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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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375 résultats Réinitialiser

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 juin 2021

DT26 ( 31 mai 2021, 61 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 31 mai 2021 en soirée, par visioconférence

MMM S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE LA SOIRÉE DU 31 MAI 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES Mme NATHALIE AINSLEY (DM

Auteur: CONSULTANTS S.M. INC. pour l’AGGLOMÉRATION de LONGUEUIL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.18 ( Juin 2011, 149 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan directeur de gestion des matières résiduelles

par le secteur municipal. Secteur ICI - 383 000 tonnes générées ou 48 % 235 000 tonnes mises en valeur et 148 000 tonnes éliminées Secteur municipal -192 491 tonnes générées ou 24 % 66 060tonnes mises en valeur et 126 431 tonnes éliminées Secteur CRD -227 000 tonnes générées ou 28 % 150 000 tonnes

Auteur: European Compost Network — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA2.3 ( April 14th, 2021, 37 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Bio-waste Management in Europe

-Waste Recycling of Municipal Solid Waste in Europe Source: ECN Status Report 2019, based on data from 18 European countries * AT, BE, CH, DE, EE, FI, FR, HU, IE, IT, LT, NL, NO, PL, PT, SE, SI, UK 60.000 50.000 40.000 30.000 20.000 10.000 0 MSW generation and bio-waste recycling 1 I ■ 1 1 I

<p><span style="font-size:11.0pt"><span style="font-family:"Arial",sans-serif">– <em>English version only</em></span></span></p>

Auteur: Ministère de Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB3.6 ( 26 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.69 Mo )

Rectification quant à des propos tenus concernant l’incinérateur de la Ville de Québec lors de la séance du 30 mars 2021 à 19 h

de vigilance, afin de livrer ses recommandations quant aux opérations de l’incinérateur, et ce, au profit de la santé de la population. 2 Ces pouvoirs sont précisés à l’article 106 de la Loi sur la santé publique 3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/s-2.2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 juin 2021

DT20 ( 26 mai 2021, 93 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 26 mai 2021 en après-midi, par visioconférence

, sténographe officielle STÉNO MMM S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI DU 26 MAI 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 5 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES : M. JOËL MARQUIS (DM

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 avril 2021

DT10 ( 13 avril 2021, 204 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier d’échange et de réflexion, séance tenue le 13 avril 2021, par visioconférence

, and we also introduced a new mobile app which allowed residents to search what goes where right on their phones or their tablets, and allowed them to set up schedules that they could receive reminders for their collection. 275 Séance de la journée du 13 avril 2021 9 Louise Anne

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2021

DT30 ( 9 juin 2021, 56 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 9 juin 2021 en matinée, par visioconférence

VÉRONIQUE GILBERT (DM70) ADMINISTRATION RÉGIONALE KATIVIK Mme VÉRONIQUE GILBERT : 570 Donc, mon nom, c’est Véronique Gilbert.Je vais parler en français.La traduction semble aller bon train. Donc, l’Administration régionale Kativik a comme mandat le développement d’infrastructures

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —31 mai 2021

DT19 ( 25 mai 2021, 82 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 25 mai 2021 en soirée, par visioconférence

S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE LA SOIRÉE DU25 MAI 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES RÉGIE INTERMUNICIPALE DU CENTRE DE VALORIS (DM62) MM. Denis

Auteur: Ministère de l'Environnement de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2021

DQ4.1 ( s. d., 21 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ4 - 1re série de réponses

des matières éliminées. Tel que précisé au rapport, il n’est pas possible de reproduire une ventilation par municipalité de l’ensemble des catégories de matières éliminées par installation. 8 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2019?langCont=fr#se:42 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2019?langCont=fr

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 juin 2021

DT27 ( 1er juin 2021, 68 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 1er juin 2021 en après-midi, par visioconférence

MMM S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI DU 1er JUIN 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES : M. ALEXANDRE RICHARD (DM

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2021

DQ18.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

autre qu’un lieu autorisé (LQE art. 66) ; • Recouvrement final (RDS art. 45) ; • L’état de fermeture (REIMR art. 81) ; • Respect d’autorisation (LQE 123.1) ; • Affichage (RDS art. 40) ; http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/q-2,%20r.%2013/20120901#se:134 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Minstère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB3.1 ( 24 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Émission de méthane par les lieux d’enfouissement au Canada

d’enfouissement représentent 20 % des émissions" que l'on retrouve dans le rapport à la page 14 a été pris textuellement du site d'environnement et changement climatique Canada - Gaz à effet de serre et déchets solides municipaux https://www.canada.ca/fr

Auteur: SOLINOV pour l'AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.12 ( Décembre 2008, 55 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Étude sur la planification du volet infrastructures pour les matières organiques de l’agglomération de Montréal dans le cadre de la mise en œuvre du PDGMR 2008-2012

(CVO) suite Aménagement, procédés, mode d’opération suite Illustration : www.lillemetropole.fr Photos et illustrations : Deffontaine et Hirtzberger, Lille Métropole (2008) 0u_...,...._....__ .... ~--~ _,.cr-.--. Étude sur la planification du volet infrastructures de l’agglomération

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.3.1 ( 2021, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Report of the ministry of Municipal Affairs and Housing to the Commission of inquiry on site inventory and final waste management

to land use planning, the Ministère and the other ministries and agencies accompany the RCMs to clarify the GLPGs and the issues arising from them. Furthermore, they assist the RCMs in the search for concrete solutions to the various situations that they will have to deal with in their planning

Auteur: Dessau pour la Ville de Laval et municipalité de la couronne Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.11 ( Décembre 2008, 82 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Étude comparative de scénarios de collecte et de traitement de matières résiduelles, Rapport final – version finale

es tio n an aé ro bi e Sy ng az Co mp os t Vi trif iat Re cy cla ge Tr ic om po st ag e Ét ha no l Fr ac tio n i ne rte G az . É th an ol Nu mé ro du sc én ar io / s cé na rio tr att és da ns le ra pp or t d e l a C MM Él ec tric ité Vi trif iat Nu mé ro

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2021

PR4.5.1 ( February 2021, 67 pages, pdf, 2 Mo )

Health Hazards Associated with Residual Materials Treatment Sites

routier au Québec, online, Québec, Ministère des Transports du Québec (MTQ), Service de l'environnement; 1998. Available: https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/role_ministere/Documents/politique _bruit.pdf).For instance, the project to develop an engineered landfill at Hébertville

Auteur: Ministère de l'Environnementet et de la Lutte contre les changements climatiques et Recyc-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2021

DQ1.2 ( 30 avril 2021, 30 pages, pdf, 0.46 Mo )

Tableau sur les mesures du plan d’action 2019-2024 de la PQGMR et la stratégie de valorisation de la matière organique 2020-2030

et à l’atteinte du 525 kg/habitant de matières résiduelles éliminées en 2023 (PAPQGMR) parce que la hausse des redevances rendra les alternatives de 3RV plus compétitives. http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=1&file=2020F%2F72430.PDF Le 30 avril 2021

Auteur: RECYQ-QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 mars 2021

PR4.2.2 ( February 19th 2021, 67 pages PDF, pdf, 5 Mo )

RECYQ-QUÉBEC's Sector Report as Part of the BAPE’s Mandate on Site Inventory and Final Waste Management

.8% 1,221,000 25.2% ‐9.1% (121,000) Organic materials 2,249,000 43.3% 1,455,000 30.1% ‐35.3% (794,000) Bulky items 89,000 1.7% 212,000 4.4% 138.2% 123,000 CRD residues 1,122,000 21.6% 1,367,000 28.3% 21.8% 245,000 Textiles 161,000 3.1% 287,000 5.9% 78.3% 126,000 HHW 26,000 0.5% 60,000 1.2% 130

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.8 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.89 Mo )

Emplois et retombées économiques

,52 et 0,62. Sources pour la détermination des autres ratios : >ADEME ( 2010 ). Marchés et emplois des activités liées aux déchets en France : quel impact du Grenelle ?, coll. « ADEME & vous – Stratégie & études », no 25, p. 3-4. En ligne. www2.ademe.fr

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.8.1 ( Mars 2011, 9 pages PDF, pdf, 0.90 Mo )

Les bénéfices économiques de la récupération et de la mise en valeur des matières résiduelles au Québec - Fiches informatives

liées aux déchets en France : quel impact du Grenelle ?, coll. « ADEME & vous – Stratégie & études », no 25, p. 3-4. En ligne. www2.ademe.fr/servlet/getBin ?name=38405CAAB6A05E2987AB6D06EE414D7F1278942975844.pdf. >Gardner Pinfold Consulting ( 2008 ). Economic Impacts of the B.C Recycling

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.2.1 ( 19 février 2021, 65 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Rapport sectoriel de RECYC-QUÉBEC dans le cadre du mandat du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

) Matiè res o rgan iques 2 249 000 43.3% 1455 000 30.1% -35.3% (794 000) Encombran ts 89 000 1.7% 212 000 4.4% 138.2% 123 000 Rés idus de CRD 1122 000 21.6% 1367000 28.3% 21.8% 245 000 Textiles 161000 3.1% 287000 5.9% 78.7% 126 000 RDD 26000 0.5% 60000 1.2% 133.4% 34000 Autres 205 000 3.9% 236

<p><em><span style="font-size:11.0pt"><span style="font-family:"Arial",sans-serif">– Version révisée</span></span></em></p>

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.2 ( 19 février 2021, 61 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Rapport sectoriel de RECYC-QUÉBEC dans le cadre du mandat du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

000 3.1% 287 000 5.9% 78.3% 126 000 26 000 0.5% 60 000 1.2% 130.8% 34 000 205 000 3.9% 236 000 4.9% 15.1% 31 000 5 194 0004 839 000-6.8% (355 000) Textiles RDD Autres TOTAL Métal Plastique Papier, carton, plastique, verre, métal Matières

<p><cite> – <em>English version</em> <em>also available </em></cite><em><span style="font-size:11.0pt"><span style="font-family:"Arial",sans-serif">(PR4.2.2)</span></span></em><br />  </p>

Auteur: SIMARD, André — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA1.3 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )

Les LET : outil de gestion des résidus ultimes

111tres dêdtcts 90 3 () - :5 Jill) 50 - IOO - - - - 11'.l.Crte.~ 1 LII 1c111Cllf c 11 lrumi,füe d mne~ ict s'aptlliqoo aux~ spccifiqoos ~ d('ch.c. ll~'81~ le plmc de CDllcctc et de f il~'ll. A C11 j11gcr wr k! êclmtlilloas pt-ëh:vë de dèc~s =è ou ur d'noci.m.s S D , ln •eacœ c1.1 lm lli.J i ë de dm

Auteur: Canadian Institute for Climate Choices — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA1.2 ( April 13th, 2021, 18 pages, pdf, 4 Mo )

Why Landfills Should Charge the Full Cost of Disposal

/,If,.,.,,, /r /~/ I'.'.; • /, __.,,t;, ··:~,/,,/,., r' '-1,.,,fr. S 1u• "' Why Landfills Should Charge the Full Cost of Disposal Diapositive numéro 2 Diapositive numéro 3 Waste management in Canada faces numerous challenges How can governments solve these problems? Diapositive numéro 6 We can apply

<p><span style="font-size:11.0pt"><span style="font-family:"Arial",sans-serif">– <em>English version only</em></span></span></p> <p> </p>

Auteur: Section québécoise de la SWANA et Réseau Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DA2.5.1 ( s. d., 42 pages, pdf, 5 Mo )

Guide à l’intention des organisations municipales – Plan de gestion des débris après sinistre

os io n à H al ifa x, N ou ve lle -É co ss e (1 9 17 ) D ur an t la P re m iè re G ue rr e m on di al e, u n bâ tim en t de l a m ar in e fr an ça is e co nt en an t de s ex pl os ifs e st e nt ré e n co lli si on a ve c un n av ire