Documentation du dossier
DQ18.1.1 ( s. d., 75 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Complément de réponse à la question 2 du document DQ18.1
de Saint-Antonin 106 511,00 $ 213 876,00 $ 81 832,00 $ 37 053,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 439 272,00 $ 12065 3911-01-120-0075 Rivière-du-Loup Paroisse de Saint-Arsène 38 822,00 $ 54 486,00 $ 0,00 $ 10 935,00 $ 14 901,00 $ 6 683,00 $ 0,00 $ 834,00 $ 0,00 $ 126 661,00 $ 12005 3911
DQ7.6.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.12 Mo )
243,43 28 504 1 450 29 953 431,91 6 344 2 418 8 762 126,34 Matawinie 50 005 0 14 750 14 750 294,97 0 7 964 7 964 159,25 9 318 1 732 11 050 220,98 Montcalm 56 109 0 17 097 17 097 304,70 0 9 079 9 079 161,81 128 4 624 4 751 84,68 Les Moulins 167 130 47 072 0 47 072 281,65 22 747 10 639 33 386 199,76 2
DQ7.7 ( 2019, 58 pages, pdf, 3 Mo )
126 661,00 $ 12005 3911-01-120-0076 Rivière-du-Loup Municipalité de Saint-Cyprien 71 186,00 $ 50 926,00 $ 47 457,00 $ 4 594,00 $ 9 133,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 21 445,00 $ 204 741,00 $ 12030 3911
DQ15.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
Réponses aux questions du document DQ15
://menv.gouv.qc.ca/matieres/organique/bannissement-mat-organ-etatdeslieux.pdf https://eref-canada.ca/wp-content/uploads/2021/07/CanadaReport_Final2.pdf https://eref-canada.ca/wp-content/uploads/2021/07/CanadaReport_Final2.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2044être mis sur le marché, dans le but de réduire les quantités de matières résiduelles
DQ13.1.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.11 Mo )
, C.P. 126 Les Bergeronnes (Québec) G0T1G0 lieu d'enfouissement en territoire isolé (fosse à déchets) 09 : Côte-Nord Manicouagan Rivière-aux-Outardes Fosse à déchets (Relais Gabriel inc.) -68,12248867 51,32223802 Relais Gabriel inc. 934, rue Granier Pointe-Lebel (Québec) G0H1N0 lieu d'enfouissement
PR4.1.2g ( 25 février 2021, 5 pages, pdf, 0.16 Mo )
Lieux d’enfouissement en territoire isolé (LETI)
à déchets) - Club Lacs Sables & Paradis Club lacs des Sables & Paradis Saguenay (1974) inc. 14, chemin du lac des Sables, C.P. 126 Les Bergeronnes (Québec) G0T1G0 lieu d'enfouissement en territoire isolé (fosse à déchets) 09 : Côte-Nord Manicouagan Rivière-aux-OutardesFosse à déchets (Relais Gabriel
DB6.17 ( Décembre 2008, 50 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Plan de gestion des matières résiduelles - Lignes directrices, Rapport final
les boues) 163 217 126 397 108 155 114 750 Matières à enfouir (incluant les boues non valorisées) 180 191 143 302 108 155 114 750 Traitement thermique (gazéification) Matières traitées (sans les boues Usine non construite 126 397 108 155 114 750 Matières traitées (incluant les boues non
DQ1.4 ( 19 mai 2021, 1 page, pdf, 0.91 Mo )
Lettre d'accompagnement aux documents DQ1.1 à DQ1.3
Contribution à l’atteinte de l’objectif global de valorisation des matières organiques visées par la SVMO, soit 70 % et à l’atteinte du 525 kg/habitant de matières résiduelles éliminées en 2023 (PAPQGMR) parce que la hausse des redevances rendra les alternatives de 3RV plus compétitives. http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch
DB2.22 ( 15 novembre 2021, 21 pages, pdf, 3 Mo )
Étude de caractérisation à l’élimination 2019-2020
25.6 % -6.4 % (86 000) Matières organiques 2 249 000 43.3 % 1 485 000 30.2 % -34.0 % (763 000) Encombrants 89 000 1.7 % 215 000 4.4 % 141.4 % 126 000 Résidus de CRD 1 122 000 21.6 % 1 362 000 27.7 % 21.3 % 239 000 Textiles 161 000 3.1 % 292 000 6.0 % 81.9 % 132 000 RDD 26 000 0.5 % 61 000 1.2 %
– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.16 ( Décembre 2009, 20 pages, pdf, 0.71 Mo )
-du-Richelieu2,8753,248 Saint-Mathieu-de-Beloeil La Vallée-du-Richelieu2,3812,690 Richelieu Rouville5,6586,392 Ange-Gardien Rouville hors CMM2,0302,293 Marieville Rouville hors CMM8,0789,126 Rougemont Rouville hors CMM2,6733,020 Saint-Césaire Rouville hors CMM5,2585,940 Sainte-Angèle-de-Monnoir Rouville hors CMM
DA6.1 ( 5 avril 2018, 24 pages et annexes, pdf, 19 Mo )
,54 152% 33,57 99% 0,377 402% Résidence 1 11,52 105% 13,99 46% 0,097 122% Montagnais 9,36 98% 11,40 39% 0,083 108% Restaurant 8,75 96% 12,98 43% 0,108 133% HôtelVille 8,52 95% 12,63 42% 0,104 129% Dispensair 8,38 95% 11,35 39% 0,088 113% ParcKnob 8,19 94% 12,13 41% 0,101 126% ParcÉcole 9
–Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.10 ( Octobre 2018, 76 pages et annexes, pdf, 38 Mo )
://enerkem.com/facilities/enerkem-alberta-biofuels/ Enerkem. (s. d.). WO 2009/132449. Consulté à l’adresse https://patentscope.wipo.int/search/en/detail.jsf?docId=WO2009132449&recNum=1&docAn= CA2009000575&queryString=ALLNUM:(WO2009/132449%2520)&maxRec=1 FuturENVIRO. (2015, janvier 1). Innovative refuse treatment plant that sanitises and recycles waste
DB6.20 ( Février 2017, 134 pages et annexes, pdf, 12 Mo )
Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2015-2020
.2.1.10 Papetières 126 6.2.1.11 Autres installations de traitement de matières résiduelles 126 6.2.2 Organismes et entreprises œuvrant dans la gestion des matières résiduelles 126 6.2.3 Partage des compétences et des responsabilités entre la Communauté, les municipalités régionales et locales 127 CONCLUSION 131
DA2.5.2 ( 29 mai 2020, 45 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Étude sur les besoins de main-d’œuvre dans les centres de tri au Québec – Rapport final
Caractéristiques de la population active selon la région économique, moyennes mobiles de trois mois, données non désaisonnalisées ». Consulté (https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/tv.action?pid=1410029302). Étude sur les besoins de main-d’œuvre en centre de tri au Québec Rapport final Enviro
DT6 ( 30 mars 2021, 147 pages, pdf, 0.82 Mo )
Séance tenue le 30 mars 2021 en soirée par visioconférence
subventionné par les deux programmes, si j'ai bien compris 4155 ce que j'ai lu dans les conditions du programme. Est-ce que je me trompe ou...? Séance de la soirée du 30 mars 2021 126 MaSténo S.E.N.C., sténographes officielles www.masteno.com Mme ANNE-JULIE PARENT : Exactement
DT8 ( 31 mars 2021, 130 pages, pdf, 0.71 Mo )
Séance tenue le 31 mars 2021 en soirée par visioconférence
126 MaSténo S.E.N.C., sténographes officielles www.masteno.com Mme JULIE FORGET, LA COMMISSAIRE : 4150 Non. LE PRÉSIDENT : 4155 Non, O.K. Mme JULIE FORGET, LA COMMISSAIRE : Ça va, j'avais une question, mais je la retire. 4160 LE PRÉSIDENT : D'accord. — Monsieur
DT16 ( 27 avril 2021, 138 pages, pdf, 0.71 Mo )
avril 2021 126 MaSténo S.E.N.C., sténographes officielles www.masteno.com là. Quand on démolit, je prends le mur et je l'arrache, là. Je ne prends pas la peine d'enlever le 2 par 4, je n'enlève pas le gypse qui est collé après. Je ne veux pas enlever le clou. T'sais, je prends 4155 tout
DT1 ( 31mars 2021, 141 pages, pdf, 1 Mo )
Séance tenue le 23 mars 2021 en soirée par visioconférence
au niveau des impacts santé. 4160 Séance de la soirée du 23 mars 2021 126 MaSténo S.E.N.C., sténographes officielles www.masteno.com Je vais commencer par la conclusion, parce que c'est ce qui, je pense, nous importe le plus. Vraiment, bien que des excès de risque soient parfois
DT5 ( 24 mars 2021, 112 pages, pdf, 0.66 Mo )
Séance tenue le 24 mars 2021 en soirée par visioconférence
de la soirée du 24 mars 2021 6 MaSténo S.E.N.C., sténographes officielles www.masteno.com Au niveau de l'incinération, on retrouve deux incinérateurs. Deux incinérateurs, d'ailleurs qui éliminent... on parle d'élimination de 126 000 tonnes de boues. Dans ce regroupement-là, il n'y a 165
DB2.23 ( Mai 2021, 160 pages, pdf, 2 Mo )
Portrait des comportements et des attitudes des citoyens québécois à l’égard des 3RV (2e édition)
34 % 17 % 12 % 19 % 9 % 5 % 21 % 21 % 24 % 29 % 29 % 34 % 35 % 41 % 37 % 44 % 46 % 41 % 9 % 9 % 14 % 19 % 24 % 43 % 34 % 38 % 47 % 43 % 31 % 57 % 30 % 33 % 71 % 31 % • • • • 1 1 I■ 1 ■ ,. ,. /126 RE CY C- Q U ÉB EC - É TU D E CO M PO RT EM
DT14 ( 22 avril 2021, 137 pages, pdf, 1 Mo )
résultats, puis ça transite par les écocentres. Puis les écocentres, bien, on a un bon taux de valorisation, quand même de 87 %.5 10 15 20 25 30 35 40 Séance de la journée du 22 avril 2021 P.O.B. sténographes officiels www.stenopob.ca 126 Mais l'autre 50 %, il génère un gros volume. Au niveau
DT17 ( 28 avril 2021, 190 pages, pdf, 1 Mo )
de la journée du 28 avril 2021 126 MaSténo S.E.N.C., sténographes officielles www.masteno.com M. NICOLAS CHEVALIER : Bien, ça dépend à quel niveau. Si on parle des plastiques à usage unique, c'est certain qu'il y a des villes qui proposent le bannissement de certaines matières. Là, il faut
DT13 ( 21 avril 2021, 129 pages, pdf, 1 Mo )
15 20 25 30 35 40 Séance de la journée du 21 avril 2021 P.O.B. sténographes officiels www.stenopob.ca 126 Donc, c'est un projet chez nous qui va relativement bien, je vous dirais. Un des gros enjeux qu'on a également, là, c'est toujours la question qui vient de l'ensemble des entrepreneurs
DT18 ( 29 avril 2021, 159 pages, pdf, 0.95 Mo )
Atelier 9 – Élimination des matières résiduelles, séance tenue le 29 avril 2021, par visioconférence
grandes, avec tout le transport que ça implique. Ça serait quoi le... Est-ce qu'il faut y aller de façon uniforme et vraiment tout bannir ou bannir les matériaux nobles ou s'il y aurait une position plus nuancée? 4155 Séance de la journée du 29 avril 2021 126 MaSténo S.E.N.C.,
DT11 ( 14 avril 2021, 146 pages, pdf, 0.78 Mo )
Atelier 2 – Experts internationaux, séance tenue le 14 avril 2021, par visioconférence
public that it consists of burning waste only. Séance de la journée du 14 avril 2021 126 Louise Anne Cegelski Sténographe officielle bilingue / Bilingual Official Court Reporter En français, on suggère éventuellement de remplacer le terme « incinération », ou « incinérateur »,