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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

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227 résultats Réinitialiser

Auteur: Ville de MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.19 ( 2009, 97 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Plan directeur de gestion des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal 2010-2014

)80@6,7"6=70+9,11,7 51• • • • - - Montréal@ 0 1 2 3 4 P H O T O : V ill e d e M o n tr é a l, J a rd in b o ta n iq u e d e M o n tr é a l. la mIse eN `uvre Du sCÉNarIO PrIvIlÉgIÉ s’aDressaNT aux Immeubles De 8 lOgemeNTs eT mOINs NÉCessITe la rÉalIsaTION Des aCTIONs suIvaNTes : action 5.1 im

Auteur: TRANSFERT ENVIRONNEMENT pour la COMMUNAUTÉ MÉTRPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.14 ( 26 novembre 2010, 133 pages et annexes, pdf, 21 Mo )

Étude sur les facteurs pouvant influencer l’acceptabilité sociale des équipements de traitement des matières résiduelles – Rapport final

L’international avec 4 cas Sur la base de ces critères et à partir d’un ensemble de cas présélectionnés, la Table d'échanges techniques sur la gestion des matières résiduelles (la Table) de la CMM a retenu les douze cas présentés à la section 1.2. Trans~ Environnement Étude sur les facteurs pouvant

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB5 ( 24 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions adressées à la CMQ lors de la séance du 23 mars 2021 – Audience publique du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

de Québec (CVGMR) .... ~ ... • Commumrw4 métlO{H')litaine de ,Québ« Bdtlr. Dans un mim11 esprit. mailto:info@cmquebec.qc.ca http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2019 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2019 https://www.environnement.gouv.qc.ca/air/atmosphere/raa.htm#:~:text=Le%20R%C3%A8glement%20sur%20l'assainissement%20de%20l'atmosph%C3%A8re%20(RAA,(RQA)%20adopt%C3%A

Auteur: SOLINOV pour l'AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.12 ( Décembre 2008, 55 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Étude sur la planification du volet infrastructures pour les matières organiques de l’agglomération de Montréal dans le cadre de la mise en œuvre du PDGMR 2008-2012

...........................................................................................................................3 2.0 Technologies et scénarios de traitement ...........................................................................4 2.1 Technologies de traitement les plus appropriées ............................................................................4 2.2 Agencement des infrastructures privilégié

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB6.20 ( Février 2017, 134 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2015-2020

des matières résiduelles et en fonction du bilan de la mise en œuvre du premier PMGMR1, la Communauté a identifié six grands enjeux pour son territoire : 1 2 3 4 5 6 ENJEUX Atteindre les cibles de recyclage et optimiser les quantités et la qualité des matières recyclables. Atteindre les cibles

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2021

DB3.12 ( 30 juin 2021, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Les enjeux de santé publique des lieux d’enfouissement en milieu nordique. Mémoire déposé lors des consultations autochtones

/environnement-changement-climatique/services/gestion-reduction-dechets/solides-municipaux/environnement/brulage-dechets-ciel-ouvert-risques-sante.html http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/Q-2,%20r.%2019?langCont=fr#ga:l_iii-h1 13 Giusti, L. (2009). A review of waste management practices and their impact on human health, Waste Management, vol. 29, p. 2227–2239. Hacker, B et Balthazard, J. (2019, 24 octobre). Québec continue

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.7 ( <b><em>1</em></b>er avril 2021, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Quels sont les impacts de la biométhanisation sur la santé humaine? – Réponse à une question citoyenne – Séance du 31 mars 2021

de la santé environnementale et de la toxicologie SOUS LA COORDINATION DE Karine Chaussé, M. Env., Coordonnatrice Direction de la santé environnementale et de la toxicologie 1 Mise en contexte 2 Méthodologie 3 Définition de biométhanisation 4 Principaux constats issus de la recherche documentaire

Auteur: Socité du Plan Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB8 ( 13 avril 2021, 5 pages, pdf, 0.29 Mo )

Implication de la Société du Plan Nord dans la gestion des matières résiduelles

. L’élaboration et la mise en œuvre du PAN 20-23 s’inscrivent dans une démarche gouvernementale qui se veut en concordance avec les besoins des collectivités nordiques et leurs spécificités territoriales. Parmi les 49 actions du PAN 20-23 six sont en lien avec la gestion des matières résiduelles. 4.2.1.1

Auteur: SNC-LAVALLIN pour la MRC LAJEMMERAIS et la TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE SUD DE LA CMM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.16 ( Décembre 2009, 20 pages, pdf, 0.71 Mo )

Étude de gestion des matières organiques et des déchets ultimes pour le territoire de la Couronne Sud de la CMM – Plan directeur

de l’ensemble de la Couronne Sud sont illustrés sur la figure suivante. Figure 2.1: Transport des matières résiduelles sans poste de transbordement i i i i i i i SNC•I.Av.MJN CENTRE oe GAAVIT TONNAGE OE.SMRC (10001/a @9EM.NRNOIS-~ 25.2 IJ'-4 @ 1.A\'AU.tt DU RXHJLV l17 l2 I.A&lwtAAIS 21.J 12

Auteur: Dessau pour la Ville de Laval — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.17 ( Décembre 2008, 50 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles - Lignes directrices, Rapport final

que l’acquisition de connaissance pour ceux qui en feront la demande. " Mise en valeur des matières organiques : La Ville de Laval a retenu des scénarios de gestion des matières résiduelles potentiels qui permettront la valorisation des matières organiques. Ces scénarios sont présentés à la section 4. 1.3.2.2

Auteur: SOLINOV - POUR LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURRONE NORD — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.7 ( Juin 2013, 67 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Plan directeur de gestion des matières résiduelles de la Couronne Nord – Volet matières organiques

commune de collecte et de traitement à une ou SOLINOV 4 RT06-4151 2_final l l 1 1 1 1 r l l 1 l Plan directeur de gestion des matières résiduelles de la Couronne Nord - Volet matières organiques plusieurs municipalités ou MRC. La consultation a aussi permis d'extraire les bases

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2021

DB5.3 ( 7 avril 2021, 6 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Réponses aux questions adressées à la CMQ lors de la séance du 30 mars 2021

pour chacun des fours : FOUR #1 – TI130 et TI131 FOUR #2 – TI230 et TI231 FOUR #3 – TI330 et TI331 FOUR #4 – TI430 et TI431 Les signaux des thermocouples doivent être obtenus à partir du système DCS Foxboro (4-20mA). Les lectures de monoxyde de carbone (CO) et d’oxygène (O2) peuvent être fournies

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2021

DB3.10 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )

Potential Health risks and discomforts associated with northern landfill

people from the communities. ❑The information should be available and accessible. ❑Tools and materials should be created to facilitate the understanding and participation of the communities. ❑Even if an incinerator were to be built, the 4R’s should be made a priority.REFERENCES 1. Cogut, A. (2016).

<p> - <em>Version anglaise seulement</em></p>

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB3 ( 24 mars 2021, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Odeurs et effets possibles sur la santé – Présentation du 24 mars 2021

Concentratlo (ppb) i 100, B ~ II c:: O· :::i w à Cl a:, ô O '------4-..-C:....--=-----1------1--- "' 0 0,1 1 ,0 Cônœntration ,(ppb) ,oo, C OOOA PERCEPTtON 100 000 Concentration (ppb) Shusterman D Che m. Senses 2001 ;26:339-343 • Même à faible concentration, le H2S dégage une odeur

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 mars 2021

DB6 ( Janvier 2021, 37 pages, pdf, 7 Mo )

L’élimination des matières résiduelles – Document de consultation de la commission de l’environnement

873 t 156 127 Quantité totale : 21 200 000 m3. 650 000 t/an selon PMGMR Encore 15-20 ans d'exploitation Non 2l LANAUDIÈRE/~ / LAURENTIDES ... .;: ••• -----. .. ~.L \,,., ........ I \ A _. 50% 3% 1% 4% ~ 5a-1Rle-Céçile-de-lllilton MONTÉ RÉGIE 12Document de consultation –

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Entente concernant l’octroi à l’administration régionale Kativik d’une subvention afin d’assurer le transport et la valorisation des métaux accumulés sur le territoire des communautés du Nunavik, projet

; EN CONSÉQUENCE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT : 1.OBJET DE L’ENTENTE La présente entente a pour objet d’établir les conditions et les modalités de versement par le Ministre, à l’ARK, d’une subvention d’un montant maximal de quatre millions huit cent vingt-cinq mille dollars (4 825 000 $),

Auteur: Chamard stratégies environnementales pour la COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.8 ( <b><em>2</em></b> mars 2020, 10 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Bilan des projets de biométhanisation et de compostage sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal – Note technique

de Montréal RousselCynthia Tampon MONTRÉAL QUÉBEC TORONTO 4430, avenue Papineau 3315, boul. Sainte-Anne 70, Cambridge ave, #524 Montréal (Québec) H2H 1T8 Québec (Québec) G1K 3K8 Toronto (Ontario) MK4 2L5 514 844-7111 418 353-7177 647 849-1088 info@chamard-env.com chamard

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB3.5 ( 31 mars 2021, 11 pages, pdf, 2 Mo )

L’acceptabilité sociale des projets d’élimination des résidus ultimes

citoyenne est rarement égoïste, mais découle plutôt d'une perception d'injustice et d'iniquité. Institut national de santé publique H H Québecmm ▪ ▪ ▪ ▪ ▪4 Méthodologie - revue de la littérature (analyse en cours) Publications scientifiques et littérature grise (2 thèses de doctorat

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB3.3 ( 16 avril 2018, 5 pages, pdf, 7 Mo )

Projet d’utilisation de la vapeur excédentaire de l’incinérateur de la Ville de Québec comme source d'énergie par le NCH – Avis de santé publique

Centre intégré universitaire de santé et de services saciauK de ta Capitale-Nationale f"'\1 ,. b ~li H '-<-ue ec ue Direction de santé publique Le 16 avril 2018 Monsieur Gilles Dufour Directeur général adjoint Eau et valorisation énergétique Hôtel de Ville de Québec 2, rue Des Jardins

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.6 ( s. d., 14 pages, pdf, 5 Mo )

Bilan 2017-2018 du Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2017-2024

que dans les municipalités de Saint-Placide et de L’Épiphanie. CATÉGORIE MESURES NOMBRE DE MUNICIPALITÉS OÙ LA MESURE A ÉTÉ IMPLANTÉE 2017 2018 Réduction à la source et réemploi Mesure 1 : Promouvoir les pratiques de réduction à la source des matières organiques. 72 76 Mesure 2 : Favoriser l’adoption

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2021

DB6.21 ( mai 2021, 38 pages, pdf, 9 Mo )

Rapport de consultation de la commission de l’environnement sur l’élimination des matières résiduelles

.............................................................................................................................. 4 PARTIE 1 – MISE EN CONTEXTE...................................................................................................... 5 1.1Les orientations et la vision de la Communauté ...................................................................5 1.2L’autonomie régionale

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.6 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par municipalité

-Roches La Matanie 381 156 0 156 408,87 3 0 3 7,06 0 0 0 0,00 8023 Municipalité de Sainte-Félicité La Matanie 1 106 442 0 442 399,50 0 0 0 0,00 0 0 0 0,00 8030 Paroisse de Saint-Adelme La Matanie 505 172 0 172 339,74 0 0 0 0,00 2 0 2 4,14 8035 Municipalité de Saint-René-de-Matane La Matanie 985 343 0 343 348,42 0 0

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.7 ( 2019, 58 pages, pdf, 3 Mo )

Suivi de reddition par MRC

-16-550-0000 Rouville Municipalité régionale de comté de Rouville 1 223 822,00 $ 0,00 $ 942 451,00 $ 0,00 $ 2 100 505,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 79 166,00 $ 0,00 $ 4 345 944,00 $ #N/A 55008 3911-16-550-1026 Rouville Municipalité d'Ange-Gardien

Auteur: Institut national de santé publique de Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.9 ( 14 avril 2021, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Existe-t-il des études qui documentent la contamination d’eau souterraine qui alimente des puits privés à proximité de lieux d’enfouissement technique et la santé de la population dans le sud du Québec? – Réponse à une question de la commission – Séance du 25 mars 2021

AUTEURS Groupe scientifique sur l'eau Direction de la santé environnementale et de la toxicologie 1 Mise en contexte 2 Méthodologie 3 Résultat de la recherche documentaire Réponse à une question de la Commission dans le cadre de l'audience publique L'état des lieux et la gestion des résidus

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB6.3 ( 15 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Sommaire décisionnel

Cynthia Tampon No dossier Page 2 de 3 1. RÉSUMÉ DU DOSSIER Le 21 février dernier, le Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE) annonçait les modalités d’une consultation publique intitulée « L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes ». Parallèlement, la Communauté tient, dans le cadre