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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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94 résultats Réinitialiser

Auteur: Éco Entreprises Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM86 ( 14 mai 2021, 18 pages, pdf, 0.51 Mo )

Éco Entreprises Québec : ÉEQ, partenaire du gouvernement pour le détournement de l’enfouissement, mémoire

financière des entreprises sont limitées à : • la population; • la distance de Québec et de Montréal; • les coûts globaux déclarés et • les tonnes de matières recyclables récupérées. 11 Éco Entreprises Québec et RECYC-QUÉBEC, Caractérisation à destination : Résultats 2017-2018, https://www.eeq.ca/wp-content/uploads/Carac_destination-2017-18_FR

Auteur: Stéphane BOUTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 mai 2021

DM179 ( 14 mai 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Stéphane BOUTIN : Mémoire

des condensateurs (une pièce sensible à la chaleur) ayant un faible « rating » de température juste à côté d’un dissipateur de chaleur (point chaud du téléviseur). Vu sur plusieurs modèle Samsung. https://www.fr24news.com/fr/a/2020/10/la-france-confronte-lobsolescence- programmee

Auteur: Joel MARQUIS. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 mai 2021

DM16 ( Mars 2021, 10 pages, pdf, 0.27 Mo )

Joel MARQUIS. : La gestion des déchets ultimes au Québec, mémoire,

sur le marché à titre d’acide sulfurique pur. https://ici.radio-canada.ca/premiere/emissions/region-zero- 8/segments/chronique/117488/histoire-mine-noranda-mobilisation-cpern-pollution https://www.fonderiehorne.ca/fr/communaute/agir/Pages/default.aspx https

Auteur: Nouveautés environnementales & Éco-Watts (NEEW Inc.) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM88.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Nouveautés environnementales & Éco-Watts (NEEW Inc.) : Réingénierie par NEEW de la disposition des matières résiduelles

https://fr.wikipedia.org/wiki/Bas-Saint-Laurent https://fr.wikipedia.org/wiki/C%C3%B4te-Nord https://fr.wikipedia.org/wiki/Gasp%C3%A9sie%E2%80%93%C3%8Eles-de-la-Madeleine https://fr.wikipedia.org/wiki/Nord-du-Qu%C3%A9bec https://fr.wikipedia.org/wiki/Saguenay%E2%80%93Lac-Saint-Jean https://fr

Auteur: Fédération canadienne des contribuables — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM53 ( 14 mai 2020, 6 pages, pdf, 5 Mo )

Fédération canadienne des contribuables : S’assurer que les gains en valent les coûts, mémoire

de Montréal, L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR. Note technique déposée le 30 novembre 2020. 3. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR.pdf 4. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR

Auteur: Coalition des citoyens de l’Outaouais — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM22 ( 2021, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Coalition des citoyens de l’Outaouais : Mémoire

création d’emplois permanents répartis dans la région, http://www.planete-energies.com/fr/medias/decryptages/l-incineration-le-pouvoir-calorifique-des-ordures3 https://eng.ecoinnovation.dk/media/mst/8051413/Affald_Case_Forbrænding_web_15.01.13.pdf4 CGRDO www.savedanford.com 4 http

Auteur: Maryse PAPINEAU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM96 ( 13 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Maryse PAPINEAU : Présentation d’un mémoire au BAPE lors de la consultation publique sur l’État des lieux et de la gestion des résidus ultimes

que ces produits ne font que contaminer tant le bac de recyclage que celui de compost. Promouvoir les contenants consignés et les produits étant vraiment compostables dans les filières québécoises. À ce sujet, vous pouvez consulter le nouveau guide d’Eco Entreprises Québec https://ecoconception.eeq.ca/fr

Auteur: David GENDRON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM100 ( Mai 2021, 7 pages et annexes, pdf, 0.68 Mo )

David GENDRON : Mémoire

Cette annexe documente le nombre de tutoriels de réparation ainsi que l’indice de réparabilité (s’il existe) tel que défini par iFixit pour les différents modèles de MacBook Pro avec écran de 15 pouces. Toutes ces informations proviennent de https://fr.ifixit.com/Device/MacBook_Pro_15%22 (consulté le 2021

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM135.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 6 Mo )

Complexe Enviro Connexions : Flexibilité et innovation dans la gestion des matières résiduelles – Vers une approche adaptative, présentation PowerPoint

• Recyclage: un amortisseur temporel * • Cap sur la réduction à la source * Source: https://www.senat.fr/rap/r20-217/r20-2171.pdf , p. 221 5 https://www.senat.fr/rap/r20-217/r20-2171.pdfVers une gestion adaptative Source: https

Auteur: GÉCO (Groupe écocitoyen) Abitibi – Témiscamingue — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM148 ( Mai 2021, 8 pages, pdf, 0.33 Mo )

GÉCO (Groupe écocitoyen) Abitibi – Témiscamingue : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, mémoire

Produire 1 tonne de compost en résulte 30 kg des GES, alors que l’enfouissement de 1 tonne de matières organiques génère 1 440 kg (1,4 tonne) de GES, soit 47 fois plus de GES.5 1http://www.bilans-ges.ademe.fr/documentation/UPLOAD_DOC_FR/index.htm?produits_en_caoutchouc_et_en_p.htm 2

Auteur: Rosa GALVEZ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2021

DM188 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Rosa GALVEZ : Notes - l’audience du BAPE sur la gestion des résidus, mémoire

://www.iisd.org/story/costs-of-pollution-in-canada/ https://www.iisd.org/story/costs-of-pollution-in-canada/ https://statistique.quebec.ca/en/produit/tableau/matieres-residuelles-generees-par-habitant-quebec https://statistique.quebec.ca/fr

Auteur: Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 septembre 2021

DM132.1 ( 28 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) : Complément d’information concernant le mémoire du CPEQ portant sur l’enquête du BAPE sur l’état et la gestion des résidus ultimes

ne devrait s’appliquer qu’à des matières qui seraient normalement destinées à l’élimination, afin de les détourner de cette filière. 1 Sauf dans le cas des établissements de fabrication de meubles. 2 Réduction à la source, réemploi, recyclage et valorisation énergétique. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Association Québécoise Zéro Déchet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 mai 2021

DM178 ( 2021, 19 pages, pdf, 4 Mo )

Association Québécoise Zéro Déchet : Mémoire

les produits à usage unique Le gouvernement doit interdir au Québec les produits à usage unique courant, afin d’assurer une cohérence nationale : Ces mesures donneraient un véritable coup d’envoi à un changement des pratiques de consommation. 10 0 0 0 0 0 https://www.transition-europe.eu/fr

Auteur: Mouvement pour une ville zéro déchet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM74 ( 13 mai 2021, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Mouvement pour une ville zéro déchet : Mémoire

d’une maitrise en santé communautaire de l’Université Laval. 1 OMS (2016). Respire la vie: la pollution de l'air, un tueur invisible. Repéré à :https://www.who.int/phe/breathe-life/about/fr/ https://www.who.int/phe/breathe-life/about/fr/3 Résumé Afin d’alimenter la réflexion sur la disposition

Auteur: WALSH, P., et J.-F. BRIÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM142.2 ( s. d., 69 pages, pdf, 2 Mo )

WALSH, P., et J.-F. BRIÈRE : L’incinérateur et la qualité de l’air dans l’arrondissement La Cité–Limoilou à Québec, 2018, Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

nd edition. New York, John Wiley and Sons, 344 p. IARC, 2012. Arsenic, Metals, Fibers, and Dusts. IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans, volume 100 C. Internal Agency for Research on Cancer, Lyon, 501 pages. En ligne http://monographs.iarc.fr

Auteur: 3R MCDQ et al. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM107 ( 14 mai 2021, 27 pages, pdf, 8 Mo )

3R MCDQ et al. : Mémoire

de conformité ou à une exemption, plutôt qu’être assujetti à une autorisation. Le tri préalable obligatoire Étant donné les lois du marché en présence, la valorisation des matières résiduelles se retrouve souvent désavantagée, notamment par rapport à l’élimination. En effet, étant http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch

Auteur: Conseil régional de l'environnement Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM151 ( 14 mai 2021, 9 pages et annexe, pdf, 0.85 Mo )

Conseil régional de l'environnement Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine : Mémoire

de communications et de gestion MISE EN PAGE Élyse Tremblay, agente de communications et de gestion DÉPÔT Caroline DuchesneMay 14, 2021 https://na3.documents.adobe.com/verifier?tx=CBJCHBCAABAAu-8_nRD0YAukvig1PN1UC1dgvU7PqlFr 3 PRÉSENTATION DE L’ORGANISME En novembre 1995, le Conseil

Auteur: Nathalie AINSLEY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM24 ( Mai 2021, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Nathalie AINSLEY : Mémoire

climatique. Maintenant que nous savons… (documentaire Now that we know) Nathalie Ainsley, 14, Martin, Dorval, H9S3R3 https://fr.wikipedia.org/wiki/Libert%C3%A9s_fondamentales

Auteur: Marilyne TREMBLAY COUTU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM36 ( 11 mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Marilyne TREMBLAY COUTU : À nos déchets, mémoire

.ArticleduJournaldeMontréal Matièresorganiques:ducompostàtraverslaprovinced'ici2025 5.ArticleduDevoir CellulairesetordinateursportablessonttrèspeurécupérésauQuébec http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https

Auteur: ECHO Citoyen.NES. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 mai 2021

DM74.2 ( 30 mai 2007, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

ECHO Citoyen.NES. : Rapport d’évaluation du bruit communautaire

d’incidence des cancers à proximité des usines d’incinération d’ordures ménagères, 2006 http://www.invs.sante.fr/ (Voir Plaquette sur les premiers résultats en annexe) RousselCynthia Tampon nous voulons que ces études portent une attention particulière à l’incidence du cancer, ou autres maladies

Auteur: Consulair — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM142.4 ( Mai 2021, 74 pages et annexes, pdf, 35 Mo )

Consulair : Service professionnel – Avis technique concernant les lignes directrices du CCME, du fonctionnement et des émissions de l’incinérateur

que la valeur quotidienne d’exposition dans un environnement général non spécifique à une limite de 12.7 mg/m3 de CO quotidiennement est nettement inférieur à la norme maximale 44 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013 45 CNESST Fiche Chloro-benzene ~~il-. Y ILLEDE ~ Q

Auteur: Normand BEAUREGARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 mai 2021

DM131.1 ( Mai 2021, 17 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Normand BEAUREGARD : La valorisation sans limite!, présentation PowerPoint

ay https://pixabay.com/fr/photos/compost-jardin-d%C3%A9chets-bio-nature-419261/ RousselCynthia Tampon I N T R O D U C T I O N Mon p arcours Jeve ux vous p arle r • Demots q ui ont d u se ns ! • Matiè re s ré sid ue lle s vs Reb uts • Résid us ultimes vs Déche ts (Te rreb onne , CETEQ) •

Auteur: Claude LEBEUF — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM124.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 5 Mo )

Claude LEBEUF : Présentation du mémoire

d’approvisionnement responsable Éco Entreprises Québec — Liste de sites web en écoconception eeq.ca Sites web en écoconception : Approvisionnement responsable Approvisionnement responsable •ECPAR : Espace québécois de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable (ECPAR) : https://www.ecpar.org/fr

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM103 ( Mai 2021, 11 pages, pdf, 0.26 Mo )

MRC du Haut-Saint-François : Mémoire sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

la capacité d'élimination anticipée et les besoins, la MRC du Haut-Saint- François à travers ce mémoire, démontre l’ensemble des projets développés depuis des années par rapport à la gestion des matières résiduelles. https://fr.wikipedia.org/wiki/Municipalit%C3%A9_r%C3%A9gionale_de_comt%C3%A9 https://fr

Auteur: Sepideh ANVAR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Sepideh ANVAR : BAPE sur les résidus ultimes – soumission citoyenne, mémoire

A6 1 https://www.ctvnews.ca/health/you-consume-a-credit-card-a-week-of-tiny-plastic-study-1.4462854 2 https://www.energir.com/fr/a-propos/nos-energies/gaz-naturel/gaz-naturel-renouvelable/ 3 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1161246/methane-gaz-effet-serre-accord-paris-dioxyde-carbone