Documentation du dossier
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DM50 ( 12 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.65 Mo )
Mobilisation environnement Ahunstic-Cartierville : Vidanges – Déchets – Résidus ultimes, mémoire
DM51 ( 13 mai 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Clélia CHOUHANI : Oui à une gestion plus écologique des déchets, mémoire
DM52 ( 13 mai 2021, 15 pages, pdf, 0.45 Mo )
aille plus loin, en s’attardant plus largement à la valorisation du matériel médical réutilisable et à la mise en place d’indicateurs et d’objectifs concrets en ce sens. https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/normes-lignes-directrices-canadiennes-biosecurite/deuxieme-edition.html https
DM54 ( 13 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )
Manon DUBOIS : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, mémoire
DM53 ( 14 mai 2020, 6 pages, pdf, 5 Mo )
Fédération canadienne des contribuables : S’assurer que les gains en valent les coûts, mémoire
de Montréal, L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR. Note technique déposée le 30 novembre 2020. 3. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR.pdf 4. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR
DM55 ( 14 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.66 Mo )
Jean-Louis CHAMARD : Mémoire concernant le matériel de recouvrement des LET et les redevances
DM56 ( 13 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )
Union Des Municipalités Du Québec (UMQ) : La gestion municipale des résidus ultimes, mémoire
DM57 ( Mai 2021, 52 pages, pdf, 0.64 Mo )
DM58 ( 26 mai 2021, 9 pages, pdf, 0.55 Mo )
DM59 ( 13 mai 2021, 9 pages, pdf, 0.25 Mo )
Catherine BEAULIEU : Mémoire pour le BAPE sur l'état des lieux et la gestion des résidus ultimes
des résidus ultimes Vidéo. YouTube. https://www.youtube.com/watch?v=D1KI8qKxxhU LégisQuébec. (2020, octobre). Chapitre Q-2 : Loi sur la qualité de l’environnement. Gouvernement du Québec. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cs/Q-2.pdf MRC de Rimouski-Neigette. (2020, juin). Bilan 2019 Gestion
DM60 ( 13 mai 2021, 5 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DM61 ( 12 mai 2021, 12 pages, pdf, 0.48 Mo )
DM62 ( 25 mai 2021, 53 pages, pdf, 3 Mo )
DM63 ( 12 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DM64 ( Mai 2021, 6 pages, pdf, 4 Mo )
Association des Organismes Municipaux de Gestion de Matières Résiduelles (AOMGMR) : Mémoire
DM65 ( 12 mai 2021, 16 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (RITMRG) : Mémoire
DM66 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 1 Mo )
DM67 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )
DM68 ( 14 mai 2021, 15 pages, pdf, 1 Mo )
DM69 ( 14 mai 2021, 11 pages, pdf, 0.59 Mo )
Denis BLAQUIÈRE : Pour en finir avec la PouBelle Province, mémoire
DM70 ( Mai 2021, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )
Administration régionale Kativik : Mémoire
://docs.google.com/viewerng/viewer?url=https://krg.ca/en-CA/assets/environment/PGMR- fr.pdf6 Dans le cadre de cet exercice de consultation, tous les villages nordiques ont été consultés et la majorité d’entre eux souhaitent que ce mode de gestion soit revu à cause des risques qu’il implique, notamment le contrôle fréquent du feu en périphérie du LEMN, et des plaintes
DM71 ( 13 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )
DM72 ( 2021, 16 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
la définition de l'obsolescence programmée et en interdit la pratique. L'article L 454-6 du même code énumère les sanctions applicables. 9 Projet de Loi 197, Assemblée Nationale du Québec • http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https