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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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375 résultats Réinitialiser

Auteur: Marie-Hélène JOANETTE-CARTIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM48 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Marie-Hélène JOANETTE-CARTIER : Conséquences de la piètre étanchéité des thermopompes et climatiseurs sur les émissions résidentielles de gaz à effet de serre, mémoire

Auteur: MRC de Drummond — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM49 ( Mai 2021, 12 pages, pdf, 0.29 Mo )

MRC de Drummond : Résidus ultimes : pour une gestion intégrée des matières par région administrative, mémoire

le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. 19 août 1996. (7) L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, PR4.1, 96 pages et annexes. Déposé le 1er mars 2021. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/.

Auteur: Mobilisation environnement Ahunstic-Cartierville — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM50 ( 12 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.65 Mo )

Mobilisation environnement Ahunstic-Cartierville : Vidanges – Déchets – Résidus ultimes, mémoire

Auteur: Clélia CHOUHANI — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM51 ( 13 mai 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Clélia CHOUHANI : Oui à une gestion plus écologique des déchets, mémoire

Auteur: Association des Médecins Résidents du Québec (AMReQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM52 ( 13 mai 2021, 15 pages, pdf, 0.45 Mo )

Association des Médecins Résidents du Québec (AMReQ) : Résidus ultimes dans les hôpitaux de la Ville de Québec : analyse et recommandations, mémoire

aille plus loin, en s’attardant plus largement à la valorisation du matériel médical réutilisable et à la mise en place d’indicateurs et d’objectifs concrets en ce sens. https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/normes-lignes-directrices-canadiennes-biosecurite/deuxieme-edition.html https

Auteur: Manon DUBOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM54 ( 13 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Manon DUBOIS : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, mémoire

Auteur: Fédération canadienne des contribuables — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM53 ( 14 mai 2020, 6 pages, pdf, 5 Mo )

Fédération canadienne des contribuables : S’assurer que les gains en valent les coûts, mémoire

de Montréal, L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR. Note technique déposée le 30 novembre 2020. 3. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR.pdf 4. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR

Auteur: Jean-Louis CHAMARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM55 ( 14 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.66 Mo )

Jean-Louis CHAMARD : Mémoire concernant le matériel de recouvrement des LET et les redevances

Auteur: Union Des Municipalités Du Québec (UMQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM56 ( 13 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )

Union Des Municipalités Du Québec (UMQ) : La gestion municipale des résidus ultimes, mémoire

Auteur: Conférence des préfets de l'Abitibi-Témiscamingue — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM57 ( Mai 2021, 52 pages, pdf, 0.64 Mo )

Conférence des préfets de l'Abitibi-Témiscamingue : Mémoire

Auteur: STOP — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM58 ( 26 mai 2021, 9 pages, pdf, 0.55 Mo )

STOP : Mémoire

Auteur: Catherine BEAULIEU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM59 ( 13 mai 2021, 9 pages, pdf, 0.25 Mo )

Catherine BEAULIEU : Mémoire pour le BAPE sur l'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

des résidus ultimes Vidéo. YouTube. https://www.youtube.com/watch?v=D1KI8qKxxhU LégisQuébec. (2020, octobre). Chapitre Q-2 : Loi sur la qualité de l’environnement. Gouvernement du Québec. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cs/Q-2.pdf MRC de Rimouski-Neigette. (2020, juin). Bilan 2019 Gestion

Auteur: Coopérative INCITA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM60 ( 13 mai 2021, 5 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Coopérative INCITA : Défi citoyen – zéro déchet, mémoire

Auteur: MRC de Coaticook — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM61 ( 12 mai 2021, 12 pages, pdf, 0.48 Mo )

MRC de Coaticook : Mémoire

Auteur: Régie intermunicipale du centre de valorisation des matières résiduelles du Haut-Saint-François et de Sherbrooke (Valoris) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM62 ( 25 mai 2021, 53 pages, pdf, 3 Mo )

Régie intermunicipale du centre de valorisation des matières résiduelles du Haut-Saint-François et de Sherbrooke (Valoris) : Le procédé de tri mécano-biologique (TMB) adapté au Québec, un outil complémentaire pertinent à la hiérarchie des 3RV E à développer pour réduire significativement l’enfouissement des matières résiduelles, mémoire

Auteur: Gazoil Doux INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM63 ( 12 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Gazoil Doux INC. : Mémoire

Auteur: Association des Organismes Municipaux de Gestion de Matières Résiduelles (AOMGMR) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 mai 2021

DM64 ( Mai 2021, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Association des Organismes Municipaux de Gestion de Matières Résiduelles (AOMGMR) : Mémoire

Auteur: Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (RITMRG) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 mai 2021

DM65 ( 12 mai 2021, 16 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (RITMRG) : Mémoire

Auteur: Conseil canadien du compost — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 mai 2021

DM66 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Conseil canadien du compost : Mémoire

Auteur: Ebi — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 mai 2021

DM67 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )

Ebi : Mémoire

Auteur: Groupe BOUFFARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM68 ( 14 mai 2021, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Groupe BOUFFARD : Mémoire

Auteur: Denis BLAQUIÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM69 ( 14 mai 2021, 11 pages, pdf, 0.59 Mo )

Denis BLAQUIÈRE : Pour en finir avec la PouBelle Province, mémoire

Auteur: Administration régionale Kativik — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM70 ( Mai 2021, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )

Administration régionale Kativik : Mémoire

://docs.google.com/viewerng/viewer?url=https://krg.ca/en-CA/assets/environment/PGMR- fr.pdf6 Dans le cadre de cet exercice de consultation, tous les villages nordiques ont été consultés et la majorité d’entre eux souhaitent que ce mode de gestion soit revu à cause des risques qu’il implique, notamment le contrôle fréquent du feu en périphérie du LEMN, et des plaintes

Auteur: Luc RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM71 ( 13 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Luc RICHARD : Mémoire

Auteur: La Remise – Bibliothèque d'outils — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM72 ( 2021, 16 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

La Remise – Bibliothèque d'outils : Le partage d’objets, une solution pour réduire à la source l’enfouissement des matières, mémoire

la définition de l'obsolescence programmée et en interdit la pratique. L'article L 454-6 du même code énumère les sanctions applicables. 9 Projet de Loi 197, Assemblée Nationale du Québec • http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https