logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

Filtrer :
375 résultats Réinitialiser

Auteur: Ebi — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 mai 2021

DM67.1 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Ebi : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, présentation PowerPoint

Auteur: GAZOIL DOUX INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 mai 2021

DM63.3 ( 26 mai 2021, 9 pages, pdf, 0.33 Mo )

GAZOIL DOUX INC. : Gestion des résidus ultimes – 3 solutions, présentation PowerPoint

Auteur: La Remise – Bibliothèque d'outils — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 mai 2021

DM72.1 ( 26 mai 2021, 14 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

La Remise – Bibliothèque d'outils : Le partage d’objets, une solution pour réduire à la source l’enfouissement des matières, présentation PowerPoint

Auteur: Mouvement pour une ville Zéro Déchet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 mai 2021

DM74.1 ( 26 mai 2021, 14 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mouvement pour une ville Zéro Déchet : Présentation PowerPoint

://www.cancer- environnement.fr/Portals/0/Documents%20PDF/Rapport/Sant%C3%A9%20Publique%20France/Invs/2008_etude%20d'incidence %20des%20cancers%20a%20proximit%C3%A9%20des%20usines%20d'incin%C3%A9ration%20d'ordures%20m%C3%A9nageres.pd f https://www.cancer-environnement.fr

Auteur: Ville de Terrebonne — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 mai 2021

DM110.2 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Ville de Terrebonne : Présentation PowerPoint du mémoire

Auteur: Colin. PRATTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM134.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Colin. PRATTE : De quels usages les déchets sont-ils les résidus? – Exercice de quantification et de qualification des déchets contemporains, présentation PowerPoint

Auteur: Nouveautés environnementales & Éco-Watts (NEEW Inc.) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM88.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Nouveautés environnementales & Éco-Watts (NEEW Inc.) : Réingénierie par NEEW de la disposition des matières résiduelles

https://fr.wikipedia.org/wiki/Bas-Saint-Laurent https://fr.wikipedia.org/wiki/C%C3%B4te-Nord https://fr.wikipedia.org/wiki/Gasp%C3%A9sie%E2%80%93%C3%8Eles-de-la-Madeleine https://fr.wikipedia.org/wiki/Nord-du-Qu%C3%A9bec https://fr.wikipedia.org/wiki/Saguenay%E2%80%93Lac-Saint-Jean https://fr

Auteur: Réseau Environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM118.1 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Réseau Environnement : Pour que les résidus ultimes le soient véritablement, présentation PowerPoint

Auteur: 3R Synergie Inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM119.1 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 10 Mo )

3R Synergie Inc. : À l’aube d’une nouvelle ère, présentation PowerPoint

Auteur: Conseil de quartier Maizerets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM76.1 ( 27 mai 2021, 7 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Conseil de quartier Maizerets : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, présentation PowerPoint

Auteur: Anne-Françoise RATTIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM112.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Anne-Françoise RATTIS : Pourquoi la gestion des résidus doit être attaquée à la source, présentation PowerPoint

𝑄𝑄𝑄𝑄𝑄𝑄𝐸𝐸𝑄𝑄𝑄𝑄𝑄 𝑋𝑋 𝐴𝐴𝐸𝐸𝐸𝐸𝐸𝐸𝐴𝐴𝑄𝑄𝑄𝑄𝐴𝐴𝑄𝑄𝐸𝐸𝑄𝑄𝑄𝑄𝑄 https://www.linfodurable.fr/environnement/comment-le- japon-est-devenu-en-quelques-annees-une-vraie-source- dinspiration-zero https://www.ecologie.gouv.fr/loi-anti- gaspillage-economie-circulaire-1 https

Auteur: Judith CHEVALIER pour Coop Mile end — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM21.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

Judith CHEVALIER pour Coop Mile end : Moins de déchets, plus de richesse, mémoire

Auteur: Coalition contre le mégadépotoire de Danford Lake — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM42.1 ( 26 février 2008, 31 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Coalition contre le mégadépotoire de Danford Lake : Consultation publique en ligne sur la gestion des matières résiduelles, mémoire

Ces valeurs ont-elles été identifiées ? 5 Jugement du 30.06.2004 (2004 CSC 48) URL : http://csc.lexum.umontreal.ca/fr/2004/2004csc48/2004csc48.html 6 http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Rabaska/documents/DM414-2.pdf 12 14 3. Réduction àla source La Coalition est également d’avis

Auteur: ECHO Citoyen.NES. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 mai 2021

DM74.2 ( 30 mai 2007, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

ECHO Citoyen.NES. : Rapport d’évaluation du bruit communautaire

d’incidence des cancers à proximité des usines d’incinération d’ordures ménagères, 2006 http://www.invs.sante.fr/ (Voir Plaquette sur les premiers résultats en annexe) RousselCynthia Tampon nous voulons que ces études portent une attention particulière à l’incidence du cancer, ou autres maladies

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 juin 2021

DT23 ( 27 mai 2021, 65 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 27 mai 2021 en soirée, par visioconférence

-Boinot ...................................................................................................... 31 Mme CLAUDE MARYSE LEBEUF (DM124, DM124.1) .............................................................. 42 LE COLLECTIF POUR ENRAYER LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE (DM126, DM126.1) MM Éric Ménard et Guillaume Cantin

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —19 janvier 2022

RP1 ( Janvier 2022, 695 pages, pdf, 2 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes - Rapport d'enquête et d'audience publique

23, p. 9; Collectif pour enrayer le gaspillage alimentaire, DM126, p. 3; SOLINOV, DM128, p. 10 et 11; Ville de Québec, DM140, p. 8 et 9; CMM, DB6.21, p. 26). Certains proposent de centraliser la gestion des données par la mise en place d’un portail unique pour entrer, gérer et traiter

Auteur: Administration Régionale Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2021

DA5.2 ( s. d., 74 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles du Nunavik 2021-2027 – Projet

et des camions-citernes pour en faire la livraison. Les entreprises 8 HQ, Communiqué de presse 27 mai 2019, Construction d’une centrale hydroélectrique pour la transition énergétique du réseau autonome d’Inukjuak, http://nouvelles.hydroquebec.com/fr/communiques-de- presse

<p><cite>– English version also available</cite></p>

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 janvier 2022

RP1.2 ( Janvier 2022, 124 pages, pdf, 6 Mo )

Current status and Management of Final Waste - Chapter 11 - Waste Management in Territories Under Agreements - Translated Versions

project was set up in 2017. To date, various actions have been undertaken on behalf of this project, including the establishment of a new NLS and the closure of the old site, the completion of a modeling study of atmospheric NLS emissions, the search for an alternative to open burning, setting up and

Auteur: LXB pour Ville de Gatineau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA1.4 ( Mai 2015, 87 pages, pdf, 19 Mo )

Conception de programmes municipaux visant à favoriser l’engagement citoyen

publiques 12 ? Thursday, 18 June, 15 ~ Vill d ~ Gatineau http://www.gatineau.ca/docs/compostage_recyclage_ordures/plan_gestion_matieres_residuelles/rapport_sommaire_etude_caracterisation_matieres_residuelles_residentielles_automne_2013.fr-CA.pdf http://www.gatineau.ca/docs/compostage_recyclage_ordures/plan_gestion_matieres_residuelles/rapport_sommaire_etude_caracterisation_matieres_residuelles_residentielles_automne_2013.fr

Auteur: Ministère de l'Environnement et de le Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2021

PR4.1.1 ( s. d., 152 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Final Waste Elimination – Ministry of Environment and Climate Change Sector Report

on the amount of residual materials that can be eliminated in a disposal facility located in their territory and coming from outside the territory are an impediment to the search for alternative solutions when a landfill site reaches its authorized capacity. The lack of an alternative solution exerts

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.1 ( s. d., 143 pages PDF, pdf, 2 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

to the regional county municipalities (RCMs) on the amount of residual materials that can be eliminated in a disposal facility located in their territory and coming from outside the territory are an impediment to the search for alternative solutions when a landfill site reaches its authorized

<p> – <em>English version</em> <em>also available</em> <em><span style="font-size:11.0pt"><span style="font-family:"Arial",sans-serif">(PR4.1.1)</span></span></em></p>

Auteur: Ville de Gatineau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA1.4.2 ( 13 avril 2021, 1 page, pdf, 17 Mo )

Courriel d’information

des citoyens sur le projet de PGMR‣ Octobre 2015 : audience publique à l'intention des citoyens ‣ Automne 2015 : adoption du projet de PGMR 2016-2020 modifié à la suite des consultations publiques12?Thursday, 18 June, 15http://www.gatineau.ca/docs/compostage_recyclage_ordures/plan_gestion_matieres_residuelles/rapport_sommaire_etude_caracterisation_matieres_residuelles_residentielles_automne_2013.fr

Auteur: TRANSFERT ENVIRONNEMENT pour la COMMUNAUTÉ MÉTRPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.14 ( 26 novembre 2010, 133 pages et annexes, pdf, 21 Mo )

Étude sur les facteurs pouvant influencer l’acceptabilité sociale des équipements de traitement des matières résiduelles – Rapport final

............................................................................... 126 3.2 Recommandations............................................................................................... 128 3.2.1 Outils d’évaluation de l’acceptabilité sociale ................................................... 129 3.2.2 Démarche favorisant l’acceptabilité sociale

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ19.1 ( 24 septembre 2021, 6 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

méthodologiques, comme les données qu’elle partage à la commission peuvent différer de celles du MELCC :  la référence pour les données de population est l’Institut de la statistique du Québec (voir https://statistique.quebec.ca/fr/document/population-et-structure-par-age-et-sexe-le- quebec

Auteur: Ville de Gatineau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 août 2021

DA1.4.3 ( 13 avril 2021, 32 pages, pdf, 8 Mo )

Mesures incitatives à la réduction des ordures ménagères – Atelier d’échange et de réflexion – Experts nationaux

• Mesures incitatives à la réduction des matières résiduelles • Mesures informatives • Mesures techniques • Mesures tarifaires • Résultats 2013-2020 • Perspectives Plan de la présentation 2 https://www.gatineau.ca/docs/guichet_municipal/ordures_recyclage_compostage_encombrants/plan_gestion_matieres_residuelles/pgmr_2016_2020.fr