Documentation du dossier
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DB1.27 ( 13 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
du MELCC en matière de publicité et d'étiquetage de certains résidus ultimes. 1.Rappelons d'abord que le 4e alinéa de l'article 53.4 de la LQE confie à Recyc-Québec l'élaboration de tout plan et de tout programme en application de la politique en matière de gestion des matières résiduelles. Ces plans
DA1.3 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )
Les LET : outil de gestion des résidus ultimes
directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux des gaz à effet de serre, 2006. Volume 5, Chapitre 2, page 2.15 T 1<11 . .. IJ 2.4 T ' /\1111 A li.fA"r'H"l"P l°; . ,TI::l\ 1 COD;'IBJ ) ·umoN l!RACITO, I!I r: ŒR m ;"R, _, S (X IMî"(I.! ~ . · D "ID M C.om;pos11111i Ml1 Cnl1'1Jli" ,C0 lrcm
DB1.29 ( 15 avril 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
. Le résultat de cette analyse a permis de les classer en deux ordres de priorités, soit les produits les plus prioritaires (produits de priorité 1) et les produits moins prioritaires (produits de priorité 2). L'ensemble de l'information peut être consultée à l'endroit suivant: Liste des produits
DB1.30 ( 19 avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
Réponses complémentaires au document DB1.7
. Autre information pertinente, le cas échéant Une autorisation a été délivrée le 20 octobre 2016 et modifié le 10 octobre 2018. L’autorisation ministérielle (AM) donnait une capacité de 200 t/an pour les essais, mais en deux (2) ans, ils n’ont réussi à traiter que 5,5 t à cause de divers retards
DB6.1 ( Mars 2021, 14 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )
M A R S2 0 2 1 L EPL ANM ÉT R O P O L I TAI ND E G EST I O ND ES M AT I ÈR E S R ÉSI D U EL L E S :P O U RU N E G EST I O NR ESPO N S A B L E D E N O T R E EN VI R O N N EM E N T ••••••••••••••••••••••••••••• ••••••••••••••••••••••••••••• ::omnuna,;tt n1t u opotit1in( d, Montl'tl1
DB1.3 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
, l’information se trouve dans le rapport section du MELCC, chapitre 9, notamment au tableau 9.1.1 ainsi qu’à la section 9.1.2.2 pour le scénario réaliste et à la section 9.1.2.3 pour le scénario optimiste. Claude Trudel, ing. M.Sc. Ministère de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques
DB1.8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
ne dépassent pas 1 unité d’odeur 98% du temps, et 5 unités d’odeurs 99,5% du temps aux zones résidentielles et commerciales et aux habitations et lieux publics voisins du site (LDC sections 4.1.1.3 et 4.2.1.3; LDB, section 4.2.1.3); - Malgré les résultats de l’étude de modélisation, une distance
DB1.9 ( 30 mars 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
De : Sebareme, Rachel A : Sebareme, Rachel Objet : TR: Données demandées aux entreprises Date : 30 mars 2021 16:18:03 De : Trudel, Claude
DB1.10 ( 30 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Réponse à la question sur la hiérarchie de gestion des résidus de carton et de papier
De : Sebareme, Rachel A : Sebareme, Rachel Objet : TR: Question de la commission Date : 30 mars 2021 19:03:37 De : Trudel, Claude
DB1.11 ( 30 mars 2021, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
Réponse à la question sur la durabilité des géomembranes
-Sophie. Le rapport complet fait 300 pages et le reste regroupe des annexes. La partie « abstract» (pages iv- viii, soit 4 pages) résume très bien le document. Voici le lien vers le document intitulé : Assessment and Recommendations for Improving the Performance of Waste Containment Systems https://www.nrc.gov/docs/ML1217/ML12179A
DB1.12 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )
L’élimination des résidus ultimes, présentation du 30 mars 2021
gouvernement Québec :::: Mise en contexte Population totale de 1,7 Mh, soit 20 % de celle du Québec Regroupement 2a Population Saguenay-Lac-Saint-Jean 275 859 h Capitale-Nationale 749 136 h Mauricie 267 642 h Chaudière-Appalaches 428 924 h Votre • ..f,. gouvernement Québec :::: Portrait
DB1.5 ( 26 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
Documents demandés lors de la séance du 25 mars 2021
réalisés sur ces lieux, qu’ils doivent produire annuellement en vertu du Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles. Vous pouvez vous référer aux annexes, qui sont des modèles pour vous guider : Annexe 1 - Formulaire de déclaration annuelle ( PDF, 151 ko) Annexe 4 - Rapport
DB1.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
subcapitata, MA 500 – P. sub. 1.0, révision 2, Québec, Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs du Québec, 21 p. détermination de la toxicité : inhibition de la croissance chez le méné tête-de-boule Pimephales promelas Environnement Canada, 2011. Méthode d’essai biologique :
DA7.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Présentation – BAPE sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes
..James Eeyou lstohee James Bay Rogjonal Govommont ----=-Diapositive numéro 1 Diapositive numéro 2 Diapositive numéro 3 Diapositive numéro 4 Diapositive numéro 5 Diapositive numéro 6 Diapositive numéro 7 Diapositive numéro 8
DB1.33 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Analyse succincte de l'impact de l'utilisation des digestats et leurs contributions au dépassement des quantités de phosphore autorisé en agriculture. Bien que la préoccupation puisse être véhiculée
DB1.34 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.14 Mo )
Environnement à protéger ou contamination à prévenir Critères d’implantation (LDB, section 4.2.1) Équipements requis (LDB, section 4.2.2) Critères d’exploitation (LDB, section 4.2.3) Mesures visant le contrôle du site en général (plusieurs impacts environnementaux visés) - Distance séparatrice
DB1.35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Page 1 de 1 Réponse au BAPE : Pourquoi l’établissement d’une usine de biométhanisation n’est pas soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement? Le régime d’autorisation
DB1.36 ( 29 avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
d’enfouissement en milieu nordique (LEMN) dans les régions du Nord- du-Québec et de la Côte-Nord, mais aucune non-conformité n’a été constatée en ce qui concerne le brûlage ainsi aucun avis de non-conformité à ce sujet n’a été transmis aux exploitants de LENM pour la période du 1er avril 2015 au 31 mars 2020
DQ1.3 ( 30 avril 2021, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )
Tableau des mesures à évaluer pour la période 2025-2040
Le 30 avril 2021Tableau 3 – période 2025-2040, page 1 Tableau des mesures à évaluer pour la période 2025-2040 MISE EN GARDE : Ce tableau contient des mesures qui représentent des pistes d’action pour le futur, qui devront être analysées et détaillées davantage pour bien circonscrire
DA3.1 ( Novembre 2020, 23 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DE RÉCUPÉRATION ET DE VALORISATION DES PLASTIQUES AGRICOLES AU QUÉBEC|2 TABLE DES MATIÈRES 1. RECOMMANDATIONS3 2. DESCRIPTION GÉNÉRALE5 3. RÉDUCTION À LA SOURCE DANS LE CADRE DES 3 RVE7 4. MANDAT : VERS UN PROGRAMME PERMANENT8 Récupération et valorisation des plastiques
DB1.31 ( 27 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
De : Bourret, Michel A : Perreault, Jonathan; Sebareme, Rachel; Denis, Marie-Pier Cc : Tremblay, Nicolas; Trudel, Claude Objet : RE: Question de la commission Date : 27 avril 2021 08:51:02 Bonjour, voici la réponse du MELCC à la question du BAPE sur la transparence des programmes de récupération
DQ7.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.41 Mo )
Réponses aux questions du document DQ7
.Tonnage 2019.Tableau_Web.xls Ce classeur inclut un onglet où l’élimination est établie par municipalité, et un second par MRC, territoire équivalent et communauté métropolitaine, qui sont à leur tour classés par région administrative. 5. Dans le cadre des audiences, RECYC-QUÉBEC (P4.2.1, p. 48 à 54 pdf) a
DQ13.1.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.11 Mo )
d'enfouissement en territoire isolé (fosse à déchets) 04 : Mauricie La Tuque La Tuque LETI Campement Flamand - Canton Chouinard -73,6131533 47,70396038 Hydro-Québec 75, boulevard René-Lévesque Ouest Montréal (Québec) H2Z1A4 lieu d'enfouissement en territoire isolé (fosse à déchets) 04 : Mauricie La Tuque
DQ8.1 ( 6 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Réponse à la question du document DQ8
De : Michel Allaire A : Sebareme, Rachel; Denis, Marie-Pier Cc : Céline Rémili Objet : RE: L"état des lieux et la gestion des résidus ultimes - BAPE - DQ8 Date : 6 juillet 2021 11:59:57 Pièces jointes : image009.png image011.png Bonjour madame Sebareme, En réponse à la question de la Commission
DQ11.1 ( 19 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
1 L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes Réponses aux questions complémentaires DQ11 du BAPE Date : 19 juillet 2021 1. La commission d’enquête souhaiterait savoir quelles sont les opportunités de financement en place au sein de votre organisation pour les communautés