Documentation du dossier

Auteur: Emmanuelle PRUD’HOMME pour Mères au Front — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM33 ( 11 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Emmanuelle PRUD’HOMME pour Mères au Front : Je participe au BAPE sur les résidus ultimes, mémoire

Auteur: Annabelle BEAUDOIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM34 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.77 Mo )

Annabelle BEAUDOIN : Mémoire

des consommateurs et pour cause. Cette pratique est loin d’être répendue si bien qu’aucun protocole n’est établit en lien avec les bonnes pratiques de salubrité à cet effet. Suggestions : Accompagnement et incitation auprès des restaurateurs 1 https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Joanne JEAN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM35 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Joanne JEAN : Propositions pour le BAPE sur les résidus ultimes, mémoire

Auteur: Marilyne TREMBLAY COUTU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM36 ( 11 mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Marilyne TREMBLAY COUTU : À nos déchets, mémoire

.ArticleduJournaldeMontréal Matièresorganiques:ducompostàtraverslaprovinced'ici2025 5.ArticleduDevoir CellulairesetordinateursportablessonttrèspeurécupérésauQuébec http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https

Auteur: Louise DENIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM37 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Louise DENIS : Mémoire

Auteur: Enerkem — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM38 ( Mai 2021, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Enerkem : Consultation du BAPE sur : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, Mémoire

Auteur: Françoise CADORETTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM39 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Françoise CADORETTE : Mémoire

Auteur: BNPETRO – BIOFUL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM40 ( Mai 2021, 39 pages, pdf, 2 Mo )

BNPETRO – BIOFUL : Proposition de Solutions pour la Valorisation et l’Élimination des Matières Résiduelles au Québec, Mémoire

Auteur: Villes et régions innovantes (VRIc), Réseau de l'économie circulaire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM41 ( 12 mai 2021, 60 pages, pdf, 29 Mo )

Villes et régions innovantes (VRIc), Réseau de l'économie circulaire : Économie circulaire pour la réduction des résidus ultimes, des GES et la séquestration du CO2 : pour prendre soin de la planète, le BAPE?, mémoire

Energy,Washington,DC,April1979,59p. https://books.google.ca/books?id=oYgJAQAAIAAJ&printsec=frontcover&hl=fr&source=gbs_ge_summary_r&cad=0 - v=onepage&q&f=false 17 «If the CO2 concentration of the atmosphere is indeed double and remains so long enough for theatmosphereand intermediate layersof theocean toattainapproximate

Auteur: François BARRET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM42 ( 12 mai 2021, 18 pages, pdf, 2 Mo )

François BARRET : Sortir de l’impasse !, mémoire

Auteur: Sol ZANETTI — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM43 ( Mai 2021, 5 pages, pdf, 0.82 Mo )

Sol ZANETTI : Mémoire

de l’atmosphère (Chapitre VII, section II, article 119) En ligne http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.1 2 https://www.incinerateur.qc.ca/informations-supplmentaires 3https://static1.squarespace.com/static/57f5a79e6a49633bcbec59be/t/6033c1eeb2553905bafee601/1614004750 358

Auteur: MRC de la Matapédia et MRC de la Mitis — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM44 ( 12 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.86 Mo )

MRC de la Matapédia et MRC de la Mitis : Commentaires concernant la gestion des matières résiduelles – cas des MRC de la Matapédia et de la Mitis, mémoire

Auteur: Nadine FARAJ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM45 ( Mai 2021, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Nadine FARAJ : Mémoire

Auteur: Québec' ERE – Environnement et développement durable — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM46 ( 6 mai 2021, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Québec' ERE – Environnement et développement durable : Une force : des citoyens éduqués et engagés pour l’élimination des résidus ultimes!, mémoire

Auteur: Marianne DE LA SABLONNIÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM47 ( 12 mai 2021, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Marianne DE LA SABLONNIÈRE : Mémoire

Auteur: Marie-Hélène JOANETTE-CARTIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM48 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Marie-Hélène JOANETTE-CARTIER : Conséquences de la piètre étanchéité des thermopompes et climatiseurs sur les émissions résidentielles de gaz à effet de serre, mémoire

Auteur: MRC de Drummond — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM49 ( Mai 2021, 12 pages, pdf, 0.29 Mo )

MRC de Drummond : Résidus ultimes : pour une gestion intégrée des matières par région administrative, mémoire

le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. 19 août 1996. (7) L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, PR4.1, 96 pages et annexes. Déposé le 1er mars 2021. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/.

Auteur: Mobilisation environnement Ahunstic-Cartierville — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM50 ( 12 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.65 Mo )

Mobilisation environnement Ahunstic-Cartierville : Vidanges – Déchets – Résidus ultimes, mémoire

Auteur: Clélia CHOUHANI — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM51 ( 13 mai 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Clélia CHOUHANI : Oui à une gestion plus écologique des déchets, mémoire

Auteur: Association des Médecins Résidents du Québec (AMReQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM52 ( 13 mai 2021, 15 pages, pdf, 0.45 Mo )

Association des Médecins Résidents du Québec (AMReQ) : Résidus ultimes dans les hôpitaux de la Ville de Québec : analyse et recommandations, mémoire

aille plus loin, en s’attardant plus largement à la valorisation du matériel médical réutilisable et à la mise en place d’indicateurs et d’objectifs concrets en ce sens. https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/normes-lignes-directrices-canadiennes-biosecurite/deuxieme-edition.html https

Auteur: Manon DUBOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM54 ( 13 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Manon DUBOIS : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, mémoire

Auteur: Fédération canadienne des contribuables — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM53 ( 14 mai 2020, 6 pages, pdf, 5 Mo )

Fédération canadienne des contribuables : S’assurer que les gains en valent les coûts, mémoire

de Montréal, L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR. Note technique déposée le 30 novembre 2020. 3. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR.pdf 4. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR

Auteur: Jean-Louis CHAMARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM55 ( 14 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.66 Mo )

Jean-Louis CHAMARD : Mémoire concernant le matériel de recouvrement des LET et les redevances

Auteur: Union Des Municipalités Du Québec (UMQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM56 ( 13 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )

Union Des Municipalités Du Québec (UMQ) : La gestion municipale des résidus ultimes, mémoire

Auteur: Conférence des préfets de l'Abitibi-Témiscamingue — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 mai 2021

DM57 ( Mai 2021, 52 pages, pdf, 0.64 Mo )

Conférence des préfets de l'Abitibi-Témiscamingue : Mémoire