Documentation du dossier
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DQ11.1 ( 19 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
1 L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes Réponses aux questions complémentaires DQ11 du BAPE Date : 19 juillet 2021 1. La commission d’enquête souhaiterait savoir quelles sont les opportunités de financement en place au sein de votre organisation pour les communautés
DQ12.1 ( 22 juillet 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ12 du BAPE
exact? Réponse : Oui, c’est exact. Pour plus de détails, vous pouvez vous référer à la fiche sur les communautés autochtones transmise au BAPE par RECYC-QUÉBEC en avril dernier (DB2.20). 2. Quant à l’Administration régionale Kativik (ARK) qui est constituée comme un organisme municipal, a
DQ10.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.16 Mo )
Réponses aux questions du document DQ10
Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques 1 Réponses aux questions complémentaires DQ10 1. En ce qui concerne l’admissibilité au programme de redistribution des redevances pour l’élimination de matières résiduelles, RECYC-QUÉBEC indique dans le DB2.20, p
DB8.1 ( <b><em>4</em></b> juillet 2018, Pagination multiple, pdf, 21 Mo )
Analyse des flux et caractérisation des matières résiduelles à Kuujjuaq – Rapport final
par Stantec, telle que présentée à la figure 3, a été utilisée afin de limiter les risques d’accident : 1. Arrêtez-vous et réfléchissez; 2. Regardez autour de vous; 3. Évaluez les risques; 4. Atténuez les risques; 5. Commencez ou reprenez le travail. Figure 3 Représentation graphique
DB1.15 ( <b><em>1</em></b>er avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
accompagnée d’une étude réalisée par un professionnel ou toute autre personne compétente dans le domaine et visant à: 1°évaluer la présence de matières résiduelles dans le terrain; 2°déterminer leur nature et les zones du terrain où il y a eu dépôt ou enfouissement de telles matières; 3°déterminer s’il y a
DB1.16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
309 333 16 192 667 35 000 tonnes/an 20 $ par tonne M.O. Réel 2019 : 1 641 957 Cible : 2 400 000 (16) Montérégie Régie intermunicipale de GMR de Brome-Missisquoi (Cowansville) Exploitation : 24 septembre 2018 Compostage ouvert 10 430 644 4 020 895 4 020 895 n/a 18 230 tonnes/an 11 $ par tonne
DB1.17 ( s. d., 20 pages PDF, pdf, 5 Mo )
L’élimination des résidus ultimes – Territoires nordiques, éloignés et isolés
LET 1/38 = 3 % 12 140 / 7 709 638 = 0,2 % Incinération 0/4 = 0 % 0 / 401 213 = 0 % LEET 27/27 = 100 % 45 654 / 45 654 = 100 % LEMN 28/28 18 865 / 18 865 = 100 % LETI 29/114 = 25 % --- LEDCD 0/7 = 0 % 0 / 224 915 = 0 % Total 81/214 = 39 % 76 659 / 8 400 285 = 1 % Votre • ..f,. gouvernement Québec
DB1.18 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Réponse à la question concernant les lieux d’enfouissement technique (LET) fermés
De : Trudel, Claude A : Perreault, Jonathan; Sebareme, Rachel Cc : Tremblay, Nicolas; Bourret, Michel Objet : Question de la commission Date : 6 avril 2021 10:32:43 Bonjour, Pour répondre à la question concernant les lieux d’enfouissement technique (LET) fermés, à ce jour, trois LET sont fermés
DB1.19 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
Réponse à la question concernant la répartition des redevances à l’élimination
De : Trudel, Claude A : Perreault, Jonathan; Sebareme, Rachel Cc : Tremblay, Nicolas; Bourret, Michel Objet : Question de la commission Date : 6 avril 2021 11:19:00 Bonjour, voici la réponse concernant la répartition des redevances à l’élimination. À la suite de l’édiction du Règlement modifiant
DB1.20 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )
Erratum aux présentations du MELCC durant la première partie d’audience
:.::.: Portrait de l'élimination Lieux et MR reçues à l'élimination en 2019 (R-1) ül·Ii·tlffiM~M·iiM LET 9/38 = 24 % Incinération 2/4 = 50 % LEET 0/27 LEMN 0/26 LETI 24/114= 21 % LEDCD 3/7 = 43 % Total 38/216 = 18 % Quantité (t) 5 534 568 / 7 709 638 = 72 % 126 446 / 401213 = 32
DB1.21 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
Études relatives à l’exploitation de l’incinérateur de Québec
De : Trudel, Claude A : Perreault, Jonathan; Sebareme, Rachel Cc : Tremblay, Nicolas; Bourret, Michel Objet : Question de la commission Date : 6 avril 2021 15:47:13 Voici les liens vers deux études relatives à l’exploitation de l’incinérateur de Québec : Un rapport de modélisation (2015) : https
DA5.1 ( Janvier 2021, 24 pages, pdf, 0.96 Mo )
, un prospectus a été conçu afin d’illustrer et fournir davantage d’information dans les publications réalisées sur la page Facebook de l’ARK et son site Internet2. Les activités organisées ont fait l’objet de 12 publications sur Facebook, incluant des rappels, entre le 1er octobre3 et le 8 décembre4
DA5.1 ( January 2021, 23 pages, pdf, 1 Mo )
Public Consultation Report on the Draft Nunavik Residual Materials Management Plan 2021–2027
Contents List of Abbreviations ........................................................................................................................ 3 1. Introduction ............................................................................................................................. 4 2
DB5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Le Delta 3, 10e étage, bureau D3-1000 2875, boulevard Laurier Québec (Québec)G1V 2M2 Tél. : 418 641-6250 info@cmquebec.qc.ca www.cmquebec.qc.ca Étapes et études dans le cadre de la révision du Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine
DQ25.1 ( 22 octobre 2021, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Réponse à la question du document DQ25
1 L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes Réponses aux questions complémentaires DQ25 Date : 22 octobre 2021 1. Existe-t-il des modalités dans le Régime de compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières
DB1.13 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )
L’élimination des résidus ultimes – Regroupement régional 2b
Lieux et MR reçues à l’élimination en 2019 (R-2b) Type de lieu Nombre Quantité (t) LET 17/38 = 45 % 1 245 799 / 7 709 638 = 16 % Incinération 0/4 0 / 401 213 = 0 % LEET 6/27 = 22 % 10 084 / 45 654 = 22 % LEMN 0/26 0 / 18 865 = 0 % LETI 23/114 = 20 % --- LEDCD 1/7 = 14 % 54 744 / 224 915 = 24 %
DB6.5 ( 31 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
Renseignements sur les digestats de l’usine de biométhanisation située à Varennes
De : Sebareme, Rachel A : Sebareme, Rachel Objet : TR: CMM - Renseignements sur les digestats de l"usine de biométhanisation située à Varennes Date : 31 mars 2021 19:09:02 De : Michel Allaire
DB3.8 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.71 Mo )
scientifique sur l'eau Direction de la santé environnementale et de la toxicologie 1 Mise en contexte Existe-t-il des études qui documentent l’exposition des populations limitrophes aux contaminants rejetés dans les lixiviats des lieux d’enfouissement en milieu nordique québécois ? 2 Méthodologie 3
DQ7.5 ( 25 mai 2021, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
Lieux d'enfouissement de débris de construction et démolition (LEDCD) fermés
Montréal CMM Montréal LEDCD de Pierrefonds -73.8669337365 45.4692682088 16 - Montérégie Pierre-De Saurel Sorel-Tracy LEDCD Danis Construction -73.1564444444 46.0081944444 16 - Montérégie Roussion La Prairie LEDCD Écoservices Tria -73.5038888889 45.3947222222 2021-05-25 1 de 1 BouchrikAmal Tampon
– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.11 ( Décembre 2008, 82 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
00 t/ an G az . H te te m pé ra tu re In ci né ra tio n En fo ui ss em en t Tr ai te m en t Bi ol og iq ue Tr ai te m en t Th er m iq ue 1 2 4 65 7 3 1 4 ::::> < V') V') UJ C t 0 t t t t t t t t - ~ · c@ 0T OÎ 0î 0 t t t t a ~ o· 1 ► 1<11l◄1
DB7 ( 26 mars 2021, 3 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Complément de réponse aux questions posées lors des séances du 24 et 25 mars 2021
de cession d'immobilisations est comptabilisé à la date de l'acte de transfert (voir l’annexe 3-A Cession d’immobilisations du chapitre 3). Voir également Sortie du patrimoine à la section 4.1.1 du chapitre 4. CHAPITRE 1 PRÉSENTATION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE Décembre 2018 1-12 5.2
DB6.13 ( s.d., 330 pages, pdf, 7 Mo )
Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles
000 tonnes de résidus organiques. Tableau 7-2-4 Sommaire des coûts d’une installation de digestion anaérobie Paramètre Unité Option 1 Vente du biogaz Option 2 Vente d’électricité Capacité de traitement t/a 40 000 40 000 Coûts d’immobilisation M $ 30 31,5 Coûts d’opération et maintenance
DB3.6 ( 26 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.69 Mo )
. La reprise de la rencontre ajournée a eu lieu le 22 janvier. • 22 janvier 2018 : Avis de la Direction de santé publique sur le risque aigu1 consigné dans ce compte-rendu. La Direction de santé publique n’a pas pu être présente à la séance du 18 janvier. Toutefois, en plus du comité de vigilance
DB6.18 ( Juin 2011, 149 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Plan directeur de gestion des matières résiduelles
n 2 0 1 4 , ré si d u s v e rt s tr a ité s p a r l'i n fr a st ru ct u re d e m é th a n is a ti o n . E n 2 0 1 7 , o rd u re s m é n a g è re s t ra ité e s p a r l'i n fr a s tr u ct u re d e g a z é ifi ca ti o n F 0 5 1 2 4 9 -6 0 0 N o
DB6.9 ( 30 novembre 2020, 24 pages et annexe, pdf, 6 Mo )
L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR – Note technique
t 1 479 900 t 2 8 t Note : Valeurs arrondies à la centaine près. Le tableau a été calculé à partir de données non arrondies. Ainsi, il est possible que les sommes ne correspondent pas aux totaux. S.O.- Quantités non disponibles / calculs non possible. 2- Siccité de 35 %; 3- Quantités en 2019; 4