptabilité sociale Date : 1 avril 2021 22:02:04 Pièces jointes : image001.png Bonjour, Voici certaines publications de RECYC-QUÉBEC pertinentes sur les thèmes
DB2.16 ( <b><em>1</em></b>er avril 2021, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )
Présentation régionale – regroupement 3
Francis Vermette Directeur aux opérations 1er avril 2021 Présentation régionale – regroupement 3 Mandat du BAPE sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes RE-CYC•QQH.iC H H Québec nn RousselCynthia Tampon Nord-du-Québec 2 Nombre de PGMR en vigueur sur le territoire 3
DB2.17 ( <b><em>1</em></b>er avril 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Informations – Bureau de la concurrence Canada
De : Sophie Langlois-Blouin A : gestion-residus-ultimes Cc : f.vermette Objet : Informations - Bureau de la concurrence Canada Date : 1 avril 2021 21:50:33 Pièces jointes : image001.png Bonjour, Voici quelques liens portant sur l’étiquetage et les déclarations environnementales : Emballage
DB2.15 ( 31 mars 2021, 9 pages, pdf, 0.78 Mo )
Présentation régionale – regroupement 2b
Aucune 4 Nombre de PGMR en vigueur sur le territoire Particularités PGMR Nombre de lieu(x) d'élimination de matières résiduelles sur le territoire ___ ,........,_... ___ ,._.,..._ ----IMC-~ ......... RKYC,QllhJEC Québec 0 a Centre-du-Québec 4 5 Particularités 2 Les municipalités
DB3.11 ( 9 juin 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
Réponse aux questions soulevées lors du BAPE – Séances pour les organisations régionales
), Services des travaux publics municipaux. 2014. Étude d’impact sur l’environnement et le milieu social : Site d’enfouissement dans le village nordique d’Inukjuak. Accédé le 17 octobre 2019 : https://www.keqc-cqek.ca/wordpress/wp-content/uploads/2014/11/2014.10.06-IS3-4203- ImpactStudy-FR.pdf 2
DB1 ( s. d., 19 pages, pdf, 4 Mo )
L’élimination des résidus ultimes, présentation du 23 mars 2021
,35 M hab 9,35 M hab Besoins d’élimination 9,4 M t 6,9 M t 6,1 M t Votre • ..f,. gouvernement Québec :::: Élimination et GES Émissions de GES du secteur MR (2018) • 4,13 Mt éq. CO2 = 5 % des émissions totales • 93 % sous forme de méthane • 60 % enfouissement des MR (2,48 Mt éq. CO2) • 3,7 %
DB1.14 ( <b><em>1</em></b>er avril 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
Méthode de fixation du montant de la redevance à l’élimination des matières résiduelles
De : Trudel, Claude A : Sebareme, Rachel; Perreault, Jonathan Cc : Tremblay, Nicolas; Bourret, Michel Objet : Question de la commission Date : 1 avril 2021 15:55:19 Voici la réponse du MELCC concernant le questionnement de la commission à propos de la redevance à l’élimination. Méthode
–Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.10 ( Octobre 2018, 76 pages et annexes, pdf, 38 Mo )
biologique ou physique (MBS ou MPS) 17 2.3.1 Exemple 3.a : Installation de MBS située à Nuthe-Spree, Allemagne 18 2.3.2 Exemple 3.b : Installation de MPS située à San Francisco en Californie, États-Unis_ 19 2.3.3 Exemple 3.c : Installation de MHT située à Rivas-Vaciamadrid, Espagne ____ 20 2.3.4
DQ17.1 ( 24 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.71 Mo )
Réponses aux questions du document DQ17
du droit minier ou l’exploitant visé à l’article 232.1 de la Loi sur les mines. Cette obligation subsiste tant et aussi longtemps que les travaux n’ont pas été effectués ou que le MERN n’a pas délivré un certificat de libération (art. 232.1 al. 2 Loi sur les mines). Ministère de /'Énergie
DQ20.1 ( 24 septembre 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
Réponse à la question du document DQ20
était actuellement en développement. S’inscrivant dans le cadre de l’action 23 du plan d’action du PQGMR et de l’action 4.2.1.2 du Plan d’action nordique 2020-2023, il est prévu que ce programme ait un budget de 5 M$ (DQ6.1, p. 3). Est-ce que l’enveloppe budgétaire pour le nouveau programme correspond au montant
DQ21.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
Réponses aux questions du document DQ21
DQ21 – MELCC – 30 septembre 1. L’article 3 du Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles indique que « Tout exploitant d’une installation d’élimination visée à l’article 2 doit, pour chaque tonne métrique de matières résiduelles reçues pour élimination
DQ22.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.71 Mo )
Réponses aux questions du document DQ21
sur des caractéristiques relatives à leurs impacts environnementaux (autres que ceux exigés pour les matières dangereuses) ou relativement à leur gestion comme matières résiduelles (autre que l'information relative à la consigne) ? Si oui, veuillez les détailler. 1 https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fwww.bureaudelaconcurrence.gc.ca%2Feic%2Fsite%2Fcb-bc.nsf%2Ffra%2
DQ23.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.68 Mo )
Réponses aux questions du document DQ23
2025, les États membres de l’Union européenne doivent cartographier leurs lieux d’enfouissement et évaluer leur potentiel deminage » (Sources : New-Mine, s. d. : en ligne; Parlement européen, 2017 : en ligne) 2• Y-a-t-il des démarches similaires en cours au Québec ? • Quel est le potentiel
DB1.24 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Compilation des recouvrements en 2019
. et 140-2 du bloc 140, ainsi que le lot 1398, du 5-1, 6-1, 6-2, 7-1, 7-2, 8-1, 9-1 du rang 5 et 3-1, 4-1, 5- Bloc 74, cadastre du canton de Letellier de Lac Dufault (Lot 145, Canton de McKenzie) P-37, rang 1, cadastre du canton de Baie-de- 47, rang A du canton de Lafontaine
DB6.21.1 ( 10 juin 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
EXTRAIT du procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif tenue le jeudi 10 juin 2021 à 9h00 Ce procès-verbal n’a pas été approuvé. SONT PRÉSENTS Mme Valérie Plante, mairesse de la Ville de Montréal Mme Sylvie Parent, vice-présidente, mairesse de la Ville
DA6.1 ( 5 avril 2018, 24 pages et annexes, pdf, 19 Mo )
638000 UTM Eastm PLOT FILE OF HIGH 1ST HIGH 24-HR VALUES FOR SOURCE GROUP: ALL Max: 11107 ug/mA3 at (636885,30, 6076521,25) 0 2 3 4 6 8 COMMENTS: SOURCES: COMPANY NAME: 3 SEDAC Environnement RECEPTORS: MODELER: 6808 Maxime Larouche OUTPUT TYPE: SCALE: Concentration 0 MAX: DATE
DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )
Recycleu rs (fibres, plast iques, débris de CRD, métaux, pneus, ve rre, hui les. peintures, TIC. etc.) • Produits à contenu recyclé • Individuels •Bannières •Chaines e~11'édi<1,;.. .... ~ Il' - '1arc'ne~ •Réemploi • Recyclage des matières organiques (ex. compost, épandage) •