Documentation du dossier

Auteur: Chantier de l'économie sociale — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 mai 2021

DM166 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.77 Mo )

Chantier de l'économie sociale : L’économie sociale, une alliée dans la réduction des matières résiduelles à éliminer, mémoire

% sont des jeunes. (Source : L’économie sociale au Québec – Portrait statistique 2016, ISQ, https://statistique.quebec.ca/fr/document/leconomie-sociale-au-quebecportrait-statistique). Telles qu’inscrites dans la loi, les caractéristiques mêmes de l’économie sociale garantissent donc que les lieux de décision

Auteur: Association Restauration Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 mai 2021

DM174 ( Mai 2021, 18 pages, pdf, 0.64 Mo )

Association Restauration Québec : Mémoire pour la consultation quant à l'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

s’accompagnerait donc de travaux visant à créer une zone de nettoyage dédiée aux bacs rigides. Ces derniers ne sont donc pas une option viable pour la restauration. 5MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION (MAPAQ),2015, Sources environnementales de contamination, en ligne, https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM140 ( Mai 2021, 13 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Ville de Québec : Mémoire no 1 – La gestion des matières résiduelles à la Ville de Québec

pour l’élimination de ses ordures ménagères. https://www.laval.ca/Pages/Fr/Nouvelles/ordures-menageres-elimination-laval-obtient-tarif- concurrentiel.aspx Que la Commission recommande au Gouvernement du Québec de reconnaître la valorisation énergétique de la chaleur fatale (vapeur) de l’incinérateur amélioré

Auteur: Yves BERNARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM147.2 ( Décembre 2020, p. 38 à 43, pdf, 5 Mo )

Yves BERNARD : Production de compost avec l’objectif zéro déchet – La place du traitement mécano-biologique, Article technique

Étude comparative de la qualité de composts et de digestats issus de la fraction fermentescible d'ordures ménagères, collectées séparément ou en mélange. En ligne : ineris.fr/frletude-comparative- qualite-composts-digestats-issus-fraction-fermentescible-ordures- menageres. MELCC (2020). Stratégie

Auteur: MRC de Drummond — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM49 ( Mai 2021, 12 pages, pdf, 0.29 Mo )

MRC de Drummond : Résidus ultimes : pour une gestion intégrée des matières par région administrative, mémoire

le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. 19 août 1996. (7) L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, PR4.1, 96 pages et annexes. Déposé le 1er mars 2021. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/.

Auteur: Patrick FERLAND et Yvan OUELLET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 juin 2021

DM121.1 ( 1er juin 2021, 19 pages, pdf, 2 Mo )

Patrick FERLAND et Yvan OUELLET : Avis scientifique sur le rapport – Effets sur l’air ambiant des émissions de l’incinérateur de la ville de Québec 2018, présentation PowerPoint

-Limoilou Fr-équence 1 f ois t ous les 6 j ours 1 f ois t ous les 6 j our-s 8 f ois par année 8 fo is par année 8 f ois par année En cont inu En cont in u En cont inu En cont inu 1 f ois t ous les 6 j ours 1 f o is t ous les 6 j ours 1 fois tous les 2 j ours 8 f ois par a nnée

Auteur: MRC Memphrémagog — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM155 ( 14 mai 2021, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )

MRC Memphrémagog : Mémoire

://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/valorisation/lignesdirectrices/compostage.pdf Réf. 7 : Bureau de normalisation du Québec (2021) Norme CAN/BNQ 0017-088, Spécifications pour les plastiques compostables, En ligne https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/environnement/plastiques-compostables.html Réf. 8 : MRC de Memphrémagog (2020) Plan de gestion des matières résiduelles 2020

Auteur: Villes et régions innovantes (VRIc), Réseau de l'économie circulaire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM41 ( 12 mai 2021, 60 pages, pdf, 29 Mo )

Villes et régions innovantes (VRIc), Réseau de l'économie circulaire : Économie circulaire pour la réduction des résidus ultimes, des GES et la séquestration du CO2 : pour prendre soin de la planète, le BAPE?, mémoire

Energy,Washington,DC,April1979,59p. https://books.google.ca/books?id=oYgJAQAAIAAJ&printsec=frontcover&hl=fr&source=gbs_ge_summary_r&cad=0 - v=onepage&q&f=false 17 «If the CO2 concentration of the atmosphere is indeed double and remains so long enough for theatmosphereand intermediate layersof theocean toattainapproximate

Auteur: Université de Québec à Chicoutimi – Chaire en éco-conseil — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM141.1 ( Février 2019, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Université de Québec à Chicoutimi – Chaire en éco-conseil : Analyse des impacts potentiels de trois scénarios de gestion des matières résiduelles pour l’agglomération de Québec

d’explications sur ce qu’est l’INRP, voir https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/inventaire-national-rejets- polluants/foire-questions.html 4 Des cendres volantes (CV) étaient générées par la combustion (7 713 tm) et interceptées par le système de traitement de l’air.

Auteur: Patrick FERLAND, Jacques LATOUCHE et Yvan OUELLET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM120 ( 2021, 14 pages, pdf, 0.33 Mo )

Patrick FERLAND, Jacques LATOUCHE et Yvan OUELLET : Représentativité des campagnes d’échantillonnage de l’incinérateur de la Ville de Québec, mémoire

, et à cette fin, mesurer chacun des paramètres nécessaires à ce calcul. https://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/reglement/Guide-application-REIMR.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.1REPRÉSENTATIVITÉ DES CAMPAGNES D’ÉCHANTILLONNAGEPATRICK FERLAND - JACQUES LATOUCHE

Auteur: Colin PRATTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM134 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Colin PRATTE : De quels usages les déchets sont-ils les résidus? Exercice de quantification et de qualification des déchets contemporains, mémoire

de déchets-gaspillage. 2 Dictionnaire Larousse, en ligne, fr/dictionnaires/francais/déchet/22142?q=déchet#22024>, consulté le 27 avril 2018. 3 Steffen, W., Crutzen, P.J., McNeill, J.R., 2007, “The anthropocene: are humans now overwhelming the great forces of nature”, AMBIO: A Journal

Auteur: HEC Montréal – Chaire de gestion du secteur de l'énergie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM73 ( 13 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.36 Mo )

HEC Montréal – Chaire de gestion du secteur de l'énergie : Apprendre de nos échecs et des meilleures pratiques : Mettre en place une tarification des déchets, mémoire

, Calgary : Régie de l’énergie du Canada (REC). https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/marches-energetiques/profils-energetiques-provinces- territoires/profils-energetiques-provinces-territoires-quebec.html Recyc-Québec (2019) Politique québécoise de gestion des matières résiduelles - Plan d’action

Auteur: Université du Québec à Chicoutimi – Chaire en éco-conseil — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM141.2 ( Mai 2020, 56 pages, pdf, 2 Mo )

Université du Québec à Chicoutimi – Chaire en éco-conseil : Analyse du scénario de collecte de la nouvelle stratégie de gestion des résidus alimentaires de la Ville de Québec

des MRF). http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/Q_2/Q2.htm http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/matieres/mat_res/fertilisantes/critere/guide-mrf.pdf http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/matieres/mat_res/fertilisantes/critere/guide-mrf.pdf 48 Résidu alimentaire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM123 ( Mai 2021, 117 pages, pdf, 9 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Planifier pour mieux gérer, mémoire

). Verbatim de la séance du 29 septembre 2020 des audiences publiques du BAPE sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie (section sud-ouest du secteur nord). Repéré à www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-agrandissement-lieu-enfouissement-technique- lachenaie

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM135 ( Mai 2021, 54 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Complexe Enviro Connexions : Flexibilité et innovation dans la gestion des matières résiduelles – Vers une approche adaptative, mémoire

que l’approche passive ou réactive20 ». Gestion des résidus ultimes 13 CHANG, N. et A. PIRES. Sustainable Solid Waste Management: A Systems Engineering Approach, 2015, Wiley-IEEE Press, p. 208. 14  GREENFACTS. Entrée « gestion adaptative », https://www.greenfacts.org/fr

Auteur: Ville de Terrebonne — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM110 ( 14 mai 2021, 49 pages, pdf, 1 Mo )

Ville de Terrebonne : Mémoire

résiduelles. Janvier 2021. iii https://www.newswire.ca/fr/news-releases/modernisation-de-la-collecte-selective-quebec-la-fqm-et-l-umq-s-unissent- pour-accompagner-le-milieu-municipal-849250431.html iv Multidictionnaire de la langue française, Marie-Éva de Villers, 2019. v BAPE (2021). Présentation

Auteur: Coalition contre le mégadépotoire de Danford Lake — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM42.1 ( 26 février 2008, 31 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Coalition contre le mégadépotoire de Danford Lake : Consultation publique en ligne sur la gestion des matières résiduelles, mémoire

Ces valeurs ont-elles été identifiées ? 5 Jugement du 30.06.2004 (2004 CSC 48) URL : http://csc.lexum.umontreal.ca/fr/2004/2004csc48/2004csc48.html 6 http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Rabaska/documents/DM414-2.pdf 12 14 3. Réduction àla source La Coalition est également d’avis

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2021

DM142 ( Mai 2021, 23 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Ville de Québec : Mémoire no 3 – L’incinérateur, un outil de réduction des volumes à enfouir et un outil potentiel d’amélioration du bilan GES par la récupération de chaleur fatale et le Centre de biométhanisation de l’Agglomération de Québec (CBAQ)

et du renforcement des comportements et des bonnes pratiques des usagers à long terme, les hypothèses de travail permettent tout de même de planifier des gains environnementaux ou une rentabilité sur le cycle de vie de différents projets 1 http://reseaux-chaleur.cerema.fr/chaleur-fatale L ’ i nc i né ra teu r

Auteur: CONSULAIR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM142.4.1 ( Juin 2021, 84 pages et annexes, pdf, 39 Mo )

CONSULAIR : Service professionnel – Avis technique concernant les lignes directrices du CCME, du fonctionnement et des émissions de l’incinérateur, Mise à jour

et d’enregistrement en continu des émissions, Environnement Canada, juin 2012, ISBN 978-1-100-99330-0. 44 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013 ~~il-. Y ILLEDE ~ Q!,l.ÉBEC Avis technique concernant les lignes directrices du CCME, du fonctionnement et des émissions