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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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375 résultats Réinitialiser

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 juin 2021

DM144.1 ( Mai 2021, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Ville de Québec : Présentation PowerPoint du mémoire no 5

fatiledisccnonue pour la resotuer à puissance constante. Cette solu- oon serait èconomquement attractive pour de nombreux profils de chaleur fatale, notamment à haute œmpéraOUre{entre200et3.50'C)lorsqueledispositifdestockage~eaumoinsunefoisparjour. Pour en uvoir P'ui1 ét.udt: Ad~!!/ ATEE: www.ademe.fr

Auteur: Patrick FERLAND, Jacques LATOUCHE et Yvan OUELLET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 juin 2021

DM120.1 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Patrick FERLAND, Jacques LATOUCHE et Yvan OUELLET : Représentativité des campagnes d’échantillonnage de l’incinérateur de la Ville de Québec, résumé du mémoire présentation PowerPoint

Auteur: Patrick FERLAND et Yvan OUELLET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 juin 2021

DM121.1 ( 1er juin 2021, 19 pages, pdf, 2 Mo )

Patrick FERLAND et Yvan OUELLET : Avis scientifique sur le rapport – Effets sur l’air ambiant des émissions de l’incinérateur de la ville de Québec 2018, présentation PowerPoint

-Limoilou Fr-équence 1 f ois t ous les 6 j ours 1 f ois t ous les 6 j our-s 8 f ois par année 8 fo is par année 8 f ois par année En cont inu En cont in u En cont inu En cont inu 1 f ois t ous les 6 j ours 1 f o is t ous les 6 j ours 1 fois tous les 2 j ours 8 f ois par a nnée

Auteur: Conseil du bâtiment durable du Canada — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 juin 2021

DM172.1 ( 1er juin 2021, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Conseil du bâtiment durable du Canada : Présentation PowerPoint du mémoire DM172

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2021

DM140.1 ( Mai 2021, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Ville de Québec : Présentation PowerPoint du mémoire no 1

Auteur: Conseil canadien du compost — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2021

DM66.1 ( 26 mai 2021, 12 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Conseil canadien du compost : Présentation

Auteur: Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juin 2021

DM109.1 ( 31 mai 2021, 9 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement : Présentation Powerpoint du mémoire

Auteur: Ville de Terrebonne — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 juin 2021

DM110.3 ( 7 juin 2021,, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Ville de Terrebonne : Complément d’information

Auteur: CONSULAIR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM142.4.1 ( Juin 2021, 84 pages et annexes, pdf, 39 Mo )

CONSULAIR : Service professionnel – Avis technique concernant les lignes directrices du CCME, du fonctionnement et des émissions de l’incinérateur, Mise à jour

comprenant des déchets ménagers ou le fonctionnement du système de combustion et antipollution. 42 Suite à la réforme du REAFIE du 31 décembre 2020, pour l’article 126 du REIMR abrogé, il faut se référer aux articles 108 à 111 du RAA, tandis que pour l’article 127 du REIMR abrogé, il faut se référer

Auteur: CONSULAIR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM142.4.2 ( 15 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )

CONSULAIR : Addenda : expertise en réglementation ; en analyse statistique de l’historique des émissions de l’incinérateur et en application des différentes normes d’exposition aux émissions atmosphériques

Auteur: Yves BERNARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM147.2 ( Décembre 2020, p. 38 à 43, pdf, 5 Mo )

Yves BERNARD : Production de compost avec l’objectif zéro déchet – La place du traitement mécano-biologique, Article technique

Étude comparative de la qualité de composts et de digestats issus de la fraction fermentescible d'ordures ménagères, collectées séparément ou en mélange. En ligne : ineris.fr/frletude-comparative- qualite-composts-digestats-issus-fraction-fermentescible-ordures- menageres. MELCC (2020). Stratégie

Auteur: Valoris — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 juillet 2021

DM62.1 ( 12 juillet 2021, 5 pages, pdf, 0.92 Mo )

Valoris : Lettre d’appui de la Table des MRC de l’Estrie

Auteur: Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 septembre 2021

DM132.1 ( 28 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) : Complément d’information concernant le mémoire du CPEQ portant sur l’enquête du BAPE sur l’état et la gestion des résidus ultimes

ne devrait s’appliquer qu’à des matières qui seraient normalement destinées à l’élimination, afin de les détourner de cette filière. 1 Sauf dans le cas des établissements de fabrication de meubles. 2 Réduction à la source, réemploi, recyclage et valorisation énergétique. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr

Auteur: COOPÉRATIVE INCITA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 octobre 2021

DM60.2 ( 15 octobre 2021, 6 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

COOPÉRATIVE INCITA : Défi citoyen – zéro déchet, mise à jour du mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 juin 2021

DT23 ( 27 mai 2021, 65 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 27 mai 2021 en soirée, par visioconférence

-Boinot ...................................................................................................... 31 Mme CLAUDE MARYSE LEBEUF (DM124, DM124.1) .............................................................. 42 LE COLLECTIF POUR ENRAYER LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE (DM126, DM126.1) MM Éric Ménard et Guillaume Cantin

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —19 janvier 2022

RP1 ( Janvier 2022, 695 pages, pdf, 2 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes - Rapport d'enquête et d'audience publique

23, p. 9; Collectif pour enrayer le gaspillage alimentaire, DM126, p. 3; SOLINOV, DM128, p. 10 et 11; Ville de Québec, DM140, p. 8 et 9; CMM, DB6.21, p. 26). Certains proposent de centraliser la gestion des données par la mise en place d’un portail unique pour entrer, gérer et traiter

Auteur: Administration Régionale Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2021

DA5.2 ( s. d., 74 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles du Nunavik 2021-2027 – Projet

et des camions-citernes pour en faire la livraison. Les entreprises 8 HQ, Communiqué de presse 27 mai 2019, Construction d’une centrale hydroélectrique pour la transition énergétique du réseau autonome d’Inukjuak, http://nouvelles.hydroquebec.com/fr/communiques-de- presse

<p><cite>– English version also available</cite></p>

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 janvier 2022

RP1.2 ( Janvier 2022, 124 pages, pdf, 6 Mo )

Current status and Management of Final Waste - Chapter 11 - Waste Management in Territories Under Agreements - Translated Versions

project was set up in 2017. To date, various actions have been undertaken on behalf of this project, including the establishment of a new NLS and the closure of the old site, the completion of a modeling study of atmospheric NLS emissions, the search for an alternative to open burning, setting up and

Auteur: LXB pour Ville de Gatineau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA1.4 ( Mai 2015, 87 pages, pdf, 19 Mo )

Conception de programmes municipaux visant à favoriser l’engagement citoyen

publiques 12 ? Thursday, 18 June, 15 ~ Vill d ~ Gatineau http://www.gatineau.ca/docs/compostage_recyclage_ordures/plan_gestion_matieres_residuelles/rapport_sommaire_etude_caracterisation_matieres_residuelles_residentielles_automne_2013.fr-CA.pdf http://www.gatineau.ca/docs/compostage_recyclage_ordures/plan_gestion_matieres_residuelles/rapport_sommaire_etude_caracterisation_matieres_residuelles_residentielles_automne_2013.fr

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.1 ( s. d., 143 pages PDF, pdf, 2 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

to the regional county municipalities (RCMs) on the amount of residual materials that can be eliminated in a disposal facility located in their territory and coming from outside the territory are an impediment to the search for alternative solutions when a landfill site reaches its authorized

<p> – <em>English version</em> <em>also available</em> <em><span style="font-size:11.0pt"><span style="font-family:"Arial",sans-serif">(PR4.1.1)</span></span></em></p>

Auteur: Ministère de l'Environnement et de le Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2021

PR4.1.1 ( s. d., 152 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Final Waste Elimination – Ministry of Environment and Climate Change Sector Report

on the amount of residual materials that can be eliminated in a disposal facility located in their territory and coming from outside the territory are an impediment to the search for alternative solutions when a landfill site reaches its authorized capacity. The lack of an alternative solution exerts

Auteur: Ville de Gatineau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA1.4.2 ( 13 avril 2021, 1 page, pdf, 17 Mo )

Courriel d’information

des citoyens sur le projet de PGMR‣ Octobre 2015 : audience publique à l'intention des citoyens ‣ Automne 2015 : adoption du projet de PGMR 2016-2020 modifié à la suite des consultations publiques12?Thursday, 18 June, 15http://www.gatineau.ca/docs/compostage_recyclage_ordures/plan_gestion_matieres_residuelles/rapport_sommaire_etude_caracterisation_matieres_residuelles_residentielles_automne_2013.fr

Auteur: TRANSFERT ENVIRONNEMENT pour la COMMUNAUTÉ MÉTRPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.14 ( 26 novembre 2010, 133 pages et annexes, pdf, 21 Mo )

Étude sur les facteurs pouvant influencer l’acceptabilité sociale des équipements de traitement des matières résiduelles – Rapport final

............................................................................... 126 3.2 Recommandations............................................................................................... 128 3.2.1 Outils d’évaluation de l’acceptabilité sociale ................................................... 129 3.2.2 Démarche favorisant l’acceptabilité sociale

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ19.1 ( 24 septembre 2021, 6 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

méthodologiques, comme les données qu’elle partage à la commission peuvent différer de celles du MELCC :  la référence pour les données de population est l’Institut de la statistique du Québec (voir https://statistique.quebec.ca/fr/document/population-et-structure-par-age-et-sexe-le- quebec

Auteur: Ville de Gatineau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 août 2021

DA1.4.3 ( 13 avril 2021, 32 pages, pdf, 8 Mo )

Mesures incitatives à la réduction des ordures ménagères – Atelier d’échange et de réflexion – Experts nationaux

• Mesures incitatives à la réduction des matières résiduelles • Mesures informatives • Mesures techniques • Mesures tarifaires • Résultats 2013-2020 • Perspectives Plan de la présentation 2 https://www.gatineau.ca/docs/guichet_municipal/ordures_recyclage_compostage_encombrants/plan_gestion_matieres_residuelles/pgmr_2016_2020.fr