Documentation du dossier
DM106 ( 14 mai 2021, 7 pages, pdf, 3 Mo )
Valorisation Bernadin Inc. : Le chemin (de croix) des bardeaux d’asphalte, mémoire
le contenu de ce mémoire. r Gilles Bernardin ing. MBA 14 mai 2021 5) Références (1) https://www.bitumeguebec.ca/wp- content/uploads/2015/03/prixbitumesnovembre2014.pdf 6 (2) https://www.transports.gouv.gc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises- resea ux-routier / ch a ussees/ ca rtes-ca rrieres
DM126 ( 14 mai 2021, 13 pages, pdf, 0.91 Mo )
Collectif pour enrayer le gaspillage alimentaire : Mémoire
://www.usherbrooke.ca/environnement/fileadmin/sites/environnement/documents/Essais_2015/Weber_F__2015-06-12_.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/Fiche-info-reduction.pdf http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/RES_AGGLO_GMR_FR/MEDIA/DOCUMENTS/REDUCTION_SOURCE_QUELSOURCE_CHAIRE_ECO.PDFMalgré la mise en oeuvre de solutions basées sur l’économie circulaire, l’état des lieux
DM74.1 ( 26 mai 2021, 14 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Mouvement pour une ville Zéro Déchet : Présentation PowerPoint
://www.cancer- environnement.fr/Portals/0/Documents%20PDF/Rapport/Sant%C3%A9%20Publique%20France/Invs/2008_etude%20d'incidence %20des%20cancers%20a%20proximit%C3%A9%20des%20usines%20d'incin%C3%A9ration%20d'ordures%20m%C3%A9nageres.pd f https://www.cancer-environnement.fr
DM175 ( 14 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.40 Mo )
Conseil de l'insdustrie forestière du Québec : Mémoire
en matière de consigne et de collecte sélective http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2021C5F.PDF 2 https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/modernisation-coll-sel-differences-systeme- actuel.pdf 3 https
DM118 ( s. d., 18 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
Réseau environnement : Pour que les résidus ultimes le soient véritablement, mémoire
sociale tout en réduisant de manière significative les risques environnementaux et la pénurie des ressources (PNUE, 2011). Eau Matières résiduelles Sols et eaux souterraines Biodiversité Air, changements climatiques et énergie -------6) 0 I \ (t fj ~e / https://statistique.quebec.ca/fr
DM84 ( 14 mai 2021, 24 pages et annexes, pdf, 0.78 Mo )
pour les personnes affectées (adultes et enfants handicapés et personnes incontinentes), puisque l’usage des protections jetables est quotidien selon nos propres calculs ce surcoût varie de 350-940$ annuellement. https://www.lemonde.fr
DM159 ( 14 mai 2021, 16 pages, pdf, 0.87 Mo )
AmiEs de la Terre de Québec : Mémoire
://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/valorisation/Portrait-gisement-residus-organiques-industrie-agroalimentaire.pdf� https://www.wrap.org.uk/sites/files/wrap/Household_food_and_drink_waste_in_the_UK_-_report.pdf� https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/estimer-impacts-du-gaspillage-alimentaire-des-menages.pdf� https://www.green-cook.org/IMG/pdf/brochure_mid_term_fr-3.pdf�Proposition : Amorcer
DM59 ( 13 mai 2021, 9 pages, pdf, 0.25 Mo )
Catherine BEAULIEU : Mémoire pour le BAPE sur l'état des lieux et la gestion des résidus ultimes
des résidus ultimes Vidéo. YouTube. https://www.youtube.com/watch?v=D1KI8qKxxhU LégisQuébec. (2020, octobre). Chapitre Q-2 : Loi sur la qualité de l’environnement. Gouvernement du Québec. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cs/Q-2.pdf MRC de Rimouski-Neigette. (2020, juin). Bilan 2019 Gestion
DM43 ( Mai 2021, 5 pages, pdf, 0.82 Mo )
de l’atmosphère (Chapitre VII, section II, article 119) En ligne http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.1 2 https://www.incinerateur.qc.ca/informations-supplmentaires 3https://static1.squarespace.com/static/57f5a79e6a49633bcbec59be/t/6033c1eeb2553905bafee601/1614004750 358
DM180 ( 14 mai 2021, 5 pages, pdf, 0.92 Mo )
-ouest du secteur nord). Rapport d’audience pu blique. Récupéré de https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-agrandissement-lieu-en fouissement-technique-lachenaie-section-sud-ouest-secteur-nord/ Circuit Zéro déchet. (2019). À propos. Récupéré de https://circuitzerodechet.com/fr/a-propos/ Front commun
DM116 ( mai 2021, 14 pages, pdf, 0.62 Mo )
transportées plus loin que la salle à manger du commerce est inacceptable. 7 UQAM en partenariat avec Éco-entreprise Québec (2017). Avons-nous besoin d’un autre emballage? https://packplay.uqam.ca/packplay-2-fr/ 7 Bien sûr, l’utilisation de vaisselle réutilisable peut être limitée pour certains
DM144.1 ( Mai 2021, 14 pages, pdf, 2 Mo )
Ville de Québec : Présentation PowerPoint du mémoire no 5
fatiledisccnonue pour la resotuer à puissance constante. Cette solu- oon serait èconomquement attractive pour de nombreux profils de chaleur fatale, notamment à haute œmpéraOUre{entre200et3.50'C)lorsqueledispositifdestockage~eaumoinsunefoisparjour. Pour en uvoir P'ui1 ét.udt: Ad~!!/ ATEE: www.ademe.fr
DM34 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.77 Mo )
des consommateurs et pour cause. Cette pratique est loin d’être répendue si bien qu’aucun protocole n’est établit en lien avec les bonnes pratiques de salubrité à cet effet. Suggestions : Accompagnement et incitation auprès des restaurateurs 1 https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr
DM183 ( 21 mai 2021, 21 pages, pdf, 0.59 Mo )
Front commun pour la transition énergétique : Objectif zéro, mémoire
://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/ges/2017/inventaire1990-2017.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/bilan-gmr-2018-section-elimination.pdf https://www.conferenceboard.ca/hcp/provincial-fr/environment-fr/waste-fr.aspx?AspxAutoDetectCookieSupport=14 milliers de résidents de Drummondville. À Sainte-Sophie, l’agrandissement envisagé
DM171 ( 14 mai 2021, 19 pages, pdf, 2 Mo )
Conseil régional de l'environnement Mauricie : Mémoire
et des matières organiques putrescibles (2020). 1 C. Garret, « Jour de dépassement 2021 : date et calcul », Selectra, 12 mars 2021. 2 A. Leblanc, « Agrandissement du LET de Champlain », L’Hebdo Mékinac/des Chenaux, 31 mars 2021. t.. '1 ( https://climate.selectra.com/fr/comprendre/jour-depassement https
DM133 ( 14 mai 2021, 35 pages, pdf, 0.54 Mo )
Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ) : Mémoire
-Est3. Cela représente des coûts d’investissements publics de 2 784 $/tonne pour permettre le traitement par 3 Coût total de plus de 167 M$ pour un centre de biométhanisation pouvant traiter 60 000 tonnes de MO par an. Source : https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR
DM70 ( Mai 2021, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )
Administration régionale Kativik : Mémoire
://docs.google.com/viewerng/viewer?url=https://krg.ca/en-CA/assets/environment/PGMR- fr.pdf6 Dans le cadre de cet exercice de consultation, tous les villages nordiques ont été consultés et la majorité d’entre eux souhaitent que ce mode de gestion soit revu à cause des risques qu’il implique, notamment le contrôle fréquent du feu en périphérie du LEMN, et des plaintes
DM72 ( 2021, 16 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
la définition de l'obsolescence programmée et en interdit la pratique. L'article L 454-6 du même code énumère les sanctions applicables. 9 Projet de Loi 197, Assemblée Nationale du Québec • http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https
DM165 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Emilie GRENON GILBERT : Mémoire
.sib les, subventi ons. pour les produits. routillsables., ront@neurs d'apport vol~mtairn de ver r , etc.) ; o Cr r urn guide sur l' es.pac ment d s col lecte.s afin d'appuy r les municipalités qui souhalt1mt dl1m lnuer la fr quence des colllect s. de d clhets; D-ëv l1opper d s centres de tri
DM173 ( 14 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )
-2.), le gouvernement du Québec devait faire connaître sa position sur la gestion à long terme non seulement du combustible nucléaire irradié généré à Gentilly- 2 depuis 1983, mais aussi des autres déchets radioactifs stockés dans les deux centrales. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DM113 ( Mai 2021, 12 pages et annexe, pdf, 0.91 Mo )
sur des activités pour lesquelles les acteurs perçoivent dans la coopétition la possibilité d’économies (e-marketing.fr) |Mémoire|L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes - Exploitation Jaffa 3 Exploitation Jaffa a reçu en 2020 l’autorisation ministérielle pour aménager et exploiter
DM172 ( 14 mai 2021, 11 pages, pdf, 0.74 Mo )
://voute.bape.gouv.qc.ca/dl/?id=00000243471 4 Garric, 2012. A force de recycler, la Suède doit importer des déchets. Lien URL: https://www.lemonde.fr/planete/article/2012/09/22/a-force-de-recycler-la-suede-doit-importe r-des-dechets_5982080_3244.html 2 https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl/?id=00000243471 https://www.lemonde.fr
DM124 ( 14 mai 2021, 13 pages, pdf, 6 Mo )
Québec pour l’écoconception Éco Entreprises Québec — Liste de sites web en écoconception eeq.ca Sites web en écoconception : Approvisionnement responsable Approvisionnement responsable •ECPAR : Espace québécois de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable (ECPAR) : https://www.ecpar.org/fr
DM52 ( 13 mai 2021, 15 pages, pdf, 0.45 Mo )
aille plus loin, en s’attardant plus largement à la valorisation du matériel médical réutilisable et à la mise en place d’indicateurs et d’objectifs concrets en ce sens. https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/normes-lignes-directrices-canadiennes-biosecurite/deuxieme-edition.html https
DM117 ( 14 mai 2021, 12 pages, pdf, 0.71 Mo )
Gouvernement du Québec, Publications Québec. Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles. Repéré à http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/q-2,%20r.%2019 en avril 2021. MELCC (2020). Stratégie de valorisation de la matière organique. Gouvernement du Québec, ministère